Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014


Sommaire n° 45 du 29-10-2009 au 05-11-2009

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Documents publiés au Bulletin Officiel


  • DGPAAT
  • DGER
    • DGER/IEA/N2009-2108 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

      Appel de candidature en vue de pourvoir cinq emplois d'inspecteur de l'enseignement agricole

    • DGER/SDPOFE/N2009-2109 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.

      Modalités de mise en œuvre des contrôles en cours de formation (CCF) constitutifs des épreuves E2 et E3 des spécialités du champ professionnel " Productions animales " du Brevet d'Etudes Professionnelles Agricoles accessible en cours de cursus du baccalauréat professionnel, pour les candidats ayant accès aux épreuves organisées selon la modalité du contrôle en cours de formation.

    • DGER/SDPOFE/N2009-2110 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.

      Modalités de mise en œuvre des contrôles en cours de formation (CCF) constitutifs des épreuves E2 et E3 de la spécialité " Conseil Vente " du Brevet d'Etudes Professionnelles Agricoles accessible en cours de cursus du baccalauréat professionnel, pour les candidats ayant accès aux épreuves organisées selon la modalité du contrôle en cours de formation.

    • DGER/SDPOFE/N2009-2111 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.

      Modalités de mise en œuvre des contrôles en cours de formation (CCF) constitutifs des épreuves E2 et E3 des spécialités du champ " Alimentation bio-industrie laboratoire " du Brevet d'Etudes Professionnelles Agricoles accessible en cours de cursus du baccalauréat professionnel, pour les candidats ayant accès aux épreuves organisées selon la modalité du contrôle en cours de formation.

    • DGER/SDPOFE/N2009-2112 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.

      Modalités de mise en œuvre des contrôles en cours de formation (CCF) constitutifs des épreuves E2 et E3 des spécialités du champ professionnel " Productions végétales agroéquipement " du Brevet d'Etudes Professionnelles Agricoles accessible en cours de cursus du baccalauréat professionnel, pour les candidats ayant accès aux épreuves organisées selon la modalité du contrôle en cours de formation.

  • DGAL
  • DPMA
  • SG
  • SG/SRH