Agro-écologie - Environnement et développement durable (biomasse, énergie, climat, foncier, eau, biodiversité)
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Instruction technique : DGPE/SDPE/2024-316
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 06-06-2024
Mise en œuvre d’une aide à l’investissement dans des matériels de stockage et d’épandage moins émissifs au titre de la planification écologique
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Instruction technique : DGPE/SDPE/2024-275
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 15-05-2024
Appel à projets modificatif relatif à l’aide à la protection des exploitations et des troupeaux contre la prédation du loup et de l’ours, pour l’année 2024
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Instruction technique : DGPE/DGPE/2024-289
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 22-05-2024
Organisation du concours des trophées de l'agro-écologie, édition 2024-2025
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Instruction technique : DGPE/SDPE/2024-153
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 06-03-2024
Appel à projets national relatif à l'aide aux investissements portant sur des infrastructures hydrauliques agricoles d'irrigation dans le cadre du plan d'action pour une gestion résiliente et concertée de l'eau
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Instruction technique : DGPE/SDPE/2024-130
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 23-02-2024
Aide à la plantation et à l’accompagnement à la plantation et à la gestion durable des haies
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Instruction technique : DGPE/SDPE/2024-20
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 11-01-2024
Aide à la protection des exploitations et des troupeaux contre la prédation du loup et de l'ours à partir de la campagne 2023
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Instruction technique : DGPE/SDPE/2023-201
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 25-04-2023
Organisation des Trophées de l'agroécologie 2023-2024 au niveau régional et dans les PTOM
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Instruction technique : DGPE/SDPE/2022-324
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 27-04-2022
Lancement de l'édition 2022-2023 du concours des Trophées de l'agro-écologie
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Instruction technique : DGPE/SDPE/2022-245
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 25-03-2022
Cahier des charges relatif au lancement d'un appel à projets commissionnés inter-ONVAR 2022-2024, éligibles aux financements du CASDAR
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Instruction technique : DGPE/SDPE/2021-255
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 07-04-2021
Lancement de l'édition 2021-2022 du concours des Trophées de l'agro-écologie
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Instruction technique : DGPE/SDPE/2021-168
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 06-03-2021
Plan France Relance - Cadrage national de la voie hors PDR de la mesure « Plantons des haies » relative à l’aide à l’animation et à l’investissement pour la plantation de haies et de systèmes agroforestiers.
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Instruction technique : DGPE/SDPE/2021-149
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 02-03-2021
Modalités d'instruction des Programmes régionaux de développement agricole et rural (PRDAR) de l'hexagone pour 2021
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Instruction technique : DGPE/SDPE/2021-55
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 26-01-2021
Lancement de l'appel à candidatures pour le renouvellement du réseau DEPHY FERME Ecophyto
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Instruction technique : DGPE/SDPE/2021-48
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 22-01-2021
Instruction relative au financement de la mesure « agroéquipement pour la protection contre l'aléa sécheresse/volet A » du Plan de relance
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Instruction technique : DGPE/SDPE/2020-777
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 17-12-2020
Mesures de « protection des troupeaux contre la prédation » mises en œuvre dans le cadre du règlement (UE) n°1305/2013 du Parlement et du Conseil du 17 décembre 2013 relatif au soutien au développement rural par le Fonds européen agricole pour le développement rural (Feader) en s'adossant sur les articles 20 « Service de base et rénovation des villages dans les zones rurales » (sous mesure 07.06) et 28 « mesure agroenvironnementale et climatique » (sous mesure 10.)
