Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47 48 49 50 51 52

CAB

CAB/CGAAER/N2007-0005 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Gestion des ressources humaines : Relations entre les services du secrétariat général et la mission permanente d'orientation et de valorisation des compétences (MOVAC) du conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux.

DGFAR

DGFAR/MER/C2007-5034 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Programmation 2007-2013 - Gestion des enveloppes financières d'autorisation d'engagement des crédits du FEADER dans le cadre du Programme de Développement Rural Hexagonal

DGPEI

DGPEI/SDCPV/C2007-4039 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
la présente circulaire remplace la circulaire DPEI/SDCPV/C2006-4027 du 12 avril 2006 modifiée relative à la mise en œuvre par VINIFLHOR du programme de financement de certaines dépenses de modernisation dans le secteur des serres maraîchères.
DGPEI/SDCPV/C2007-4040 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
La présente circulaire remplace la circulaire DPEI/SDCPV/C2006-4028 du 12 avril 2006 modifiée relative à la mise en œuvre par VINIFLHOR du financement de certaines dépenses d'investissement dans le secteur des serres horticoles et de la production hors sol de plein air de produits horticoles, de bulbes à fleurs et de pépinières.

DGER

DGER/MIC/N2007-2075 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Application de la signature de l'enseignement agricole
DGER/SDPOFE/N2007-2074 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Diffusion du livret scolaire pour les élèves candidats au baccalauréat technologique série STAV "Sciences et technologies de l'agronomie et du vivant : agronomie-alimentation-environnement-territoires".

DGAL

Note de service DGAL/SDQPV/N2007-8135 du 06-06-2007 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Plan de surveillance Diabrotica virgifera virgifera en culture de maïs - Campagne 2007
Note de service DGAL/SDRRCC/N2007-8133 du 04-06-2007 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Laboratoires agréés pour la réalisation des épreuves sérologiques de recherche de la fièvre catarrhale du mouton.
Note de service DGAL/SDSPA/N2007-8136 du 06-06-2007 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Programme de surveillance vétérinaire de la fièvre West-Nile -année 2007

DPMA

SG/DAFL

SG/DAFL/SDAB/N2007-1533 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mise en œuvre des schémas d'organisation financière au sein des services déconcentrés du MAP dans le cadre du contrôle interne budgétaire et comptable.
SG/DAFL/SDFA/C2007-1527 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Complément, relatif aux prêts " calamité ", aux instructions relatives à la reprise de la distribution des prêts bonifiés
SG/DAFL/SDFA/C2007-1528 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Complément, relatif aux prêts à moyen terme spéciaux " autres que jeunes agriculteurs " (MTS-autre), aux instructions relatives à la reprise de la distribution des prêts bonifiés

SG/SRH

SG/SRH/SDDPRS/N2007-1132 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Dispositif de formation individualisée à distance en langue étrangère.
SG/SRH/SDDPRS/N2007-1133 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Gestion des ressources humaines : Relations entre les services du secrétariat général et la mission permanente d'orientation et de valorisation des compétences (MOVAC) du conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux.
SG/SRH/SDDPRS/N2007-1134 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Préparation à l'examen professionnel 2007 d'accès aux corps des ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement.

Décision du 29-05-2007

Décision du 29/05/2007