Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

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DPEI

DPEI/SDEI/C2005-4059 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Concours général agricole des produits session 2006
DPEI/SDEPA/C2005-4060 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Modalités d'accompagnement financier de la protection des élevages de porcs en plein air vis-à-vis du risque sanitaire représenté par la faune sauvage
DPEI/SDPM/C2005-4061 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
compte-rendu d'activité 2004 des établissements de l'élevage relatif à leur mission de contrôle et d'encadrement des activités de sélection animale.

DGER

DGER/SDEPC/N2005-2076 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Demandes de principe des personnels de l'enseignement public agricole technique et supérieur pour la rentrée scolaire 2006
DGER/SDEPC/N2005-2077 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel à candidature pour l'inscription à la procédure de sélection pour l'aptitude à la fonction de directeur de CFPPA ou de CFA , à la rentrée scolaire 2007.
DGER/SDEPC/N2005-2078 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Modernisation de l'action sociale - Document de programmation à présenter aux Comités techniques paritaires départementaux ou régionaux.
DGER/SDPFE/N2005-2079 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Correctif à la note de service DGER/SDPFE/N2005-2061 du 13 septembre 2005 relative aux modalités d'inscription aux examens de l'enseignement technique agricole
DGER/SDPFE/SDEPC/N2005-2080 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Tableaux des taux de vacations et de corrections de copies applicables à compter du 1er juillet 2005, des taux horaires des indemnités allouées au personnel non examinateur (examens et concours de l'enseignement agricole), taux de vacations d'enseignement

DGAL

Note de service DGAL/SDSSA/N2005-8230 du 12-10-2005 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Liste des établissement agréés pour l'exportation de produits carnés vers le Canada.
Note de service DGAL/SDSSA/N2005-8233 du 11-10-2005 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
circulaire sur le contrôle de la mise en oeuvre de la réglementation concernant le poisson sous taille.

SG/DAFL

SG/SRH

SG/SRH/GESPER/N2005-1261 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Demandes de principe des personnels de l'enseignement public agricole technique et supérieur pour la rentrée scolaire 2006
SG/SRH/GESPER/SDDPRS/N2005-1260 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
entretien d'évaluation
SG/SRH/SDDPRS/N2005-1262 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Modernisation de l'action sociale - Document de programmation à présenter aux Comités techniques paritaires départementaux ou régionaux.
SG/SRH/SDDPRS/N2005-1263 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Formation des Agents Chargés de la Mise en Œuvre des règles d'hygiène et de sécurité - Module de base (3 jours)
SG/SRH/SDDPRS/N2005-1264 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Formation des Agents Chargés de la Mise en Œuvre des règles d'hygiène et de sécurité - Module expérimental (4 jours)
SG/SRH/SDDPRS/N2005-1266 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Dispositif de formation LOLF 2ème niveau pour l'administration centrale
SG/SRH/SDDPRS/N2005-1268 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Note d'orientation pour la formation continue des personnels en 2006

Décision du 22-09-2005

Décision du 22/09/2005

Décision du 12-09-2005

Décision OFIVAL du 12/09/2005