Sommaire n° 23 du 28-05-2015 au 04-06-2015
-
Direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises
-
Instruction technique DGPE/SDFCB/2015-489
du 03-06-2015
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Droit de préférence et droit de préemption en cas de vente de parcelles forestières de moins de 4 hectares. Modalités de mise en oeuvre des articles L331-19 à L331-24 du code forestier.
-
Instruction technique DGPE/SDPAC/2015-476
du 27-05-2015
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
Actions d’animation relatives aux mesures agroenvironnementales et climatiques (MAEC) et à l’agriculture biologique.
-
Annexe d'arrêté
du 27-05-2015
Annexes au règlement qui fixe les conditions d'inscription au stud-book du Cheval de Sport Anglo-Normand ainsi que les normes et les conditions sanitaires applicables aux reproducteurs
-
Instruction technique DGPE/SDFCB/2015-489
du 03-06-2015
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
-
Direction générale de l'enseignement et de la recherche
-
Note de mobilité DGER/SDEDC/2015-487
du 02-06-2015
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
DoubleInstruction élaborée par au moins deux structures
appel à candidature pour les postes de directeur et directeur adjoint d'EPLEFPA vacants ou susceptibles de l'être à la rentrée scolaire 2015 : quatrième phase.
-
Note de service DGER/SDES/2015-498
du 03-06-2015
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
définition des thèmes culturels et socio-économiques des classes de BTSA pour les sessions 2016 et 2017.
-
Note de service DGER/SDPFE/2015-471
du 27-05-2015
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
mise en œuvre de l'épreuve n° 6 "Écologie, agronomie et territoires" du premier et du deuxième groupe et de l'épreuve n° 11 "Écologie, agronomie et territoires" du baccalauréat général série S spécialité "Écologie, agronomie et territoires" à compter de la session 2017.
-
Note de service DGER/SDRICI/2015-500
du 03-06-2015
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
modalités d’attribution des aides à la mobilité individuelle à l'étranger pour les élèves et étudiants préparant un baccalauréat technologique, un baccalauréat professionnel ou un brevet de technicien supérieur agricole, en formation initiale scolaire dans les établissements d’enseignement agricole, jusqu’à la fin de l’année civile 2015.
-
Arrêté
du 03-06-2015
Arrêté portant nomination au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire.
-
Note de mobilité DGER/SDEDC/2015-487
du 02-06-2015
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
DoubleInstruction élaborée par au moins deux structures
-
Direction générale de l'alimentation
-
Note de service DGAL/SDASEI/2015-485
du 01-06-2015
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
COREE DU SUD - Mission d’inspection de centres de collecte de semence porcine et d’établissements de transformation de viande porcine agréés - modifications et compléments d'instruction
-
Instruction technique DGAL/SDASEI/2015-486
du 01-06-2015
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Prélèvements d'échantillons dans le cadre du contrôle, plans de surveillance et plans de contrôle des végétaux et produits végétaux à l'importation dans les points d'entrée communautaires de France métropolitaine vis-à-vis des organismes nuisibles.
-
Note de service DGAL/SDASEI/2015-485
du 01-06-2015
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
-
Délégation à la mobilité et aux carrières
-
Note de mobilité SG/DMC/2015-475
du 27-05-2015
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
DDI et DDI adjoints. Appel à candidatures pour le(s) poste(s) de directeur(s) et directeur(s) adjoint(s) de directions départementales interministérielles (DDTM de la Vendée)
-
Note de mobilité SG/DMC/2015-481
du 29-05-2015
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Avis de vacance de deux emplois d'inspecteur général de l'agriculture de 1ère classe.
-
Note de mobilité SG/DMC/2015-475
du 27-05-2015
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
-
Service des ressources humaines
-
Note de service SG/SRH/SDDPRS/2015-488
du 03-06-2015
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Formation pour les binômes gestionnaires de site Agrispip, en charge de l'animation et de la contribution éditoriale des sites Internet/ intranet de DRAAF/ DAAF.
