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Direction générale des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires

Instruction technique DGPAAT/SDEA/2014-33 du 21-01-2014 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Aide à l'assurance récolte 2013
Arrêté du 16-01-2014
Arrêtés portant approbation des documents d'aménagement des forêts domaniales de VAREILLES pour la période 2013-2032, de SIERCK (2013-2032), des COLETTES (2013-2032), de GRAMMONT (2013-2032), de CHAMOUSE (2013-2032) et de TREMERY (2014-2033).

Direction générale de l'enseignement et de la recherche

Note de service DGER/SDEDC/2014-38 du 22-01-2014 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Diffusion de l'arrêté du 26 décembre 2013 relatif au classement par catégorie des établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricole à compter du 1er janvier 2014
Arrêté du 31-12-2013
Nomination à la commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'agriculture (CNECA) durée des mandats : 2014-2017

Direction générale de l'alimentation

Note de service DGAL/SDSPA/2014-32 du 16-01-2014 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSIOrdre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Abrogation de la note de service N°2006-8151 du 19 juin 2006 relative à la collecte, traitements, transport et entreposage des plumes destinées à des usages techniques ou à d'autres usages, agréments des établissements.

Délégation à la mobilité et aux carrières

Note de mobilité SG/DMC/2014-35 du 22-01-2014 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
DDI et DDI adjoints. Appel à candidatures pour le(s) poste(s) de directeur(s) et directeur(s) adjoint(s) de directions départementales interministérielles (DDT – DDPP – DDCSPP – DDCS).
Note de mobilité SG/DMC/2014-36 du 22-01-2014 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Avis de vacance de deux emplois d'inspecteur général de l'agriculture de 2ème classe

Service des ressources humaines

Note de mobilité SG/SRH/SDMEC/2014-31 du 16-01-2014 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel à candidature en administration centrale : DGAL
Note de mobilité SG/SRH/SDMEC/2014-40 du 22-01-2014 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures : 11 postes dans le 2ème cercle

FranceAgriMer

Décision du 21-01-2014
Décision n°FranceAgriMer/Aides/2014/02 relative aux délégations de signature de la direction « gestion des aides »

Institut national des appellations d'origine

Décision du 02-04-2013
Décision portant délégation de signature à Monsieur Laurent FIDELE, délégué pour l'unité territoriale Sud-Ouest

Agence de service et de paiement

Décision du 17-01-2014
Décisions n°2014/54/PDG et 2014/55/PDG portant délégations de signature pour les délégations régionales Franche-Comté et Lorraine

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