Sommaire n° 20 du 07-05-2015 au 14-05-2015
-
Direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises
-
Instruction technique DGPE/SDC/2015-447
du 13-05-2015
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Soutien aux producteurs de porcs
-
Instruction technique DGPE/SDPAC/2015-439
du 11-05-2015
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Aides aux veaux sous la mère et aux veaux bio pour la campagne 2015 - Addendum à l'instruction technique DGPAAT/SDEA/2015-318
-
Instruction technique DGPE/SDPE/2015-434
du 06-05-2015
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Recensement national pour l'année 2014 des statistiques contrôle des structures.
-
Instruction technique DGPE/SDC/2015-447
du 13-05-2015
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
-
Direction générale de l'enseignement et de la recherche
-
Note de service DGER/SDPFE/2015-442
du 12-05-2015
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
aménagement d'épreuves d'examens pour les candidats en situation de handicap
-
Note de service DGER/SDPFE/2015-442
du 12-05-2015
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
-
Direction générale de l'alimentation
-
Note de service DGAL/SDPAL/2015-445
du 13-05-2015
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Appel à candidatures pour la réalisation d’analyses officielles pour la recherche de Xylella fastidiosa sur végétaux par PCR en temps réel
-
Instruction technique DGAL/SDQPV/2015-437
du 24-04-2015
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Points de vigilance pour le contrôle de second niveau des Bulletins de Santé du Végétal (BSV)
-
Instruction technique DGAL/SDQPV/2015-449
du 13-05-2015
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
PLAN DE SURVEILLANCE XYLELLA FASTIDIOSA
-
Note de service DGAL/SDPAL/2015-445
du 13-05-2015
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
-
Délégation à la mobilité et aux carrières
-
Note de mobilité SG/DMC/2015-438
du 11-05-2015
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
DDI et DDI adjoints. Appel à candidatures pour le(s) poste(s) de directeur(s) et directeur(s) adjoint(s) de directions départementales interministérielles (DDPP adjoint du Val de Marne - DDTM de la Manche)
-
Note de mobilité SG/DMC/2015-438
du 11-05-2015
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
-
Service des ressources humaines
-
Note de service SG/SRH/SDDPRS/2015-444
du 13-05-2015
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Nombre de places offertes à l'examen professionnel pour l'avancement au grade de technicien de formation et de recherche de classe supérieure relevant du ministre chargé de l'agriculture ouvert au titre de l'année 2015
-
Note de mobilité SG/SRH/SDMEC/2015-443
du 12-05-2015
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel à candidatures : 11 postes dans le 2ème cercle.
-
Note de mobilité SG/SRH/SDMEC/2015-446
du 13-05-2015
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel à candidature en administration centrale : un poste au SG/SRH/SDDPRS
-
Arrêté
du 12-05-2015
Arrêté du 12 mai 2015 fixant la composition de la commission administrative paritaire compétente à l’égard des techniciens supérieurs
-
Arrêté
du 23-01-2015
Arrêté du 23 janvier 2015 fixant la composition de la commission administrative paritaire compétente à l’égard des techniciens supérieurs
-
Arrêté
du 23-01-2015
Arrêté du 23 janvier 2015 fixant la composition de la commission administrative paritaire compétente à l’égard des secrétaires administratifs
-
Arrêté
du 12-05-2015
Arrêté du 12 mai 2015 fixant la composition de la commission administrative paritaire compétente à l’égard des secrétaires administratifs
-
Arrêté
du 18-03-2015
Arrêté fixant la composition de la commission administrative paritaire compétente à l’égard des attachés d’administration
-
Arrêté
du 23-01-2015
Arrêté fixant la composition de la commission administrative paritaire compétente à l’égard des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
-
Arrêté
du 02-02-2015
Arrêté du 2 février 2015 fixant la composition de la commission administrative paritaire compétente à l’égard des conseillers principaux d’éducation
