Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014


Sommaire n° 30 du 18-07-2013 au 25-07-2013

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Documents publiés au Bulletin Officiel


  • DGER
  • DGAL
  • SG
  • SG/SRH
  • SG/SAFSL

  • Décision du 15-07-2013

    Décision n°2013/119/PDG du 15/07/2013

  • Décision du 17-07-2013

    Décision n° FILITL/SEM/D 2013-45 du 17/07/2013

  • Arrêté du 17-07-2013

    Arrêté du 17/07/2013

  • Arrêté du 10-07-2013

    Nomination au CSO

  • Arrêté du 17-07-2013

    Arrêté du 17/07/2013

  • Cahier des charges du 12-07-2013

    Cahier des charges de la dénomination "Jambon de Vendée"

  • Décision du 17-07-2013

    Décision AIDES/SACSPE/D 2013-46 du 17/07/2013

  • Arrêté du 25-06-2013

    Arrêté relatif à l'organisation, aux horaires et au programme des classes préparatoires accessibles aux titulaires de diplômes obtenus après deux années d'études supérieures. L'arrêté du 25-06-2013 a été modifié par l'arrêté du 7-10-2016. L'arrêté consolidé et son annexe III sont publiés au bulletin officiel du ministère de l'agriculture le 24-11-2016.

    Texte de référence : arrêté consolidé et son annexe publiés le 24/11/2016