Recrutement et règles de mobilité
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2024-696
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 20-12-2024
Demandes de principe (DDP) des agents contractuels de droit public exerçant au sein des établissements d'enseignement agricole privés sous contrat avec l’État pour l’année scolaire 2025-2026.
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Note de mobilité : SG/SRH/SDCAR/2024-691
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 16-12-2024
Calendrier mobilité fil de l’eau hors enseignement (HENS)
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2024-641
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 28-11-2024
Calendrier du cycle de mobilité du printemps 2025
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2024-571
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 10-10-2024
Postes à pourvoir au lycée Michel Rocard – Pouembout et au LPA de Wallis et Futuna, pour la rentrée scolaire de février 2025.
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Note de service : SG/SRH/SDMEC/2024-400
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 09-07-2024
Mobilité au titre du 2ème semestre 2024 des enseignants-chercheurs des établissements d'enseignement supérieur relevant du ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire – modification du calendrier.
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2024-355
Rectifiée
Correction d'une erreur matérielle après publication.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 27-06-2024
Rentrée scolaire 2024 dans les établissements de l’enseignement agricole privés sous contrat avec l’État relevant de l’article L.813-8 du code rural et de la pêche maritime.
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2024-348
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 26-06-2024
Modalités d’organisation pour la rentrée scolaire 2024 de la campagne de recrutement des personnels contractuels d’enseignement et d’éducation sur moyens permanents de l’enseignement technique agricole public (ACEN et CPE contractuels).
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Note de service : DGER/SDEDC/2024-244
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 19-04-2024
Modalités de mise en œuvre des règles d'évaluation et d’admission au certificat d’aptitude au professorat, jury d’examen 2024 pour les lauréats des concours internes de 2ème et 4ème catégories
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2024-182
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 21-03-2024
Calendrier mobilité fil de l’eau hors enseignement (HENS) 2024.
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Note de mobilité : SG/SRH/SDCAR/2024-121
Rectifiée
Correction d'une erreur matérielle après publication.
Note de mobilité générale
Liste semestrielle des postes ouverts à la mobilité.
Publiée le 29-02-2024
Campagne de mobilité générale printemps 2024 pour les agents fonctionnaires et CDI des trois versants de la fonction publique, les agents contractuels MASA en CDD et les demandeurs d’emplois disposant de la qualité de bénéficiaire de l’obligation d’emploi des travailleurs handicapés (BOETH).
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2024-86
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 07-02-2024
Appel à candidatures pour la sélection au tour extérieur des administrateurs de l’Etat au titre de l’année 2024.
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2023-809
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 21-12-2023
Modalités de gestion, par les secrétariats généraux communs départementaux (SGC-D), des agents contractuels recrutés dans les directions départementales interministérielles (DDI) pour une courte durée (6 mois et moins).
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Note de mobilité : SG/SRH/SDCAR/2023-747
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 30-11-2023
Calendrier du cycle de mobilité du printemps 2024
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Note de mobilité : DGER/SDEDC/2023-599
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 21-09-2023
procédure de télédéclaration d’intention de mobilité (DIM) des personnels titulaires et contractuels à durée indéterminée de l'enseignement agricole technique public et sous statut agriculture de l'enseignement maritime pour la rentrée scolaire 2024.
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2023-569
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 07-09-2023
Modalités de CDIsation des AESH pour la rentrée scolaire 2023
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Note de service : DGER/SDEDC/2023-388
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 16-06-2023
Modalités d’organisation pour la rentrée scolaire 2023 de la campagne de recrutement des personnels contractuels d’enseignement et d’éducation sur moyens permanents de l’enseignement technique agricole public (ACEN)
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Note de mobilité : DGER/SDEDC/2023-383
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Note de mobilité générale
Liste semestrielle des postes ouverts à la mobilité.
Publiée le 15-06-2023
Appel à candidatures sur les postes de direction sous statut et hors statut d’emploi restés vacants depuis le 1er fil de l’eau du 17 mai 2023 au sein des établissements publics locaux d’enseignement et de formation professionnelle agricoles (EPLEFPA) ou en établissement public d’enseignement technique agricole (EPNA-EPEA), pour la rentrée scolaire 2023.