-
Arrêté
du 13-04-2015
Arrêté du 13 avril 2015 fixant la composition de la commission consultative paritaire nationale compétente à l'égard des agents non titulaires relevant des décisions des 24 avril 1991 et 1er mars 2001 (statut unique)
-
Arrêté
du 12-05-2015
Arrêté du 12 mai 2015 fixant la composition de la commission consultative paritaire nationale compétente à l'égard des agents non titulaires exerçant des fonctions techniques ou administratives
-
Arrêté
du 02-02-2015
Arrêté du 2 février 2015 fixant la composition de la commission administrative paritaire compétente à l'égard des adjoints techniques des établissements d’enseignement agricole publics du ministère chargé de l’agriculture
-
Arrêté
du 23-01-2015
Arrêté du 23 janvier 2015 fixant la composition de la commission administrative paritaire compétente à l'égard des assistants ingénieurs
-
Arrêté
du 12-05-2015
Arrêté du 12 mai 2015 fixant la composition de la commission administrative paritaire compétente à l'égard des assistants ingénieurs
-
Arrêté
du 02-02-2015
Arrêté du 2 février 2015 fixant la composition de la commission administrative paritaire compétente à l'égard des ingénieurs d'études
-
Arrêté
du 02-02-2015
Arrêté du 2 février 2015 fixant la composition de la commission administrative paritaire compétente à l'égard des ingénieurs de recherche
-
Arrêté
du 12-05-2015
Arrêté du 12 mai 2015 fixant la composition de la commission administrative paritaire compétente à l'égard des ingénieurs de recherche
-
Arrêté
du 12-05-2015
Arrêté du 12 mai 2015 fixant la composition de la commission administrative paritaire compétente à l’égard des adjoints techniques
-
Arrêté
du 23-04-2015
Arrêté du 23 avril 2015 fixant la composition de la commission consultative paritaire nationale compétente à l'égard des assistants d'enseignement et de recherche contractuels des établissements d'enseignement supérieur publics relevant du ministre chargé de l'agriculture
-
Arrêté
du 23-01-2015
Arrêté fixant la composition de la commission administrative paritaire compétente à l’égard des ingénieurs de l’agriculture et de l’environnement
-
Arrêté
du 13-04-2015
Arrêté du 13 avril 2015 fixant la composition de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des inspecteurs de la santé publique vétérinaire
-
Arrêté
du 11-03-2015
Arrêté du 11 mars 2015 fixant la composition de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps de l’inspection générale de l’agriculture
-
Arrêté
du 23-01-2015
Arrêté du 23 janvier 2015 fixant la composition de la commission consultative paritaire compétente pour les emplois d'inspecteurs de l'enseignement agricole
-
Décision
du 01-04-2015
Décision du 1er avril 2015 fixant la composition de la commission consultative paritaire du personnel ouvrier de l'hydraulique
-
Arrêté
du 02-02-2015
Arrêté du 2 février 2015 désignant les représentants de l'administration et les représentants du personnel au sein de la commission consultative paritaire nationale compétente à l’égard des agents non titulaires exerçant des fonctions d’enseignement
-
Arrêté
du 12-05-2015
Arrêté du 12 mai 2015 fixant la composition de la commission administrative paritaire compétente à l'égard des ingénieurs d'études
-
Arrêté
du 12-05-2015
Arrêté du 12 mai 2015 fixant la composition de la commission administrative paritaire compétente à l'égard des adjoints techniques des établissements d’enseignement agricole publics du ministère chargé de l’agriculture
-
Note de service SG/SRH/SDDPRS/2015-444
du 13-05-2015
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
-
Institut national de l'origine et de la qualité
-
Décision
du 05-03-2015
Délégation de signature du directeur de l’INAO à Monsieur Eric ROSAZ, Responsable du pôle vins, boissons spiritueuses et cidre
-
Décision
du 05-03-2015
-
FranceAgriMer
-
Décision
du 11-05-2015
Décision relative aux modalités de mise en oeuvre du Fonds d'Allègement des Charges (FAC) à destination des agriculteurs les plus endettés, affectés par la détérioration de la situation du marché du porc, notamment en raison l'embargo russe.
-
Décision
du 11-05-2015