Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

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CAB

CAB/MD/N2007-0003 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Plan pandémie grippale
CAB/MD/N2007-0004 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Guide des recommandations pour la protection de la chaîne alimentaire contre les risques d'actions malveillantes, criminelles ou terroristes.

DGER

DGER/SDEPC/IEA/N2007-2071 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidature en vue de pourvoir deux emplois d'inspecteur de l'enseignement agricole

DGAL

Note de service DGAL/N2007-8128 du 23-05-2007 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Guide des recommandations pour la protection de la chaîne alimentaire contre les risques d'actions malveillantes, criminelles ou terroristes.
Note de service DGAL/SDQPV/N2007-8126 du 22-05-2007 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Programme national de biovigilance 2007-2008
Note de service DGAL/SDRRCC/N2007-8124 du 22-05-2007 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Laboratoires agréés pour la réalisation des épreuves sérologiques de recherche de la fièvre catarrhale du mouton.
Note de service DGAL/SDRRCC/N2007-8129 du 24-05-2007 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Dispositif Indicateurs Clés, collecte reconduite en 2007

DPMA

DPMA/SDPM/N2007-9619 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
participation aux travaux communautaires et relations avec les institutions communautaires (Conseil de l'Union européenne, Commission européenne et Parlement européen) dans les domaines de la pêche maritime. Guide à l'usage des agents de la DPMA.

SG/DMC/N2007-0112 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidature pour 1 emploi de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur agricole et vétérinaire

SG/DAFL

SG/DAFL/SDFA/C2007-1525 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Compléments à la circulaire SG/DAFL/SDFA/C2007-1518 du 26 avril 2007
SG/DAFL/SDFA/C2007-1526 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Complément, relatif aux prêts spéciaux de modernisation (PSM), aux instructions relatives à la reprise de la distribution des prêts bonifiés