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Note de mobilité : DGER/SDEDC/2023-163
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 09-03-2023
second appel à candidatures sur les postes de directeur, directeur adjoint en charge de la formation initiale scolaire, directeur adjoint en charge de la formation continue et de l'apprentissage, directeur adjoint en charge des exploitations et de directeur de centres constitutifs des établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles (EPLEFPA) ou en établissement public d’enseignement technique agricole (EPNA-EPEA), vacants ou susceptibles de l'être à la rentrée scolaire 2023.
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Note de mobilité : SG/SRH/SDCAR/2023-121
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Note de mobilité générale
Liste semestrielle des postes ouverts à la mobilité.
Publiée le 01-03-2023
Campagne de mobilité générale printemps 2023 pour les agents fonctionnaires des trois versants de la fonction publique et les agents CDI et les salariés et demandeurs d’emploi bénéficiant d’une reconnaissance de travailleurs en situation de handicap
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2023-136
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 22-02-2023
Appel à candidatures pour la sélection au tour extérieur des administrateurs de l’Etat au titre de l’année 2023.
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2023-61
Rectifiée
Correction d'une erreur matérielle après publication.
Publiée le 14-02-2023
Calendrier mobilité fil de l’eau 2023 - hors enseignement (HENS)
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2022-905
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 15-12-2022
Modalités de publication et de pourvoi des postes pour la mobilité fil de l'eau hors enseignement (HENS).
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Note de mobilité : SG/SRH/SDCAR/2022-861
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 24-11-2022
Appel à candidatures sur un poste de direction hors statut d’emploi vacant au sein d’un établissement public local d’enseignement et de formation professionnelle agricoles (EPLEFPA).
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Note de service : DGER/SDEDC/2022-696
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 23-09-2022
Procédure de télédéclaration d’intention de mobilité (DIM) des personnels titulaires et contractuels à durée indéterminée de l'enseignement agricole technique public et sous statut agriculture de l'enseignement maritime pour la rentrée scolaire 2023.
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2022-253
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 31-03-2022
Publication et recrutement au fil de l’eau – procédure pour les services
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Note de mobilité : SG/SRH/SDCAR/2022-136
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Note de mobilité générale
Liste semestrielle des postes ouverts à la mobilité.
Publiée le 01-03-2022
Campagne de mobilité générale printemps 2022 pour les agents fonctionnaires des trois versants de la fonction publique et les agents CDI du MAA (exclusivement).
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2022-59
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 20-01-2022
Calendrier du cycle de mobilité - printemps 2022
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2021-663
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 02-09-2021
Calendrier du cycle de mobilité - Hiver 2021
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Note de service : DGER/SDRICI/2021-544
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 15-07-2021
Mobilité au titre du 2ème semestre 2021 des enseignants-chercheurs des établissements d'enseignement supérieur relevant du ministère de l'agriculture et de l’alimentation
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2021-458
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 16-06-2021
Rectificatif - Modalités de mise en oeuvre des règles d’évaluation et de titularisation des personnels enseignants et d’éducation de l’enseignement technique agricole public stagiaires ou recrutés par la voie contractuelle en application du décret n° 95-979 du 25 août 1995 appelés à être titularisés à la rentrée scolaire 2021.
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2021-197
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 12-03-2021
Mobilité au titre du 1er semestre 2021 des enseignants-chercheurs des établissements d'enseignement supérieur relevant du ministère de l'agriculture et de l’alimentation.
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2021-68
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 28-01-2021
Postes de rapporteurs au Conseil d’État offerts au détachement pour l'année 2021.
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2021-22
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 12-01-2021
Calendrier du cycle de mobilité - printemps 2021
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2020-790
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 23-12-2020
Appel à candidature pour la sélection au « tour extérieur des administrateurs civils » au titre de l'année 2021.
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Note de mobilité : SG/SRH/SDCAR/2020-643
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Note de mobilité générale
Liste semestrielle des postes ouverts à la mobilité.
