Candidatures pour la 204ème session régionale de l’Institut des Hautes Etudes de Défense Nationale (IHEDN) ANTILLES - GUYANE du 6 juin 2016 au 25 juin 2016

Cahier des charges concernant la dénomination «Charolais de Bourgogne»

Texte de référence : Arrêté du 19 novembre 2015

Cahier des charges de l'indication géographique protégée « Pays d'Oc »

Texte de référence : Arrêté du 26 novembre 2015

Cahier des charges de l'indication géographique protégée « Comté Tolosan »

Texte de référence : Arrêté du 26 novembre 2015

Cahier des charges de l'indication géographique protégée « Coteaux de Tannay »

Texte de référence : Arrêté du 26 novembre 2015

Cahier des charges de l'indication géographique protégée « Coteaux de l'Auxois »

Texte de référence : Arrêté du 26 novembre 2015

Cahier des charges de l'indication géographique protégée « Coteaux de l'Ain »

Texte de référence : Arrêté du 26 novembre 2015

Cahier des charges de l'indication géographique protégée « Méditerranée »

Texte de référence : Arrêté du 26 novembre 2015

Annexe de l'arrêté du règlement du stud-book français du cheval de Trait Comtois

Avis relatif à l'enregistrement par la Commission européenne en indication géographique protégée de la dénomination "Saucisson de Lacaune" / "Saucisse de Lacaune"

Texte de référence : Règlement d'exécution (UE) 2015/2178 de la Commission du 25 novembre 2015

Cahier des charges de l'indication géographique protégée « Vin des Allobroges »

Texte de référence : Arrêté du 26 novembre 2015

Cahier des charges modifié de l'indication géographique protégée “Côtes de la Charité”

Texte de référence : Arrêté du 26 novembre 2015

présentation des collectes de données et enquêtes récurrentes dans l'enseignement technique agricole, à l'initiative de la DGER et lien avec le programme des opérations statistiques pour l'année scolaire 2015-2016.

appel à propositions de projets contribuant à la mission d'animation et de développement des territoires, ou à vocation éducative, au sein des établissements publics locaux d’enseignement et de formation professionnelle agricoles.

Méthode officielle d'analyse ANSES/LSV/MA 040 version 1a relative à la détection de Phytophthora lateralis par PCR en temps réel.

Surveillance (programmée, événementielle et renforcée lors des mouvements) de la fièvre catarrhale ovine (FCO)

Cette note présente les mesures de surveillance à mettre en place suite à la découverte d'un foyer d'Influenza aviaire hautement pathogène en Dordogne

Mesures de police sanitaire vis à vis de la fièvre catarrhale ovine (FCO).

Note de service relative aux modalités techniques de gestion des suspicions de tuberculose bovine

Tests de dépistage d'antibiotiques et d'inhibiteurs dans le cadre du paiement du lait en fonction de sa qualité hygiénique et sanitaire

Règlement technique d'examen des variétés de chanvre en vue de leur inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France

Texte de référence : Arrêté du 23 novembre 2015

Règlement technique d'examen des variétés de soja en vue de leur inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France

Texte de référence : Arrêté du 18 novembre 2015

Règlement technique d'examen des variétés de betterave sucrière en vue de leur inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France

Texte de référence : Arrêté du 25 novembre 2015

Rectification de l'instruction DGAL/SDSPA/2015/1015 du 27/11/2015 relative aux mesures de surveillance à mettre en place suite à la découverte d'un foyer d'Influenza aviaire hautement pathogène en Dordogne.

Calendrier des fêtes légales de l'année civile 2016

DÉPRÉCARISATION – Examen professionnalisé pour l’accès au 1er grade du corps des techniciens de formation et de recherche relevant du ministre chargé de l’agriculture réservé aux agents non titulaires remplissant les conditions fixées par la loi n° 2012-347 du 12 mars 2012 (recrutement dans le premier grade).

DÉPRÉCARISATION – Examen professionnalisé pour l’accès au corps des adjoints techniques de formation et de recherche relevant du ministre chargé de l’agriculture réservé aux agents non titulaires remplissant les conditions fixées par la loi n° 2012-347 du 12 mars 2012.

DÉPRÉCARISATION - Examen professionnalisé pour l’accès au corps des secrétaires administratifs relevant du ministre chargé de l’agriculture réservé aux agents non titulaires remplissant les conditions fixées par la loi n° 2012-347 du 12 mars 2012. Les lauréats seront affectés en administration centrale, dans les services déconcentrés du ministère de l'agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt et dans les établissements d’enseignement technique agricole, à l’Établissement national des produits de l’agriculture et de la mer (FranceAgriMer) et à l'Agence de services et de paiement (ASP).

