Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014


Sommaire n° 13 du 19-03-2009 au 26-03-2009

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Documents publiés au Bulletin Officiel


  • DGPAAT
  • DGER
  • DGAL
  • SG/SRH
  • SG/SAFSL
    • SG/SAFSL/SDTPS/C2009-1511 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

      Liste annuelle des agents de direction et des agents comptables agréés et en fonction au 1er janvier 2009 dans les organismes nationaux, les caisses de mutualité sociale agricole, les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole, les fédérations, autres associations et groupements d'intérêt économique.


  • Arrêté du 16-03-2009

    Arrêté du 16/03/2009