Publiée le 22-10-2020
Campagne de mobilité générale d'hiver 2020
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2020-635
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 15-10-2020
Déclarations d’intention de mobilité (DIM) des personnels titulaires et contractuels à durée indéterminée de l'enseignement agricole technique public et sous statut agriculture de l'enseignement maritime pour la rentrée scolaire 2021 – RECTIFICATIF
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2020-623
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 08-10-2020
Déclarations d’intention de mobilité (DIM) des personnels titulaires et contractuels à durée indéterminée de l'enseignement agricole technique public et sous statut agriculture de l'enseignement maritime pour la rentrée scolaire 2021.
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Note de mobilité : SG/SRH/SDCAR/2020-588
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 24-09-2020
Appel à candidature : mobilisation des jeunes hauts fonctionnaires sur nos territoires en faveur de la relance.
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2020-557
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 10-09-2020
Calendrier du cycle de mobilité de l’hiver 2020.
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2020-408
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 02-07-2020
Procédure de publication des fiches de poste « Au fil de l’eau ».
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Note de service : SG/DMC/2020-361
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 12-06-2020
Appel à candidature sur le poste de Médiateur de la coopération agricole
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Note de mobilité : SG/SRH/SDCAR/2020-268
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 30-04-2020
Appel à candidatures
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Note de mobilité : SG/SRH/SDCAR/2020-267
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 30-04-2020
Appel à candidatures (second cercle)
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Note de mobilité : SG/SRH/SDCAR/2020-256
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 22-04-2020
Appel à candidatures (2nd cercle)
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Note de mobilité : SG/SRH/SDCAR/2020-255
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 22-04-2020
Appel à candidatures
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Note de mobilité : SG/SRH/SDCAR/2020-219
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 02-04-2020
Appel à candidature
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Note de mobilité : DGER/SDEDC/2020-169
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Note de mobilité générale
Liste semestrielle des postes ouverts à la mobilité.
Publiée le 05-03-2020
Appel à candidature, pour une affectation à la rentrée scolaire 2020, sur les postes de direction de CFA, CFPPA, exploitations agricoles, ateliers technologiques vacants ou susceptibles de l'être dans les établissements publics locaux d'enseignement agricole (EPLEFPA).
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2020-1
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 02-01-2020
Postes de rapporteurs au Conseil d’État offerts au détachement pour l'année 2020.
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2019-536
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 15-07-2019
Additif à la note relative aux modalités de fin de contrat et de recrutement des agents contractuels affectés dans les établissements publics locaux d’enseignement et de formation professionnelle agricoles (agents contractuels enseignants, d’éducation et directeurs de centres constitutifs d’EPLEFPA).
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2019-465
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 21-06-2019
Modalités de fin de contrat et de recrutement des agents contractuels affectés dans les établissements publics locaux d’enseignement et de formation professionnelle agricoles (agents contractuels enseignants, d’éducation et directeurs de centres constitutifs d’EPLEFPA).
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2019-296
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 16-04-2019
Campagne 2019 de revalorisation des agents contractuels affectés dans les établissements publics locaux d’enseignement et de formation professionnelle sur des besoins permanents.
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Note de mobilité : SG/SRH/SDCAR/2019-280
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 11-04-2019
Calendriers du cycle de mobilité de l'automne 2019
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2019-260
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 04-04-2019
Modalités de recrutement et de prolongation des contrats des agents contractuels non enseignants.
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2019-222
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 21-03-2019
Liste des postes proposés à la mobilité au sein des établissements d'enseignement agricole privés sous contrat avec l'Etat pour la rentrée scolaire 2019.
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2019-186
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 06-03-2019
Mobilité au titre du 1er semestre 2019 des enseignants-chercheurs des établissements d'enseignement supérieur relevant du ministère de l'agriculture.
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2019-109
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 07-02-2019
Guide et outils d’aide au recrutement permettant de garantir l’égalité de traitement et l’absence de discrimination entre les candidats aux emplois du ministère de l’agriculture et de l’alimentation.