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Instruction technique : DGPE/SDPE/2020-748
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 03-12-2020
Organisation des Trophées de l'agro-écologie 2020-2021 au niveau régional et dans les PTOM
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Instruction technique : DGPE/SDFCB/2020-628
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 14-10-2020
Organisation de la 3e édition des Trophées de la bioéconomie (2020-2021)
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Instruction du Gouvernement : DGPE/SDPE/2020-152
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 29-02-2020
Instruction du Gouvernement relative à la protection des ressources en eau des captages prioritaires utilisés pour la production d'eau destinée à la consommation humaine
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Instruction du Gouvernement : DGPE/SDPE/2019-413
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 25-05-2019
Instruction du Gouvernement du 7 mai 2019 relative au projet de territoire pour la gestion de l'eau
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Instruction technique : DGPE/SDPE/2019-285
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 12-04-2019
Organisation des Trophées de l'agro-écologie 2019-2020 au niveau régional et dans les PTOM
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Note de service : DGER/SDPFE/2018-719
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 28-09-2018
Instruction relative à l'action de formation organisée, par l'ACTA, à destination des formateurs relevant des organismes de formation habilités pour la mise en œuvre des formations et tests permettant l'accès au certificat individuel produits phytopharmaceutiques.
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Instruction technique : DGPE/SDPE/2018-305
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 19-04-2018
Organisation des Trophées de l'agro-écologie 2018-2019 au niveau régional
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Instruction technique : DGPE/SDPE/2018-262
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 07-04-2018
Organisation des Trophées de l'agro-écologie 2018-2019 au niveau régional
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Instruction technique : DGPE/SDPE/2018-280
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 13-04-2018
Capacité de stockage des effluents d’élevage.
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Instruction technique : DGPE/SDPE/2018-65
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 26-01-2018
Lancement d'un appel à projets visant à sélectionner des projets d'expérimentation de systèmes agro-écologiques pour un usage des pesticides en ultime recours dans le cadre du dispositif DEPHY EXPE du plan Ecophyto II.
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Instruction technique : DGPE/SDPE/2017-815
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 13-10-2017
Application du décret relatif aux tribunaux paritaires des baux ruraux et commissions consultatives paritaires départementales des baux ruraux.
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Instruction technique : DGPE/SDPE/2017-805
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 12-10-2017
Instructions relatives à la mise en œuvre du programme d'actions national en vue de la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d'origine agricole et au réexamen, et le cas échéant la révision, des programmes d'actions régionaux en vue de la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d'origine agricole.
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Instruction technique : DGPE/SDPE/2017-622
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 25-07-2017
Indice national des fermages 2017
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Instruction technique : DGPE/SDC/2017-436
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 17-05-2017
Mise en œuvre du programme d’aide accordée par le ministère de l’Environnement, de l’Énergie et de la Mer aux investissements matériels dans les exploitations agricoles en faveur de la qualité de l’air.
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Instruction technique : DGPE/SDPE/2017-379
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 26-04-2017
Lancement d'un appel à projets visant à sélectionner des projets d'expérimentation de systèmes agro-écologiques pour un usage des pesticides en ultime recours dans le cadre du dispositif DEPHY EXPE du plan Ecophyto II.
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Note de service : DGPE/SDPE/2017-377
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 26-04-2017
Formulaire de déclaration d'engagement dans le projet d'accroissement des capacités de stockage des effluents d'élevage.
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Instruction technique : DGPE/SDPE/2017-307
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 06-04-2017
Lancement d’appels à projets en régions pour l’animation des GIEE
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Instruction technique : DGPE/SDPE/2017-149
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 18-02-2017
Evolution du contrôle périodique obligatoire pour certains types de pulvérisateurs
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Instruction technique : DGPE/SDC/2016-1016
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 29-12-2016
Mise en œuvre du programme d’aide accordée par Madame la ministre de l’Environnement, de l’Energie et de la Mer aux investissements matériels dans les exploitations agricoles en faveur de la qualité de l’air.
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Instruction technique : DGPE/SDPE/2016-885
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 17-11-2016
Consolidation et élargissement du réseau FERME DEPHY Ecophyto : appel à candidatures complémentaire.
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Instruction technique : DGPE/SDPE/2016-861
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 09-11-2016
la présente instruction a pour objet principal l'information des bailleurs privés et des preneurs à bail sur le bail rural à clauses environnementales (rappel sur les avancées de la loi n° 2014-1170 du 13 octobre 2014 d'avenir pour l'agriculture, l'agroalimentaire et la forêt et sur son décret d'application).
