politique de sécurité des systèmes d’information de l’Agriculture (PSSI/A) approuvée par la Secrétaire Générale (SG) et par le Haut Fonctionnaire de Défense et de Sécurité (HFDS).

Organisation des Trophées de l'Agro-écologie 2015 au niveau régional

Avis rectifié relatif à l’ouverture d’une consultation des acteurs concernés par la demande d’extension des contributions finançant des actions conduites par l’interprofession des vins à IGP du Sud-Est pour la période allant du 01/01/16 au 31/12/2016

Liste des variétés classées de vignes à raisins de cuve définie à l'article premier de l'arrêté du 7 juillet 2015 établissant la liste des variétés classées de vignes à raisins de cuve (modifiée par l'annexe de l'arrêté du 19 avril 2017 - BO n°18 de 2017)

Texte de référence : Arrêté du 7 juillet 2015 établissant la liste des variétés classées de vigne à raisins de cuve

Accord interprofessionnel 2014-2017 conclu dans le cadre du Conseil Interprofessionnel des vins de la région de Bergerac et son avenant intégrant l'appellation "côtes de Duras" au sein de l'interprofession.

Avis relatif à l'ouverture d'une consultation des acteurs concernés par la demande d'extension des contributions financières 2015 aux producteurs de poireaux, de carottes et de chou-fleurs de Basse Normandie, non membre de l'Association d'organisations de producteurs ''AOP Jardins de Normandie''.

Accord interprofessionnel 2015-2016 conclu dans le cadre du Conseil Interprofessionnel des vins d'Alsace et portant sur l''organisation du marché des vins d'Alsace.

Cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Saint-Pourçain" homologué par décret n° 2015-834 du 7 juillet 2015

Texte de référence : Décret n° 2015-834 du 7 juillet 2015 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Saint-Pourçain »

Cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Seyssel" homologué par décret décret n° 2015-835 du 7 juillet 2015

Texte de référence : Décret no 2015-835 du 7 juillet 2015 modifiant le décret no 2011-1168 du 22 septembre 2011 relatif à l’appellation d’origine contrôlée «Seyssel»

Arrêté relatif au conseil scientifique de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg.

Méthode d'analyse MOA 006, pour la détection des phytoplasmes du groupe 16SrV (Flavescence dorée - FD) et du groupe 16SrXII (Bois noir - BN)

Formaliser la conduite à tenir en présence d'un cas de maltraitance animale (animaux de rente et de compagnie)

Annexe de l'arrêté du 10 juillet 2015 modifiant l'arrêté du 24 novembre 2005 relatif à l'identification du cheptel porcin.

Texte de référence : Arrêté du 10 juillet 2015 modifiant l'arrêté du 24 novembre 2005 relatif à l'identification du cheptel porcin

Campagne de mobilité générale d’automne 2015.

Recueil des propositions de modulation de primes pour 2015.

Appel à candidature pour le poste de Directeur de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Forêt à La Réunion.

Appel à candidature : 3 postes dans le 2ème cercle

Appel à candidature : 1 poste au SG/SAJ/Mission de la politique d'archivage

Campagne de mobilité générale ONF automne 2015.

Arrêté fixant la composition de la commission administrative paritaire compétente à l'égard des ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement.

Décision n° INTV-SANAEI-2015-32 relative au financement des céréales avec aval de FranceAgriMer pour la campagne 2015-2016

Décision n° FranceAgriMer/Interventions/2015/03 relative aux délégations de signature des agents de la direction Interventions

Décision n°MEP/SMEF/VOLX/D 2015-03 relative à la mise en oeuvre par FranceAgriMer des programmes de soutien au secteur de l’huile d’olive et des olives de table en France pour la période de 2015 à 2018 en application de l’article 29 du règlement (UE) n°1308/2013 portant organisation commune des marchés des produits agricoles