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2019-76
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 31-01-2019
Rectificatif de la note de service SG/SRH/SDCAR/2018-730 du 26/09/2018 sur la mise en place d'un nouveau référentiel de rémunération des agents contractuels d'enseignement CDD – CDI exerçant des fonctions d'enseignant et d'éducation des établissements d'enseignement technique agricole publics, pour la rentrée scolaire 2018.
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2018-936
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 20-12-2018
Demande de principe (DDP) des agents contractuels de droit public exerçant au sein des établissements d'enseignement agricole privés sous contrat avec l’État pour l’année scolaire 2019-2020.
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2018-934
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 20-12-2018
Appel à candidature pour la sélection au tour extérieur d'administrateurs civils au titre de l'année 2019.
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2018-843
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 15-11-2018
Calendrier du cycle de mobilité du printemps 2019.
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2018-730
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 28-09-2018
Mise en place d'un nouveau référentiel de rémunération des agents contractuels d'enseignement CDD – CDI exerçant des fonctions d'enseignant et d'éducation des établissements d'enseignement technique agricole publics, pour la rentrée scolaire 2018.
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2018-533
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 19-07-2018
Ouverture de deux emplois d'inspecteurs des finances de 1ère classe au tour extérieur de l'Inspection générale des finances.
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2018-489
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 28-06-2018
Modalités spécifiques de recrutement d'agents contractuels enseignants et d’éducation pour la rentrée scolaire 2018 ouvertes aux agents contractuels enseignants et d’éducation remplaçants.
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2018-462
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 20-06-2018
Modalités de recrutement des agents contractuels affectés dans les établissements publics locaux d’enseignement et de formation professionnelle agricoles (agents contractuels enseignants, d’éducation et directeurs de centre).
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Note de mobilité : DGER/SDEDC/2018-335
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 26-04-2018
Second appel à candidature pour les postes vacants ou susceptibles de l'être à la rentrée scolaire 2018 de : Directeur d'EPLEFPA (D1), Directeur adjoint en charge de la formation initiale scolaire (D2), Directeur adjoint en charge de la formation continue et de l'apprentissage (D3) et Directeur adjoint en charge de l'exploitation (D4)
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Note de mobilité : DGER/SDEDC/2018-334
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 25-04-2018
Affectation des agents contractuels enseignants, conseillers principaux d’éducation (ACEN-CDI et ACEN-CDD) et des agents contractuels directeurs de centres de l'enseignement technique agricole public au titre de la rentrée scolaire 2018. Affectation à la rentrée scolaire 2018 des enseignants et conseillers principaux d'éducation stagiaires, lauréats des concours internes et réservés organisés en 2018 ou dont le report a pris fin.
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Note de service : SG/SRH/SDMEC/2018-191
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 15-03-2018
Liste des postes proposés à la mobilité au sein des établissements d'enseignement agricole privés sous contrat avec l'Etat pour la rentrée scolaire 2018.
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Note de mobilité : SG/SRH/SDCAR/2017-775
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 28-09-2017
Appel à candidature : 1 poste de Conseiller pour les affaires agricoles à la délégation permanente de la France auprès de l'OMC à Genève et 1 poste de chef(fe) du service régional de la performance économique et environnementale des entreprises à la DRAAF des Hauts de France.
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Note de mobilité : SG/SRH/SDCAR/2017-774
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 28-09-2017
Appel à candidature : 4 postes dans le 2ème cercle
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Note de mobilité : SG/SRH/SDCAR/2017-717
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 31-08-2017
Circulaire du ministère de l'Intérieur précisant l'organisation des commissions administratives paritaires nationales de mutation du second semestre 2017 des fonctionnaires des filières administratives, techniques et SIC.
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2017-599
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 13-07-2017
Modalités de recrutement des agents contractuels affectés dans les établissements publics locaux d’enseignement et de formation professionnelle agricoles (agents contractuels enseignants, d’éducation et directeurs de centre).
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2017-593
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 12-07-2017
Modalités spécifiques de recrutement d'agents contractuels enseignants et d’éducation pour la rentrée scolaire 2017 ouvertes aux agents contractuels enseignants et d’éducation remplaçants.
