Sommaire n° 6 du 27-01-2011 au 03-02-2011
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DGPAAT/SDPM/N2011-3007
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Dispositif d'aide à la mise aux normes des bâtiments d'élevage porcin en vue de l'application des normes relatives au bien-être des truies gestantes pour l'année 2011 et modalités de gestion des dossiers 2010 suite à la revalorisation des plafonds d'aide.
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Note de service DGAL/SDSPA/N2011-8025
du 31-01-2011
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Présentation des modifications de l'annexe de l'arrêté du 16 juin 2008 relatif au marquage des équidés par pose d'une marque auriculaire munie d'un transpondeur électronique et de l'arrêté du 21 mai 2004 relatif à l'identification complémentaire des équid
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DPMA/SDRH/N2011-9609
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Autorisations européennes - listes des Permis de Pêche Spéciaux (PPS) mises à jour au 31 janvier 2011.
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SG/SRH/SDMEC/N2011-1019
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures : 13 postes dans le 2ème cercle
Décision du 24/01/2011
Décision du 17/01/2011
Décision du 19/01/2011
Décision du 24/01/2011
Arrêtés du 10/01/2011
décision du 25/01/2011
décision du 31/01/2011
Décision du 31/01/2011
Arrêté du 31/01/2011
Décision du 18/01/2011