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Instruction technique : DGPE/SDPE/2016-761
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 27-09-2016
application du décret relatif à l’étude préalable et aux mesures de compensation prévues à l’article L.112-1-3 du code rural et de la pêche maritime
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Note de service : DGER/SDPFE/2016-731
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 15-09-2016
Mise en œuvre des modalités d'accès aux certificats individuels produits pharmaceutiques par les organismes de formation habilités prévues à l'article R. 254-14 du code rural et de la pêche maritime.
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Instruction technique : DGPE/SDC/2016-707
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 07-09-2016
Mise en œuvre du programme d’aide accordée par Madame la ministre de l’Environnement, de l’Energie et de la Mer aux investissements matériels dans les exploitations agricoles en faveur de la qualité de l’air.
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Instruction technique : DGPE/SDPE/2016-652
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 04-08-2016
Aide à destination des exploitations agricoles maintenant des bandes de blé et de luzerne non récoltées favorables au grand hamster d'Alsace et modalités de mise en œuvre.
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Instruction technique : DGPE/SDPE/2016-555
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 07-07-2016
Mise en œuvre de la capitalisation des GIEE
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Instruction technique : DGPE/SDPE/2016-502
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 21-06-2016
Il est proposé la mise en place d'une instance d'orientations et de suivi du projet agro-écologique en région, en s'appuyant sur la COREAMR. Cette instance devra favoriser la cohérence entre les différents dispositifs régionaux contribuant au développement agricole et piloter la mise en œuvre du projet agro-écologique en région.
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Note de service : SG/SRH/SDDPRS/2016-209
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 10-03-2016
Développement des compétences des agents du MAAF en matière d'agro-écologie.
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Instruction technique : DGPE/SDPE/2016-107
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 13-02-2016
Consolidation et élargissement du réseau FERME DEPHY Ecophyto : démarche de réengagement et appel à nouvelles candidatures.
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Instruction technique : DGPE/SDPE/2016-100
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 10-02-2016
Lancement de l’appel à projets Mobilisation collective pour l’agro-écologie 2016 « Animation des GIEE »
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Instruction technique : DGPE/SDPE/2016-45
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 20-01-2016
Organisation des Trophées de l'Agro-écologie 2016 au niveau régional.
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Instruction technique : DGPE/SDPE/2015-1148
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 23-12-2015
Aide “de minimis” à destination des exploitations agricoles maintenant des bandes de blé et de luzerne non récoltées favorables au grand Hamster d'Alsace et modalités de mise en œuvre au titre de l’année 2015.
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Note de service : DGER/SDRICI/2015-919
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 03-11-2015
promotion du Festival ALIMENTERRE et diffusion du prix ALIMENTERRE dans l'enseignement agricole pour l'année scolaire 2015-2016.
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Instruction technique : DGPE/SDPE/2015-823
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 30-09-2015
Habilitation par les DRAAF DAAF des organismes de conseil pour le système de conseil agricole (SCA).
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Instruction technique : DGPE/SDPE/2015-588
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 10-07-2015
Organisation des Trophées de l'Agro-écologie 2015 au niveau régional
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Instruction technique : DGPE/SDPAC/2015-476
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 28-05-2015
Actions d’animation relatives aux mesures agroenvironnementales et climatiques (MAEC) et à l’agriculture biologique.
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Instruction technique : DGPAAT/SDBE/2014-901
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 20-11-2014
Aide ''de minimis'' à destination des exploitations agricoles maintenant des bandes de blé et de luzerne non récoltées favorables au grand Hamster d'Alsace et modalités de mise en œuvre au titre de l’année 2014.
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Instruction technique : DGPAAT/SDRI/2014-785
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 27-09-2014
Concours général agricole des produits agricoles (vins et produits) session 2015.
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Note de service : DGER/SDPFE/2014-697
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 26-08-2014
instructions relatives à l'action de formation organisée à destination des formateurs relevant des organismes habilités pour la mise en œuvre des formations et tests permettant l'accès au certificat individuel produits phytopharmaceutiques.
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Instruction technique : DGPAAT/SDBE/2014-481
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 01-07-2014
Note aux préfets sur la déconstruction des bâtiments agricoles dans l'objectif d'une gestion réglementaire de déchets amiantés