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2017-538
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 22-06-2017
Recrutement par la voie du tour extérieur de trois postes de conseillers de chambre régionale des comptes au titres des années 2016 et 2017.
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Note de mobilité : SG/SRH/SDCAR/2017-271
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 29-03-2017
ADDITIF à la note de service SG/SRH/SDMEC/2017-235 : liste des postes proposés à la mobilité au sein des établissements d'enseignement agricole privés sous contrat avec l'Etat pour la rentrée scolaire 2017.
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2017-262
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 23-03-2017
Calendrier mobilite automne 2017
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Note de service : SG/SRH/SDMEC/2017-235
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 16-03-2017
Liste des postes proposés à la mobilité au sein des établissements d'enseignement agricole privés sous contrat avec l'Etat pour la rentrée scolaire 2017.
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Note de mobilité : SG/SRH/SDCAR/2017-108
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Note de mobilité générale
Liste semestrielle des postes ouverts à la mobilité.
Publiée le 09-02-2017
Campagne de mobilité générale de printemps 2017
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Note de mobilité : SG/SRH/SDMEC/2017-100
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 02-02-2017
Mise en place du mouvement des agents contractuels de droit public exerçant au sein des établissements d’enseignement agricole privés sous contrat avec l’État, pour la rentrée scolaire 2017.
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Note de service : SG/SRH/SDMEC/2017-23
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 05-01-2017
Demande de principe des agents contractuels de droit public exerçant au sein des établissements d'enseignement agricole privés sous contrat avec l'Etat pour l’année scolaire 2017-2018.
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Note de mobilité : SG/SRH/SDMEC/2016-943
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 08-12-2016
Appel à candidature : 1 poste de responsable immobilier et logistique à la DRAAF Aquitaine, Limousin, Poitou-Charentes - site de Bordeaux.
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Note de service : SG/SRH/SDMEC/2016-926
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 05-12-2016
Calendrier du cycle de mobilité du printemps 2017
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Note de mobilité : DGER/SDEDC/2016-916
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 01-12-2016
Mobilité, pour la rentrée scolaire 2017, des personnels ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement (IAE) et des personnels ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts (IPEF) sur les postes de l'enseignement technique agricole
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Note de mobilité : DGER/SDEDC/2016-915
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 01-12-2016
Appel à candidature, pour la rentrée scolaire 2017, pour les postes de direction de CFA, CFPPA, exploitations agricoles, ateliers technologiques, sites et antennes vacants ou susceptibles de l'être.
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Note de mobilité : DGER/SDEDC/2016-913
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 01-12-2016
Appel à candidature pour les postes vacants ou susceptibles de l'être à la rentrée scolaire 2017 de : Directeur d'EPLEFPA (D1), Directeur adjoint en charge de la formation initiale scolaire (D2), Directeur adjoint en charge de la formation continue et de l'apprentissage (D3) et Directeur adjoint en charge de l'exploitation (D4)
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Note de mobilité : DGER/SDEDC/2016-910
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 30-11-2016
Campagne annuelle de mobilité des personnels enseignants et d’éducation de l’enseignement technique agricole public et sous statut agriculture de l’enseignement maritime : règles et procédure – rentrée scolaire 2017.
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Note de service : SG/SRH/SDMEC/2016-847
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 03-11-2016
Renforcement du vivier des rapporteurs de la commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques (CNCCFP)
-
Note de service : CAB/MD/2016-790
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 08-10-2016
Organisation des missions de défense et sécurité en DRAAF de Zone
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Note de mobilité : SG/SRH/2016-524
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Note de mobilité générale
Liste semestrielle des postes ouverts à la mobilité.
Publiée le 13-07-2016
Campagne de mobilité générale d'automne 2016
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Note de service : SG/SRH/SDMEC/2016-549
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 06-07-2016
Modalités spécifiques de recrutement d'agents contractuels d'enseignement nationaux enseignants ou d'éducation pour la rentrée scolaire 2016 ouvertes aux agents contractuels d'enseignement remplaçants.
