Accueil - Bulletin officiel du Ministère de l'Agriculture

Direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises

Instruction technique DGPE/SDPE/2019-427 du 27-05-2019 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
Représentation des organisations syndicales d’exploitants agricoles, révision de la composition des commissions, comités professionnels ou organismes mentionnés au I de l’article 2 de la loi n° 99-574 du 9 juillet 1999 d’orientation agricole.
Avis du 06-06-2019
Avis relatif à l'ouverture d'une consultation des acteurs concernés par la demande d'extension des contributions finançant des actions conduites par le Bureau Interprofessionnel des Vins du Centre (BIVC) pour les années 2020, 2021 et 2022
Arrêté du 20-05-2019
Arrêté portant approbation du règlement type de gestion (RTG) applicable sur le territoire des directives régionales d'aménagement des dunes littorales de la région Aquitaine

Direction générale de l'enseignement et de la recherche

Note de service DGER/MAPAT/2019-430 du 04-06-2019 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
Recensement 2019 des actions de formation professionnelle continue dans l'enseignement agricole
Note de service DGER/SDEDC/2019-431 du 04-06-2019 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
Procédure de recueil des demandes d’ouvertures ou de fermetures des classes dites à « enjeux particuliers »
Note de service DGER/SDEDC/2019-440 du 06-06-2019 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Appel à candidature 2019-2020 pour l'exercice des fonctions de conseiller en formation continue (CFC).
Note de service DGER/SDPFE/2019-421 du 28-05-2019 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
orientation et recrutement des élèves et apprentis dans les établissements d'enseignement agricole pour la rentrée 2019.
Instruction technique DGER/SDPFE/2019-429 du 03-06-2019 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
Bourses nationales de l’enseignement secondaire agricole – 2019/2020.
Note de service DGER/SDPFE/2019-433 du 04-06-2019 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
appel à projets « Juste humains » pour organisation d’un événement régional afin de promouvoir la lutte contre le racisme et l’antisémitisme.
Instruction technique DGER/SDPFE/2019-436 du 05-06-2019 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Action de formation pour l'exercice des activités liées aux animaux de compagnie d'espèces domestiques listées aux articles L 214-6-1, L 214-6-2 et L 214-6-3 du code rural et de la pêche maritime, actualisation des connaissances et procédure d'habilitation des organismes de formation.

Direction générale de l'alimentation

Instruction technique DGAL/SDQSPV/2019-410 du 28-05-2019 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Méthode officielle d'analyse ANSES/LSV/MA060 relative à la détection du Banana Bunchy top virus sur bananier par PCR conventionnelle.
Instruction technique DGAL/SDSSA/2019-428 du 29-05-2019 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
Gestion des balles d'abdomen en établissement de traitement du gibier sauvage.

Délégation à la mobilité et aux carrières

Note de mobilité SG/DMC/2019-426 du 29-05-2019 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Vacance d'un emploi de directeur départemental interministériel adjoint (DDCSPP de Tarn-et-Garonne)
Note de mobilité SG/DMC/2019-432 du 04-06-2019 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Vacances d'un emploi de directeur départemental interministériel (DDT de la Sarthe) et d'un emploi de directeur départemental interministériel adjoint (DDCSPP des Hautes-Alpes)

Service des ressources humaines

Note de mobilité SG/SRH/SDCAR/2019-438 du 05-06-2019 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel à candidatures : - 1 poste à la DGER ; - 1 poste au CGAAER ; -1 un poste au bureau du cabinet
Note de mobilité SG/SRH/SDCAR/2019-439 du 06-06-2019 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel à candidatures : 11 postes dans le 2ème cercle.
Note de service SG/SRH/SDDPRS/2019-434 du 05-06-2019 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Additif à la note de service SG/SRH/SDDPRS/2019-117, publiée le 7 février 2019, relatif à l'aide à la scolarité mise en place pour la prochaine rentrée scolaire et universitaire. Cette prestation ministérielle est destinée à accompagner financièrement les agents pour faire face aux frais engagés pour les études de leur(s) enfant(s).
Arrêté du 31-05-2019
Arrêté portant composition du comité technique spécial des directions régionales de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt, de la direction régionale et interdépartementale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt d'Ile de France et des directions de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt
Arrêté du 03-06-2019
Arrêté portant composition de la commission administrative paritaire compétente à l'égard des inspecteurs de santé publique vétérinaire
Arrêté du 05-06-2019
Arrêté portant composition de la commission administrative paritaire compétente à l'égard des techniciens de formation et de recherche du ministère chargé de l'agriculture
Arrêté du 04-06-2019
Arrêté portant inscription au tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement au titre de l'année 2019

Bulletin officiel

Sommaire n° 23 du 30-05-2019 au 06-06-2019