Appel à candidatures en administration centrale : 1 poste à la DGPE/SEI/SDI et 1 poste à la DGAL/SGISA/SDPRAT.

Appel de candidatures pour la sélection au tour extérieur d'administrateurs civils au titre de l'année 2016.

Appel à candidatures : 8 postes dans le 2ème cercle.

Arrêté fixant la composition de la commission consultative paritaire compétente pour les emplois de direction des établissements publics d'enseignement et de formation professionnelle agricoles.

Rectification de la note de mobilité SG/SRH/SDMEC/2015-1015 du 26-11-2015 relative à un appel à candidature : 1 poste en administration centrale

Décision n°151 portant délégation de signature au directeur général délégué

Décision n°152 portant délégation de signature au secrétaire général

Décision n°161 portant délégation de signature au directeur de l'informatique et des technologies

Décision n°160 portant délégation de signature au directeur de l'organisation et de la performance

Décision n°187 portant délégation de signature au délégué régional Rône-Alpes

Décision n°196 portant délégation de signature au délégué régional de la Martinique dans le cadre des dispositifs résultant du "Grenelle de l'environnement''

Décision n°198 portant délégation de signature au délégué régional Picardie dans le cadre des dispositifs résultant du "Grenelle de l'environnement''

Décision n°197 portant délégation de signature au délégué régional Midi-Pyrénées dans le cadre des dispositifs résultant du "Grenelle de l'environnement''

Décision n° 2015/208/PDG portant délégation de signature à M. Olivier DENAIS, Directeur général adjoint en charge de la direction de l'espace rural, de l'agriculture et de la pêche

Décision n°199 portant délégation de signature au délégué régional de la Réunion dans le cadre des dispositifs résultant du "Grenelle de l'environnement''

Décision n°206 portant délégation de signature spéciale au délégué régional Poitou-Charentes

Décision n° 2015-S-06 portant délégation de signature à Madame Emilie VIGNAL, Déléguée Territoriale Adjointe de l'unité Ouest, en l'absence de Laurence GUILLARD

Décision N°FranceAgriMer/MEP/2015/05 relative aux délégations de signature des agents de la direction Marchés, études et prospective

Décision n° INTV-GPASV-2015-65 modifiant la décision n° INTV-GPASV-2015-58 du 30 octobre 2015 relative aux modalités d’octroi de l’aide à la restructuration et à la reconversion du vignoble pour la campagne 2015-2016 en application du programme d'aide national de l’OCM vitivinicole 2014-2018.

Décision n° INTV-GPASV-2015-67 relative aux agréments du plan collectif de restructuration du vignoble du bassin viticole Charentes-Cognac et de son porteur de projet et aux critères d’éligibilité et de priorité pour ce plan déposé en application du programme d’aide national de l’OCM vitivinicole 2014-2018 pour les campagnes 2015-2016 à 2017-2018.

Décision n° INTV-GPASV-2015-69 relative au plan collectif régional de restructuration du vignoble Savoie-Bugey-Dauphiné 2013-2014 à 2015-2016.

Décision n° INTV-GPASV-2015-68 relative aux agréments du plan collectif de restructuration du vignoble du bassin viticole Bourgogne-Beaujolais-Savoie-Jura et de son porteur de projet et aux critères d’éligibilité et de priorité pour ce plan déposé en application du programme d’aide national de l’OCM vitivinicole 2014-2018 pour les campagnes 2015-2016 à 2017-2018.

Décision n° INTV-GPASV-2015-64 modifiant la décision n° INTV-GPASV-2014-91 du 27 mars 2015 relative aux conditions d’attribution de l’aide à la replantation de vignes pour des raisons sanitaires ou phytosanitaires en application de l’OCM viticole pour le programme d’aide national 2014-2018.

Décision n° INTV-GPASV-2015-66 relative aux agréments du plan collectif de restructuration du vignoble du bassin viticole Aquitaine et de son porteur de projet et aux critères d’éligibilité et de priorité pour ce plan déposé en application du programme d’aide national de l’OCM vitivinicole 2014-2018 pour les campagnes 2015-2016 à 2017-2018.

Bilan 2015 Guide des travaux d'inventaire comptable en services déconcentrés