Cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Marcillac"

Texte de référence : JORF du 13 juin 2015

Cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Côtes du Rhône"

Texte de référence : JORF du 13 juin 2015

Cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Lirac"

Texte de référence : JORF du 13 juin 2015

Cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Saint-Emilion grand cru"

Texte de référence : JORF du 13 juin 2015

Avis relatif à l'ouverture d'une consultation des acteurs concernés par la demande d'extension des contributions finançant des actions conduites par le Comité Interprofessionnel des Vins du Jura (CIVJ)

Arrêté portant nomination au Conseil Supérieur d'Orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire (CSO).

instructions relatives à la mise en œuvre de l'année du sport de l'école à l'université (ASEU) dans l'enseignement agricole.

processus d’instruction des conditions de sécurité préalable à l’autorisation de déplacements à l’étranger par les directeurs d'établissements d’enseignement

Méthode officielle d'analyse MOA 036 version 1a relative à la détection des souches sur Musa spp. responsables de la Maladie de la Moko et des variants IIB-4NPB dans le complexe d’espèces Ralstonia solanacearum par duplex-PCR conventionnelle.

Note d'instruction pour le lancement des appels à candidatures pour la sélection des vétérinaires sanitaires en vue de l'attribution d’un mandat en tant que vétérinaires certificateurs, en application de l’article L 203-8 du code rural et de la pêche maritime.

Procédure d'habilitation des identificateurs d'équidés

Dispositif de formation « Prise de poste Chef de service en charge de la sécurité sanitaire des aliments »

Appel à candidatures pour l’emploi d’un expert de haut niveau (groupe III) à la direction générale de l'alimentation (DGAL).

Appel à candidature : un poste à l'Agence de Services et de Paiement (ASP)/Direction des Interventions Régionales, de l'Emploi et des Politiques Sociales (DIREPS)/chef(fe) de projet du système décisionnel synergie

Appel à candidatures : un poste à la DGER/Service de l'Enseignement Technique/Sous-Direction des Dotations et des Compétences

Appel à candidatures : 2 postes dans le 2ème cercle

Appel à candidature : 1 poste dans le 2ème cercle (bis)

Arrêté portant approbation d'élections de membres correspondants à l'Académie d'agriculture de France.

Arrêté portant approbation d'élections de correspondants associés à l'Académie d'agriculture de France.

Arrêté modificatif portant nomination au tableau d'avancement au grade d'ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement au titre de l'année 2014

Décision n° INTV-GPASV-2015-19 relative à la mise en œuvre par FranceAgriMer d'une aide aux programmes d’investissement des entreprises dans le cadre de l’OCM vitivinicole pour les exercices financiers 2014 à 2018

Décision INTV-GPASV-2015-20 relative à l’acceptation des avenants pour l’année 2015 aux plans collectifs de restructuration 2012-2013 à 2014-2015 et 2013-2014 à 2015-2016 des différents bassins viticoles

Décision n° INTV-POP-2015-21 relative à la mise en œuvre par FranceAgriMer de l’arrêté du 30 septembre 2008 modifié portant les modalités de mise en œuvre du règlement d’exécution (UE) n°543/2011 de la Commission concernant les programmes et fonds opérationnels dans le secteur des fruits et légumes. Abroge la décision AIDES/SACSPE/D 2013-54 du 17 septembre 2013