-
Note de service SG/SRH/SDDPRS/2015-490
du 03-06-2015
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
DÉPRÉCARISATION – Examen professionnalisé pour l’accès au corps des adjoints techniques de formation et de recherche relevant du ministre chargé de l’agriculture réservé aux agents non titulaires remplissant les conditions fixées par la loi n° 2012-347 du 12 mars 2012.
-
Note de service SG/SRH/SDDPRS/2015-491
du 03-06-2015
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
DÉPRÉCARISATION – Concours réservé pour l’accès au corps des ingénieurs d'études (statut formation recherche) relevant du ministre chargé de l’agriculture réservé aux agents non titulaires remplissant les conditions fixées par la loi n° 2012-347 du 12 mars 2012.
-
Note de service SG/SRH/SDDPRS/2015-492
du 03-06-2015
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Renouvellement des jurys des concours d’accès aux instituts régionaux d’administration (IRA) Date limite de réponse : 26 juin 2015
-
Note de service SG/SRH/SDDPRS/2015-493
du 03-06-2015
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
DÉPRÉCARISATION – Examen professionnalisé pour l’accès au 1er grade du corps des techniciens de formation et de recherche relevant du ministre chargé de l’agriculture réservé aux agents non titulaires remplissant les conditions fixées par la loi n° 2012-347 du 12 mars 2012 (recrutement dans le premier grade).
-
Note de service SG/SRH/SDDPRS/2015-501
du 04-06-2015
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Note de service relative à la mise en place de l'apprentissage au sein des services du ministère chargé de l'agriculture et de ses établissements publics
-
Note de service SG/SRH/SDDPRS/2015-502
du 04-06-2015
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Examens professionnels pour l’avancement au grade de technicien principal et de chef technicien du ministère chargé de l’agriculture ouverts au titre de l'année 2015.
-
Note de mobilité SG/SRH/SDMEC/2015-495
du 03-06-2015
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel à candidature en administration centrale : DGAL/SDSSA
-
Note de mobilité SG/SRH/SDMEC/2015-496
du 03-06-2015
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel à candidature : un poste à la DGPE/Service "compétitivité et performance environnementale"/Sous-Direction "compétitivité"
-
Note de service SG/SRH/SDMEC/2015-497
du 03-06-2015
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
notation des personnels enseignants portant sur l'année scolaire 2014-2015
-
Note de mobilité SG/SRH/SDMEC/2015-499
du 03-06-2015
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel à candidatures : 9 postes dans le 2ème cercle.
-
Rectificatif
du 04-06-2015
Rectification de la note de service SG/SRH/SDDPRS/2015-502 du 04-06-2015 relative aux examens professionnels pour l’avancement au grade de technicien principal et de chef technicien du ministère chargé de l’agriculture ouverts au titre de l'année 2015.
-
Rectificatif
du 04-06-2015
Rectification de la note de service SG/SRH/SDDPRS/2015-464 26/05/2015 relative à la formation initiale des assistants de prévention nouvellement nommés.
-
Note de service SG/SRH/SDDPRS/2015-488
du 03-06-2015
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
-
FranceAgriMer
-
Décision
du 21-05-2015
Décision n° INTV-SANAEI-2015-17 relative à la mise en œuvre par FranceAgriMer, en articulation avec les collectivités territoriales, d'un programme relatif au financement de certaines dépenses de plantation dans les vergers arboricoles
-
Décision
du 21-05-2015
-
Agence de service et de paiement
-
Décision
du 02-06-2015
Décision n°2015/49/PDG portant délégation de signature du Président directeur général pour la Direction Régionale de Picardie.
-
Décision
du 28-05-2015
Décision n°2015/48/PDG portant délégation de signature du Président directeur général pour la Direction Régionale de Basse-Normandie.
-
Décision
du 02-06-2015