Accueil - Bulletin officiel du Ministère de l'Agriculture

Direction générale des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires

Arrêté du 25-04-2014
Arrêté portant approbation du document d'aménagement de la forêt domaniale de la BREOLE 04
Arrêté du 25-04-2014
Arrêté portant approbation du document d'aménagement de la forêt domaniale de CHAROLLES 71
Arrêté du 25-04-2014
Arrêté portant approbation du document d'aménagement de la forêt domaniale de la BONIERE 21
Arrêté du 25-04-2014
Arrêté portant approbation du document d'aménagement de la forêt domaniale de RAMBOUILLET 78
Arrêté du 14-05-2014
Arrêté portant approbation du document d'aménagement de la forêt domaniale de MONTDAUPHIN 05

Direction générale de l'enseignement et de la recherche

Instruction technique DGER/SDEDC/2014-361 du 12-05-2014 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Enquête annuelle de caractérisation des emplois des personnels sur budget des EPLEFPA
Note de service DGER/SDES/2014-369 du 13-05-2014 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action. DoubleInstruction élaborée par au moins deux structures
rapport quadriennal au titre de 2014 des enseignants-chercheurs des établissements d'enseignement supérieur publics relevant du Ministre chargé de l'agriculture
Note de service DGER/SDPFE/2014-366 du 13-05-2014 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action. DoubleInstruction élaborée par au moins deux structures
appel à projets pour la mise en place de l’accompagnement éducatif dans les établissements d'enseignement agricole pour les élèves volontaires des classes de 4ème et de 3ème de l'enseignement agricole.
Note de service DGER/SDPFE/2014-370 du 13-05-2014 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
avis médical préalable à l'affectation aux travaux réglementés des élèves et des étudiants de BTSA mineurs.

Direction générale de l'alimentation

Note de service DGAL/SDSPA/2014-373 du 15-05-2014 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
conformité d'aires d'optimisation logistique où s'effectuent le changement de camions transportant des sous-produits animaux

Délégation à la mobilité et aux carrières

Note de mobilité SG/DMC/2014-367 du 13-05-2014 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
DDI et DDI adjoints. Appel à candidatures pour le(s) poste(s) de directeur(s) et directeur(s) adjoint(s) de directions départementales interministérielles (DDPP 01).
Note de mobilité SG/DMC/2014-368 du 13-05-2014 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Avis de vacance de deux emplois d’inspecteur général de l’agriculture de 1ère classe.

Service des ressources humaines

Note de service SG/SRH/2014-364 du 13-05-2014 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Politique d'attribution des habilitations dans le système d'information dédié à la gestion des ressources humaines AGORHA
Note de service SG/SRH/SDDPRS/2014-363 du 13-05-2014 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
1/ Nombre de places offertes au titre de 2014 aux concours externe et interne et de l'examen professionnel organisés pour le recrutement d'inspecteurs et d'inspecteurs-élèves de la santé publique vétérinaire. 2/ Date des épreuves orales d'admission à ces concours et à cet examen professionnel.
Note de service SG/SRH/SDDPRS/2014-365 du 13-05-2014 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
1/ Nombre de places offertes au titre de l'année 2014 au concours réservé organisé au titre de l'année 2014 pour l’accès au corps des inspecteurs de la santé publique vétérinaire réservé aux agents non titulaires remplissant les conditions fixées par la loi n° 2012-347 du 12 mars 2012. 2/ Date de l'épreuve orale d'admission à ce concours réservé.
Note de service SG/SRH/SDDPRS/2014-374 du 15-05-2014 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Renouvellement des jurys des concours d'accès aux instituts régionaux d'administration (IRA) Date limite de réponse : 13 juin 2014
Note de service SG/SRH/SDDPRS/2014-375 du 15-05-2014 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Examen professionnel de sélection pour l’avancement au grade d’ingénieur de recherche hors classe du ministère chargé de l'agriculture.
Note de mobilité SG/SRH/SDMEC/2014-371 du 14-05-2014 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Un appel à candidature en administration centrale : DGPAAT
Note de mobilité SG/SRH/SDMEC/2014-372 du 14-05-2014 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel à candidatures : 7 postes dans le 2ème cercle

FranceAgriMer

Décision du 02-05-2014
Décision portant désignation des représentants et mandataires de l’Agent Comptable Secondaire de FranceAgriMer pour l’exposition universelle de Milan.
Décision du 11-04-2014
Décision n° MEP-VOLX-2014-05 relative à l'aide en fa veur des distillateurs d'huiles essentielles ayant obligation d'enregistrement dans le cadre des procédures relatives au règlement REACH
Décision du 02-05-2014
Décision n° INTV-GPASV-2014-32 relative à l’acceptation des avenants pour l’année 2014 aux plans collectifs de restructuration 2012-2013 à 2014-2015 des différents bassins viticoles.
Décision du 13-05-2014
décision n°FranceAgriMer/MFIL/2014/02 relative aux délégations de signature des agents de la mission Filières

Bulletin officiel

Sommaire n° 20 du 08-05-2014 au 15-05-2014