Sommaire n° 44 du 22-10-2009 au 29-10-2009
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DGPAAT/SDDRC/C2009-3108
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
procédure d'appel à projets national concernant le soutien du FEADER au développement des infrastructures Internet à haut débit dans les zones rurales
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DGPAAT/SDEA/N2009-3037
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Taux applicables aux prêts bonifiés à la forêt à la suite de la tempête Klaus du 24 janvier 2009 à compter du 1er novembre 2009
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DGPAAT/SDEA/SDFB/N2009-3038
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Réponse aux interrogations des établissements de crédit habilités concernant la mise en œuvre des prêts bonifiés à la forêt suite à la tempête Klaus du 24 janvier 2009
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DGER/MSSI/N2009-2107
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Parution du programme national de formation (PNF) pour l'année 2010 et modalités d'inscription.
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DGER/SDEDC/C2009-2017
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Déploiement de l'outil GUEPARD aux Etablissements Publics Locaux d'Enseignement et de Formation Professionnelle Agricole
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Note de service DGAL/SDSPA/N2009-8297
du 29-10-2009
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Modification de la note de service DGAL/SDSPA/L2008-8230 du 4 novembre 2008 relative aux modalités de conservation des documents d'accompagnement des bovins abattus.
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DPMA/SDAEP/C2009-9628
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Indemnité en faveur des organisations de producteurs en vue de compenser, au titre de l'année 2009, les coûts engendrés par l'élaboration de leurs programmes opérationnels de campagne de pêche (POCP).
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SG/DMC/N2009-0150
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidature pour le poste de directeur-adjoint au DRAAF Poitou-Charentes
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Note de service SG/SRH/N2009-1233
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Accès des utilisateurs au nouveau SIRH AGORHA : modalités d'authentification
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SG/SRH/SDDPRS/N2009-1231
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Parution du programme national de formation (PNF) pour l'année 2010 et modalités d'inscription.
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SG/SRH/SDDPRS/N2009-1236
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Rectificatif à la note de service SG/SRH/SDDPRS/N2009-1226 du 8 octobre 2009 relative aux concours de recrutement de personnels d'enseignement de l'enseignement technique agricole public et de l'enseignement maritime (session 2010).
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SG/SRH/SDMEC/N2009-1235
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures : 11 postes dans le 2ème cercle
Décision du 01/09/2009
Arrêté du 20/10/2009
Décision du 13/10/2009
Décision du 20/10/2009
Décision du 28/10/2009
Décision du 27/10/2009
Décision du 20/10/2009
Convention de délégation de gestion du 01/09/2009
Arrêté du 23/10/2009
Décision du 20/10/2009
Décision du 27/10/2009
Arrêté du 23/10/2009