Sommaire n° 35 du 20-08-2009 au 27-08-2009
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DGPAAT/SDEA/C2009-3096
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
indemnités compensatoires de handicaps naturels (ICHN) - Campagne 2009
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DGER/SDESR/SDPOFE/C2009-2014
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Conduite à tenir dans l'enseignement technique et supérieur agricole en cas de pandémie grippale.
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DGER/SDPOFE/C2009-2015
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Circulaire relative à l'exercice de l'autorité parentale dans le cadre des élections des représentants des parents d'élèves dans les conseils d'administration des établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles.
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Note de service DGAL/SDSPA/N2009-8246
du 24-08-2009
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Etude communautaire sur la maladie du dépérissement chronique des cervidés (Chronic Wasting Disease): bilan de la surveillance des cervidés en France de 2007 à 2009
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Note de service DGAL/SDSSA/N2009-8247
du 25-08-2009
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Mise à jour et complément d'information concernant les modalités de mise en oeuvre des analyses microbiologiques de denrées alimentaires et d'exploitation des résultats.
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DPMA/SDRH/N2009-9615
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
listes des Permis de Pêche Spéciaux (PPS) mises à jour au 18 août 2009.
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SG/SRH/SDDPRS/N2009-1196
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Formation de base des agents chargés de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) nouvellement nommés
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SG/SRH/SDDPRS/N2009-1197
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Document de programmation relatif à l'action sociale pour l'année 2008
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SG/SRH/SDDPRS/N2009-1198
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Questionnaire destiné aux agents des établissements publics d'enseignement agricole sur les situations d'incivilités et d'agressions
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SG/SRH/SDDPRS/N2009-1199
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Guide sur les drogues et les addictions diverses
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SG/SRH/SDDPRS/N2009-1201
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Organisation du télétravail
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SG/SRH/SDDPRS/N2009-1202
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Facilités d'horaires accordées aux pères ou mères de famille fonctionnaires et employés des services publics à l'occasion de la rentrée scolaire 2009.
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SG/SRH/SDMEC/N2009-1200
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures : 11 postes dans le 2ème cercle
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SG/SRH/SDMEC/N2009-1203
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Indemnité horaire pour travail de nuit et majoration spéciale pour travail intensif aux fonctionnaires et agents contractuels des services vétérinaires (1er semestre 2009)
Arrêté du 24/08/2009
Décision du 26/08/2009
Décision du 24/08/2009