Accueil - Bulletin officiel du Ministère de l'Agriculture

Direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises

Annexe d'arrêté du 25-11-2015
Annexe de l'arrêté portant approbation du règlement du stud-book du cheval Henson
Arrêté du 04-12-2015
Arrêté portant approbation du document d'aménagement de la forêt domaniale de Saint-Michel pour la période 2015 - 2034.
Arrêté du 04-12-2015
Arrêté portant approbation du document d'aménagement de la forêt domaniale de Fourmies pour la période 2015 - 2034 .
Arrêté du 04-12-2015
Arrêté portant approbation du document d'aménagement de la forêt domaniale de Koenigsbrück pour la période 2014 - 2033 .
Arrêté du 04-12-2015
Arrêté portant approbation du document d'aménagement de la forêt domaniale du Littoral pour la période 2011 - 2025 .
Arrêté du 04-12-2015
Arrêté portant approbation du document d'aménagement de la forêt domaniale de Tourrettes pour la période 2015 - 2034 .
Arrêté du 04-12-2015
Arrêté portant approbation du document d'aménagement de la forêt domaniale R.T.M. de La Lauzière pour la période 2014 - 2043.
Arrêté du 04-12-2015
Arrêté portant approbation du document d'aménagement de la forêt domaniale de Tanargue pour la période 2015 - 2034.
Avis du 23-11-2015
Avis relatif à la demande d'enregistrement en indication géographique protégée de la dénomination « Saucisson sec d’Auvergne » / « Saucisse sèche d’Auvergne »
Arrêté du 04-12-2015
Arrêté portant approbation du document d'aménagement de la forêt domaniale de la Tinée pour la période 2015 - 2039.
Arrêté du 04-12-2015
Arrêté portant approbation du document d'aménagement de la forêt domaniale de Loudéac pour la période 2014 - 2033 .
Arrêté du 04-12-2015
Arrêté portant approbation du document d'aménagement de la forêt domaniale du Pech pour la période 2015 - 2034 .
Arrêté du 04-12-2015
Arrêté portant approbation du document d'aménagement de la forêt domaniale de Cherlieu pour la période 2014 - 2033.
Cahier des charges du 08-12-2015
Avis et cahier des charges de l'appellation d'origine protégée " Asperges du Blayais"
Arrêté du 04-12-2015
Arrêté portant approbation du document d'aménagement de la forêt domaniale du CHÊNE À LA VIERGE pour la période 2014 - 2033.
Arrêté du 04-12-2015
Arrêté portant approbation du document d'aménagement de la forêt domaniale du Canigou pour la période 2015 - 2034.

Direction générale de l'enseignement et de la recherche

Note de service DGER/MAPAT/2015-1034 du 02-12-2015 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
collecte des effectifs d’élèves et d’étudiants du cycle supérieur court dans les établissements d’enseignement technique agricole publics et privés - année scolaire 2015-2016. Modification de la date de la remontée ajustée.
Note de service DGER/SDEDC/2015-1055 du 08-12-2015 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Stage "découverte de l'emploi en EPLEFPA" pour les élèves ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement (IAE) fonctionnaires.
Note de service DGER/SDES/2015-1048 du 04-12-2015 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Election des représentants des personnels au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire (CNESERAAV).
Note de service DGER/SDES/2015-1049 du 04-12-2015 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Résultats des élections des représentants des étudiants au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire (CNESERAAV).
Arrêté du 10-12-2015
Arrêté portant nomination des membres du jury du certificat d'aptitude aux fonctions de chef de centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine, pour la session de 2016

