Accueil - Bulletin officiel du Ministère de l'Agriculture

Direction générale des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires

Annexe d'arrêté du 24-04-2015
Annexe d'arrêté du 24-04-2015 modifié par l'arrêté du 21 décembre 2015
Avis du 27-04-2015
Avis portant extension d'un accord interprofessionnel et de ses avenants relatifs à la prune d’Ente séchée et au pruneau conclus dans le cadre de l’Association nationale interprofessionnelle des fruits et légumes transformés (ANIFELT)

Direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises

Instruction technique DGPE/SDFCB/2015-450 du 13-05-2015 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
modalités d'instruction des plans simples de gestion (PSG) et des autorisations de coupes dérogeant aux PSG, et mise en oeuvre de leur suivi.
Cahier des charges du 15-05-2015
Cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Picpoul de Pinet"

Texte de référence : Décret n° 2015-541 du 15 mai 2015
Programme national d'aide du 21-05-2015
Programme de travail de soutien au secteur de l'huile d'olive et des olives de table tel que défini à l'article 29 du règlement (UE) n°1308/2013

Direction générale de l'enseignement et de la recherche

Note de service DGER/MAPAT/2015-454 du 18-05-2015 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
enquête statistique annuelle sur les actions de formation professionnelle continue réalisées durant l'année civile 2014
Note de service DGER/SDEDC/2015-451 du 13-05-2015 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
missions et modalités d'organisation du service des techniciens formation recherche informatique, bureautique et audiovisuel (TFR "IBA") en EPLEFPA.

Direction générale de l'alimentation

Note de service DGAL/SDASEI/2015-453 du 13-05-2015 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
COREE DU SUD - Mission d’inspection de centres de collecte de semence porcine et d’établissements de transformation de viande porcine agréés
Instruction technique DGAL/SDSSA/2015-448 du 13-05-2015 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Allègement de la liste des Matériels à Risque Spécifiés (MRS) pour les bovins.

Service des ressources humaines

Note de service SG/SRH/SDMEC/2015-459 du 21-05-2015 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Attribution de la note administrative pour l'année scolaire 2014-2015 aux enseignants contractuels de droit public exerçant au sein des établissements d'enseignement agricole privés sous contrat avec l'Etat
Note de service SG/SRH/SDMEC/2015-460 du 21-05-2015 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Prise en compte de la valeur professionnelle par réduction ou majoration d'ancienneté en vue des changements d'échelons - année de référence 2014.
Note de mobilité SG/SRH/SDMEC/2015-461 du 21-05-2015 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel à candidatures : 2 postes dans le 2ème cercle
Rectificatif du 21-05-2015
Rectification de la note de service SG/SRH/SDMEC/2015-379 du 21/04/2015 relative aux propositions d’avancement de grade des personnels relevant du Ministère de l’Agriculture, de l’Agroalimentaire et de la Forêt (MAAF) au titre de 2016.

FranceAgriMer

Décision du 04-05-2015
Décision n° INTV-GPASV-2015-15 relative à la validation de la superficie pour le plan collectif de restructuration du vignoble du bassin viticole Bourgogne-Beaujolais-Savoie-Jura 2013-2014 à 2015-2016.
Décision du 07-05-2015
Décision n° INTV-GECRI-2015-14 relative aux modalités de mise en œuvre de deux dispositifs d’indemnisation partielle des pertes de récolte à destination des exploitations mytilicoles touchées par des surmortalités de moules dans les départements de Vendée et de Charente-Maritime en 2014. Ces dispositifs sont appelés respectivement « complément » et « supplément ».

Agence de service et de paiement

Décision du 12-05-2015
Décision n°2015/42/PDG portant délégation de signature du Président directeur général pour la Direction Régionale de Bourgogne.
Décision du 18-05-2015
Décision n°2015/44/PDG portant délégation de signature du Président directeur général pour la Direction Régionale du Limousin.

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