Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014


Sommaire n° 26 du 21-06-2012 au 28-06-2012

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Documents publiés au Bulletin Officiel


  • DGPAAT
  • DGAL
  • SG
  • SG/SAFSL

  • Décision du 18-06-2012

    Décision du 18/06/2014

  • Décision du 11-06-2012

    Décision du 11/06/2013

  • Décision du 15-05-2012

    Décision du 15/05/2012

  • Avis du 15-06-2012

    Avis du 15/06/2012

  • Note du 21-06-2012

    Note d'information du 21/06/2012

  • Décision du 25-05-2012

    Délégation de gestion du 25/05/2012

  • Décision du 24-04-2012

    Décision du 24/04/2012

  • Arrêté du 15-06-2012

    Arrêtés du 15/06/2012

  • Arrêté du 19-06-2012

    Arrêtés du 19/06/2012

  • Documents publiés sur Nocia


    • DGER
      • DGER/MSSI/N2012-2079 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.

        Accompagnement à la prise de fonction des ingénieurs agriculture-environnement affectés en établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles (EPLEFPA) sur des fonctions d'enseignement.

      • DGER/MSSI/N2012-2080 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.

        Accompagnement à la prise de fonction (formation continuée) de certains enseignants néo-titulaires, dès la première année de titularisation

      • DGER/MSSI/N2012-2081 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.

        Mise en œuvre de parcours de reconversion professionnelle pour les PLPA techniques comptables et bureautique en vue de l'acquisition des compétences professionnelles liées : - aux missions de professeur de Technologies de l'Informatique et du Multimédia, -au métier de professeur de Mathématiques-Informatique