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Note de service : SG/SRH/SDMEC/2016-548
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 06-07-2016
Modalités de recrutement des agents contractuels d'enseignement nationaux enseignants ou d'éducation pour la rentrée scolaire 2016.
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Note de service : SG/SRH/SDMEC/2016-513
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 23-06-2016
Note de service relative aux centres de prestations comptables mutualisés et à l'évolution des modes de gestion des agents de ces structures.
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Note de mobilité : SG/SRH/SDMEC/2016-388
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 04-05-2016
Calendrier du cycle de mobilité de l'automne 2016
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Note de service : SG/SRH/SDMEC/2016-302
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 07-04-2016
modalités de recrutement des agents contractuels embauchés en vue de répondre à des besoins occasionnels sur les programmes 215, 206 et 143 (hors postes d'agents enseignants).
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Note de mobilité : SG/SRH/SDMEC/2016-184
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 03-03-2016
Appel à candidature : 1 poste à la DGAL - 3 postes à la DGPE
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Note de mobilité : SG/SRH/SDMEC/2016-102
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Note de mobilité générale
Liste semestrielle des postes ouverts à la mobilité.
Publiée le 18-02-2016
Campagne de mobilité générale de printemps 2016
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Note de service : SG/SRH/SDMEC/2016-10
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 07-01-2016
Demande de principe des agents contractuels de droit public exerçant au sein des établissements d'enseignement agricole privés sous contrat avec l'Etat pour l’année scolaire 2016-2017.
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Note de mobilité : DGER/SDEDC/2015-1120
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 18-12-2015
Mise en place, pour la rentrée scolaire 2016, des personnels ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement (IAE) et des personnels ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts (IPEF) sur les postes de l'enseignement technique agricole.
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Note de mobilité : DGER/SDEDC/2015-1118
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 18-12-2015
Appel à candidature pour les postes vacants ou susceptibles de l'être à la rentrée scolaire 2016 de : Directeur d'EPLEFPA (D1), Directeur adjoint en charge de la formation initiale scolaire (D2), Directeur adjoint en charge de la formation continue et de l'apprentissage (D3) et Directeur adjoint en charge de l'exploitation (D4)
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Note de mobilité : DGER/SDEDC/2015-1117
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 18-12-2015
Appel à candidature, pour la rentrée scolaire 2016, pour les postes de direction de CFA, CFPPA, exploitations agricoles, ateliers technologiques et antennes vacants ou susceptibles de l'être.
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Note de service : SG/SRH/SDMEC/2015-1065
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 10-12-2015
Calendrier du cycle de mobilité du printemps 2016.
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Note de service : SG/SRH/SDMEC/2015-1040
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 03-12-2015
Appel de candidatures pour la sélection au tour extérieur d'administrateurs civils au titre de l'année 2016.
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Note de service : SG/SRH/SDMEC/2015-582
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 09-07-2015
Modalités spécifiques de recrutement d'agents contractuels d'enseignement nationaux enseignants ou d'éducation pour la rentrée scolaire 2015 ouvertes aux agents contractuels d'enseignement remplaçants.
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Note de service : SG/SRH/SDMEC/2015-581
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 09-07-2015
Modalités de recrutement des agents contractuels d'enseignement nationaux enseignants ou d'éducation pour la rentrée 2015.
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Note de service : SG/SRH/SDMEC/2015-416
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 30-04-2015
Calendrier du cycle de mobilité d'automne 2015.
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Note de service : SG/SRH/SDMEC/2015-8
Caduque
Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Publiée le 07-01-2015
Tour extérieur des sous-préfets - année 2015
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Note de service : SG/SRH/SDMEC/2014-1001
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 15-12-2014
Appel de candidatures pour la sélection au tour extérieur d'administrateurs civils au titre de l'année 2015.
-
Note de service : SG/SRH/SDMEC/2014-900
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 19-11-2014
Calendrier du cycle de mobilité du printemps 2015.
