
Sommaire n° 52 du 20-12-2012 au 27-12-2012
Documents publiés au Bulletin Officiel
-
Note de service DGAL/SDPRAT/N2012-8272
du 24-12-2012
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Liste des laboratoires reconnus pour la réalisation des analyses de germes à 30°C, de cellules somatiques et de résidus d'antibiotiques nécessaires à la détermination du prix du lait en fonction de sa qualité sanitaire.
-
Note de service DGAL/SDSPA/N2012-8273
du 24-12-2012
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
odre-service-actionodre-service-action
Dispositif national de surveillance des virus influenza porcins : poursuite du dispositif, désignation des animateurs régionaux.
-
Note de service DGAL/SDSPA/N2012-8275
du 26-12-2012
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
odre-service-actionodre-service-action
Modalités de surveillance de l'ESB à l'équarrissage : relèvement à 48 mois de l'âge seuil du dépistage de l'ESB pour les bovins morts ou euthanasiés
-
Note de service DGAL/SDSSA/N2012-8271
du 24-12-2012
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Modification de la note de service DGAL/SDSSA/N2012-8186 du 13 septembre 2012 relative au lait cru destiné à la consommation humaine directe.
-
SG/DMC/N2012-0209
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
DDI et DDI adjoints. Appel à candidatures pour le(s) poste(s) de directeur(s) et directeur(s) adjoint(s) de directions départementales interministérielles (DDT - DDPP - DDCSPP - DDCS).
-
SG/SRH/SDMEC/N2012-1201
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures pour l'ONF
-
SG/SRH/SDMEC/N2012-1202
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
mise en œuvre des entretiens professionnels portant sur l'année 2012
Décision portant désignation de représentants et mandataires
Arrêté relatif à la qualification d'instituts techniques agricoles ou agro-industriels.
Décision d'aide
Décision relative à la suppléance du Directeur général de FranceAgriMer.
Cahier des charges d'une AOC
Arrêté portant approbation de document d’aménagement de forêt domaniale
Convention relative à la gestion du fichier national d'identification des carnivores domestiques.
Arrêté portant approbation de document d’aménagement de forêt domaniale
Décision portant organigramme et organisation
Décision portant délégations de signature