Accueil - Bulletin officiel du Ministère de l'Agriculture

Direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises

Instruction technique DGPE/SDC/2020-655 du 26-10-2020 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Audit global de l'exploitation agricole
Instruction technique DGPE/SDFCB/2020-652 du 26-10-2020 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
Instruction de d'aide à l'amélioration des peuplements forestiers via des travaux de reboisement par plantation à partir de 2020.
Instruction technique DGPE/SDFCB/2020-656 du 27-10-2020 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
Mise à jour de l'instruction technique relative aux matériels forestiers de reproduction éligibles aux aides de l’Etat
Décision du 21-10-2020
Modification de la décision du directeur général de FranceAgriMer n°INTV-POP-2020-41 du 20 juillet 2020 relative à la mise en oeuvre par FranceAgriMer des opérations de promotions des vins sur les marchés des pays tiers par les entreprises et les interprofessions pour la programmation 2019 à 2023 en application de l'article 45 du règlement (UE) n°1308/2013, portant organisation commune des marchés des produits agricoles

Direction générale de l'enseignement et de la recherche

Note de service DGER/SDES/2020-658 du 28-10-2020 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Élections des représentants des personnels au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire (CNESERAAV) du 16 mars 2021.
Note de service DGER/SDPFE/2020-659 du 28-10-2020 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
instruction relative au cadrage des épreuves professionnelles du baccalauréat professionnel, technicien conseil vente en alimentation (Produits alimentaires et boissons) à compter de la session d'examen 2023.
Arrêté du 15-10-2020
Arrêté portant nomination à ma Commission technique spécialisée "Développement Agricole et Rural" du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
Arrêté du 28-10-2020
Arrêté portant nomination au conseil scientifique de l'Institut national d'enseignement supérieur pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement
Arrêté du 26-10-2020
Arrêté portant nomination d'une directrice générale par intérim de l'Institut national d'enseignement supérieur pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (Institut Agro)

Direction générale de l'alimentation

Instruction technique DGAL/SDSPA/2020-632 du 15-10-2020 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
Bilan de 4 années de certification par les vétérinaires officiels privés (VOP). Demande de mise à jour dans SIGAL de l’autorisation « mandatement vétérinaire officiel privé » .
Instruction technique DGAL/SDSPA/2020-648 du 22-10-2020 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
Appel à candidature pour le recrutement de formateurs occasionnels à l’Infoma et l’ENSV-FVI dans le domaine de la santé et protection animales.
Instruction technique DGAL/SDSPA/2020-653 du 26-10-2020 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Prophylaxies bovines - Publication du cahier des charges relatif aux modalités d'application de la réglementation sur les prophylaxies de la brucellose, la tuberculose et la leucose.
Instruction technique DGAL/SDSPA/2020-654 du 26-10-2020 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
prophylaxie tuberculose : précisions sur les modalités techniques de mise en œuvre de la campagne de surveillance de la tuberculose bovine 2020-2021

Service des ressources humaines

Note de mobilité SG/SRH/SDCAR/2020-657 du 29-10-2020 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel à candidatures : 9 postes au titre de la mobilité dite "au fil de l'eau".
Note de mobilité SG/SRH/SDCAR/2020-660 du 29-10-2020 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel à candidatures : 7 postes au titre de la mobilité dite du "2ème cercle".
Note de service SG/SRH/SDDPRS/2020-650 du 26-10-2020 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Concours et examen professionnel pour le recrutement de techniciens supérieurs (dans le grade de technicien et dans le grade de technicien principal) ouverts au titre de la session 2021.

Agence de services et de paiement

Délégation de signature du 29-10-2020
Délégation de signature n° 2020/ 69 /PDG - Direction régionale de Nouvelle Aquitaine

FranceAgriMer

Décision du 28-10-2020
Décision INTV-GECRI-2020-52 relative aux modalités de mise en œuvre du dispositif d’aide au stockage de vins dans le contexte de la crise sanitaire liée à la pandémie de Covid 19, sous réserve de la publication du règlement modifiant le Règlement délégué (UE) 2020/592 de la Commission du 30 avril 2020 et de l’approbation par la Commission du Programme National d’Aide modifié.

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