Direction générale de l'alimentation

Note de service DGAL/SDASEI/2015-1035 du 24-11-2015 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
États-Unis : annonce de missions d'inspection par la Food and Drug Administration (FDA) d'établissements français exportant leurs produits vers les États-Unis
Instruction technique DGAL/SDPAL/2015-1042 du 02-12-2015 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Référencement de la nouvelle méthode officielle pour le diagnostic de la métrite contagieuse équine par immunofluorescence.
Instruction technique DGAL/SDPAL/2015-1069 du 08-12-2015 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
Plan de surveillance de la contamination du lait de bovin par le Nickel et l'Arsenic pour 2016
Instruction technique DGAL/SDPRAT/2015-1046 du 03-12-2015 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
Diffusion de la Procédure nationale “Réalisation des audits et qualifications des auditeurs” et des documents associés.
Instruction technique DGAL/SDPRAT/2015-1047 du 03-12-2015 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
Diffusion de la Procédure nationale “Supervision”.
Instruction technique DGAL/SDSPA/2015-1045 du 03-12-2015 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
Organisation de la vaccination contre la fièvre catarrhale ovine (FCO) de sérotype 8 en France continentale en 2015, cinquième mise à jour
Instruction technique DGAL/SDSPA/2015-1054 du 08-12-2015 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
Conditions de mouvements de ruminants depuis la Corse au regard de la fièvre catarrhale du mouton
Instruction technique DGAL/SDSPA/2015-1057 du 08-12-2015 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
La présente note a pour objet de mettre un terme à l'utilisation de la procédure alternative à la certification lors des échanges de bovins à destination de l'Espagne et de l'Italie.

Délégation à la mobilité et aux carrières

Note de mobilité SG/DMC/2015-1050 du 04-12-2015 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
DDI et DDI adjoints. Appel à candidatures pour le(s) poste(s) de directeur(s) et directeur(s) adjoint(s) de directions départementales interministérielles (DDCSPP adjoint de l'Yonne)
Note de mobilité SG/DMC/2015-1051 du 07-12-2015 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel à candidatures pour l’emploi de sous directeur (groupe II) au service de la modernisation du secrétariat général.
Note de mobilité SG/DMC/2015-1052 du 07-12-2015 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
DDI et DDI adjoints. Appel à candidatures pour le(s) poste(s) de directeur(s) et directeur(s) adjoint(s) de directions départementales interministérielles (DDCSPP d'Ille-et-Vilaine – DDT adjoint de Meurthe-et-Moselle)

Service des ressources humaines

Note de service SG/SRH/2015-1063 du 09-12-2015 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Réforme territoriale : organisation du travail dans les sept nouvelles DRAAF - mesures d'accompagnement des agents.
Note de service SG/SRH/SDDPRS/2015-1058 du 09-12-2015 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Report de la date de retour des confirmations d’inscription ainsi que des dossiers de reconnaissance des acquis de l’expérience professionnelle de l’examen professionnalisé pour l’accès au corps des secrétaires administratifs relevant du ministre chargé de l'agriculture.
Instruction du Gouvernement SG/SRH/SDDPRS/2015-1060 du 09-12-2015 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Circulaire relative à l’exercice des droits syndicaux au ministère chargé de l’agriculture
Note de mobilité SG/SRH/SDMEC/2015-1053 du 08-12-2015 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Note de mobilité relative à 39 postes de directeur(rice)s régional(e)s/directeur(rice)s régional(e)s délégué(e)s et chef(fe)s de service dans le cadre de la réorganisation territoriale.
Note de mobilité SG/SRH/SDMEC/2015-1064 du 10-12-2015 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel à candidature en administration centrale : 1 poste à la DGAL.
Note de service SG/SRH/SDMEC/2015-1065 du 10-12-2015 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Calendrier du cycle de mobilité du printemps 2016.
Note de mobilité SG/SRH/SDMEC/2015-1068 du 10-12-2015 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel à candidatures : 15 postes dans le 2ème cercle.
Arrêté du 04-12-2015
Arrêté fixant la composition de la commission administrative paritaire compétente à l'égard des techniciens supérieurs du ministère chargé de l'agriculture
Arrêté du 03-12-2015
Arrêté fixant la composition de la commission administrative paritaire compétente à l'égard des adjoints techniques du ministère chargé de l'agriculture.

Agence de services et de paiement

Décision du 02-12-2015
Décision n°2015/214/PDG portant délégation de signature du Président directeur général pour la Délégation régionale Haute-Normandie.

FranceAgriMer

Décision du 23-11-2015
Décision n° INTV-SANAEI-2015-62 relative à l’accompagnement par FranceAgriMer d’un programme d’expérimentation complémentaire concernant la filière porcine.
Décision du 07-12-2015
Décision n°FranceAgriMer/SG/2015/06 relative aux délégations de signature des agents du secrétariat général

Bulletin officiel

Sommaire n° 50 du 03-12-2015 au 10-12-2015