Règlement du stud-book du cheval Castillonnais

Texte de référence : Arrêté du 16 décembre 2014 modifiant l'arrêté du 30 juin 2003 portant approbation du règlement du stud-book du cheval castillonnais

Règlement du stud-book français du cheval Arabe

Texte de référence : Arrêté du 16 décembre 2014 modifiant l'arrêté du 14 novembre 2002 portant approbation du règlement du stud-book du cheval arabe

Règlement du stud-book du Trait du Nord

Texte de référence : Arrêté du 16 décembre 2014 modifiant l'arrêté du 11 février 2003 modifié portant approbation du règlement du stud-book du trait du Nord

Règlement du stud-book français du poney Shetland

Texte de référence : Arrêté du 16 décembre 2014 modifiant l'arrêté du 13 mai 2003 portant approbation du règlement du stud-book français du poney Shetland

Règlement du stud-book français du cheval Islandais

Texte de référence : Arrêté du 16 décembre 2014 modifiant l'arrêté du 23 avril 2003 portant approbation du règlement du stud-book français du cheval islandais

Règlement du stud-book du cheval Boulonnais

Texte de référence : Arrêté du 17 décembre 2014 modifiant l'arrêté du 27 juin 2003 portant approbation du règlement du stud-book du cheval Boulonnais

Règlement du stud-book français du cheval Fjord

Texte de référence : Arrêté du 17 décembre 2014 modifiant l'arrêté du 13 août 2004 portant approbation du règlement du stud-book français du cheval Fjord

Règlement du stud-book du cheval Percheron

Texte de référence : Arrêté du 17 décembre 2014 modifiant l'arrêté du 6 octobre 2005 portant approbation du règlement du stud-book du cheval percheron

Règlement du stud-book du cheval Henson

Texte de référence : Arrêté du 23 décembre 2014 modifiant l'arrêté du 30 juin 2003 portant approbation du règlement du stud-book du cheval Henson

Règlement du stud-book du cheval Corse

Texte de référence : Arrêté du 23 décembre 2014 modifiant l'arrêté du 12 décembre 2012 portant approbation du règlement du stud-book du cheval Corse

Cahier des charges associé à l'arrêté du 18 décembre 2014 relatif à l'indication géographique protégée "Lingot du Nord"

Texte de référence : JORF du 30 décembre 2014

Cahier des charges associé à l'arrêté du 18 décembre 2014 relatif à l'indication géographique protégée "Saucisson de l'Ardèche"

Texte de référence : JORF du 30 décembre 2014

Avis portant extension d'un accord interprofessionnel et de son avenant conclus dans le cadre de l’association interprofessionnelle des fruits et légumes frais (INTERFEL) relatif à la cotisation « oignon »

Avis portant extension d'un accord interprofessionnel et de son avenant conclus dans le cadre de l’association interprofessionnelle des fruits et légumes frais (INTERFEL) relatif au calibrage des échalotes

Avis relatif à l'ouverture d'une consultation des acteurs concernés par la demande d'extension des contributions finançant des actions conduites par l'IVSO.

Cahier des charges de l'AOP "Beaufort"

Texte de référence : JORF du 07 janvier 2015

organisation des examens de l'enseignement technique agricole

Décision portant agrément de PROTORISK (évaluation du risque lié aux protozoaires Cryptosporidium spp, Giardia duodenalis et Toxoplasma gondii, depuis la production primaire jusqu’aux consommateurs) comme unité mixte technologique (UMT).

Diffusion de la Déclaration de politique générale du directeur général de l'alimentation et du Manuel qualité national

Diffusion de la fiche descriptive du processus management

Contrôle des équidés à l’abattoir, en lien avec l’identification et l'ICA

Plan de surveillance de la contamination des viandes hachées de boeuf réfrigérées par Escherichia coli producteurs de shigatoxines (STEC) au stade de la distribution - 2015

Rectification de l'instruction DGAL/SDASEI/2014-393 relative aux conditions d’agrément des établissements à l’exportation vers certains pays tiers de viandes fraîches, de produits à base de viande d’animaux de boucherie et de volailles, de produits laitiers et de produits de la pêche et des conditions d’élaboration des listes d’établissements agréés pour exporter vers ces pays tiers.

Rectification de l'instruction DGAL/SDPRAT/2015-10 relative à la Diffusion de la Déclaration de politique générale du directeur général de l'alimentation et du Manuel qualité national.

DDI et DDI adjoints. Appel à candidatures pour le(s) poste(s) de directeur(s) et directeur(s) adjoint(s) de directions départementales interministérielles (DDPP adjoint de Saône-et-Loire).

Note de service relative aux résultats des élections professionnelles du 4 décembre 2014 aux comités techniques, aux commissions administratives paritaires, aux commissions consultatives paritaires, au comité consultatif ministériel de l’enseignement agricole privé, à la commission consultative mixte de l’enseignement agricole privé et à la répartition des sièges au sein des commissions régionales d’information et de concertation au ministère chargé de l’agriculture

Règlement des sélections organisées par le bureau des concours et des examens professionnels du ministère chargé de l'agriculture.

Tour extérieur des sous-préfets - année 2015

Appel à candidatures : 18 postes dans le 2ème cercle.

Décision n° INTV-SANAEI-2014-86 du 15 décembre 2014 relative à la prolongation de décisions concernant des dispositifs d’aides nationales pour les entreprises

Décision n°INTV-SANAEI-2014-83 du 18 décembre 2014 relative aux conditions d’accompagnement des filières agricoles corses dans le cadre du plan d’avenir 2015-2018.

Décision n° INTV-SANAEI-2014-84 du 19 décembre 2014 portant sur la mise en œuvre par FranceAgriMer d’un programme d’aide à l’assistance technique régionalisée à destination des exploitations agricoles.

Décision n° SG-SJ-2014-79 du 12 décembre 2014 relative à la prolongation des décisions du directeur général concernant des dispositifs d’aides nationales

Décision N°FranceAgriMer/MAEI/2015/01 relative aux délégations de signature des agents de la mission Affaires européennes et internationales

Décision n° INTV-GPASV-2014-89 du 22 décembre 2014 relative aux modalités d’octroi de l’aide à la restructuration et à la reconversion du vignoble pour la campagne 2014-2015 en application des programmes d'aide national de l’OCM vitivinicole 2009-2013 et 2014-2018. Modifie les décisions n°AIDES/SACSPE/2014-03 du 20 janvier 2014 et AIDES/SACSPE/D 2013-17 du 16 avril 2013

Décision n° INTV-SANAEI-2014-92 du 22 décembre 2014 modificative de la décision FILITL/SEM/D 2013-08 du 19 février 2013 modifiée relative à la mise en œuvre par FranceAgriMer d'une aide aux programmes d’investissement des entreprises dans le cadre de l’OCM vitivinicole