-
Note de service : SG/SRH/SDMEC/2014-531
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 03-07-2014
Modalités spécifiques de recrutement d'agents contractuels d'enseignement nationaux enseignants ou d'éducation pour la rentrée scolaire 2014 ouvertes aux agents contractuels d'enseignement remplaçants.
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Note de service : SG/SRH/SDMEC/2014-523
Caduque
Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 02-07-2014
Modalités de recrutement des agents contractuels d'enseignement nationaux enseignants ou d'éducation pour la rentrée scolaire 2014.
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Note de service : SG/SRH/SDMEC/2014-318
Caduque
Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 24-04-2014
Calendrier du cycle de mobilité d’automne 2014.
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Note de mobilité : SG/SRH/SDMEC/2014-152
Caduque
Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Publiée le 26-02-2014
Appel de candidatures : 9 postes dans le 2ème cercle
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Note de mobilité : SG/SRH/SDMEC/2014-59
Caduque
Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Publiée le 29-01-2014
Appel de candidatures : 17 postes dans le 2ème cercle
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: SG/SRH/SDMEC/N2013-1210
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 19-12-2013
ADDITIF à la note de service SG/SRH/SDMEC/N2013-1201 / DGER/SDEDC/N2013-2160 du 11 décembre 2013 : Mise en place pour la rentrée scolaire 2014 des personnels enseignants et conseillers principaux d'éducation de l'enseignement technique agricole et sous statut agriculture de l'enseignement maritime
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: SG/SRH/SDMEC/N2013-1212
Caduque
Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Publiée le 18-12-2013
ADDITIF à la note de service SG/SRH/SDMEC/N201361197 / DGER/SDMEC/N2013-2157 : Appel à candidatures pour les postes vacants ou susceptibles de se libérer à la rentrée scolaire 2014 de directeurs d'EPL
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: SG/SRH/SDMEC/N2013-1211
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 18-12-2013
ADDITIF à la note de service SG/SRH/SDMEC/N2013-1198 / DGER/SDEDC/N2013-2158 du 12 décembre 2013 : Mise en place pour la rentrée scolaire 2014 des personnels de direction de CFA, de CFPPA, d'exploitations agricoles, d'ateliers technologiques et des responsables d'antenne.
-
: SG/SRH/SDMEC/N2013-1197
Caduque
Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Publiée le 12-12-2013
Appel à candidatures pour les postes vacants ou susceptibles de se libérer à la rentrée scolaire 2014 d'emplois de direction des établissements publics d'enseignement technique relevant du ministre chargé de l'agriculture
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: SG/SRH/SDMEC/N2013-1198
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 12-12-2013
Mise en place, pour la rentrée scolaire 2014 des personnels de direction de CFA, de CFPPA, d'exploitations agricoles, d'ateliers technologiques et des responsables d'antenne.
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: SG/SRH/SDMEC/N2013-1201
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 11-12-2013
Mise en place pour la rentrée scolaire 2014 des personnels enseignants et conseillers principaux d'éducation de l'enseignement technique agricole public et sous statut agriculture de l'enseignement maritime.
-
: SG/SRH/N2013-1127
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 03-07-2013
Adaptation des règles de mobilité des agents des catégories A (IAE, Attachés) et A+ (IPEF, ISPV) du ministère en charge de l'agriculture en cas d'avancement de grade ou de changement de corps : application anticipée de certaines règles
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: SG/SRH/SDMEC/N2009-1178
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 15-07-2009
Accueil des étudiants de l'enseignement supérieur en stage dans les administrations et établissements de l'Etat ne présentant pas un caractère industriel et commercial
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: SG/SRH/SDMEC/N2009-1006
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 07-01-2009
Généralisation de la fiche descriptive à l'ensemble des postes offerts à la mobilité.
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: SG/SRH/GESPER/SDDPRS/N2007-1201
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 06-09-2007
procédure de recrutement sans concours d'agents de catégorie C en Echelle 3.
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: CAB/CGAAER/N2007-0005
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 05-06-2007
Gestion des ressources humaines : Relations entre les services du secrétariat général et la mission permanente d'orientation et de valorisation des compétences (MOVAC) du conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux.