Accueil - Bulletin officiel du Ministère de l'Agriculture

Direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises

Cahier des charges du 22-05-2015
Avis relatif à l'approbation par la Commission européenne de la modification du cahier des charges de l'appellation d'origine protégée « Pont-l'Evêque »

Texte de référence : JORF n°0128 du 5 juin 2015
Avis du 11-06-2015
Avis relatif à l'ouverture d'une consultation des acteurs concernés par la demande d'extension des contributions finançant des actions conduites par le Bureau National Interprofessionnel du Cognac (BNIC) en vue de la lutte contre la flavescence dorée.
Avis du 11-06-2015
Avis relatif à l'ouverture d'une consultation des acteurs concernés par la demande d'extension des contributions finançant des actions conduites par le Bureau National Interprofessionnel du Cognac (BNIC)
Cahier des charges du 26-05-2015
Cahier des charges de la dénomination "Jambon d'Auvergne"

Texte de référence : Arrêté du 26 mai 2015
Avis du 11-06-2015
Avis relatif a l'ouverture d'une consultation des acteurs concernés par la demande d'extension des contributions finançant des actions conduites par l'organisation interprofessionnelle INTERFEL
Cahier des charges du 22-05-2015
Avis relatif à l'approbation par la Commission européenne de la modification du cahier des charges de l'appellation d'origine protégée « Chevrotin »

Texte de référence : JO du 05 juin 2015

Direction générale de l'enseignement et de la recherche

Direction générale de l'alimentation

Instruction technique DGAL/SDPRAT/2015-484 du 10-06-2015 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
Mise en service de la nouvelle version 2.0 de l'application Gestion des Affectations Opérationnelles (GAO). Présentation des principes et travail à réaliser
Instruction technique DGAL/SDSPA/2015-509 du 09-06-2015 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
La présente instruction informe du passage au niveau de risque négligeable d'Influenza aviaire hautement pathogène sur le territoire national continental.

Délégation à la mobilité et aux carrières

Note de mobilité SG/DMC/2015-494 du 03-06-2015 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
DDI et DDI adjoints. Appel à candidatures pour le(s) poste(s) de directeur(s) et directeur(s) adjoint(s) de directions départementales interministérielles (DDTM de l'Hérault)

Service des ressources humaines

Note de mobilité SG/SRH/SDMEC/2015-514 du 11-06-2015 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel à candidatures : 10 postes dans le 2ème cercle.
Arrêté du 04-06-2015
Arrêté fixant la composition de la commission administrative paritaire compétente à l'égard des ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement
Rectificatif du 11-06-2015
Rectification de la note de mobilité SG/SRH/SDMEC/2015-495 du 03-06-2015 relative à l'appel à candidature en administration centrale : DGAL/SDSSA

FranceAgriMer

Décision du 09-06-2015
Décision N°FranceAgriMer/Suppléance/2015/04 portant suppléance du directeur général de FranceAgriMer

Office de développement de l’économie agricole d’Outre-mer

Décision du 08-06-2015
Décision portant délégation de signature de la Directrice par intérim

Bulletin officiel