Sommaire n° 38 du 08-09-2011 au 15-09-2011
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DGPAAT/SDEA/C2011-3072
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Modalités de gestion des avenants modificatifs au plan de développement de l'exploitation (PDE) dans le cadre des aides à l'installation.
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DGPAAT/SDEI/C2011-3073
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Concours général agricole des produits agricoles (vins et produits) session 2012
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DGER/SDEDC/N2011-2111
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
additif à la note de service relative aux obligations de service des enseignants contractuels de droit public des établissements mentionnés à l'article L.813-8 du code rural
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Note de service DGAL/SDSPA/N2011-8209
du 15-09-2011
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
odre-service-actionodre-service-action
Modification de la note DGAL/SDSPA/N2006-8051 relative aux dérogations aux tests de dépistage brucellose et tuberculose lors de mouvements de bovins
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DPMA/SDRH/N2011-9657
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
autorisations européennes - listes des permis de pêche spéciaux (PPS) mises à jour au 12 septembre 2011.
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SG/SRH/N2011-1148
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
MOBILITE - Additif à la circulaire automne
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SG/SRH/SDDPRS/N2011-1149
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Elections générales des commissions administratives paritaires du ministère chargé de l'agriculture - scrutin du 15 novembre 2011 (date limite de dépôt des candidatures).
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SG/SRH/SDMEC/N2011-1147
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures : mobilité 2ème cercle
Arrêté du 11/08/2011
Conventions de groupements de commandes du 01/09/2011
Arrêté du 06/09/2011
Arrêtés du 06/09/2011
Documents publiés sur Nocia
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DGPAAT
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DGPAAT/SDG/SDPM/C2011-3074
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
POSEI : Mesures en faveur de la diversification des productions végétales, filières fruits - légumes - cultures vivrières - horticulture - arboriculture, action B3 du chapitre V du programme - Actions en faveur de la structuration des filières de diversification végétale.
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DGPAAT/SDG/SDPM/C2011-3074
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
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DGER
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DGER/MSSI/N2011-2113
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Accompagnement à la prise de fonction (formation continuée) de certains enseignants néo-titulaires, dès la première année de titularisation
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DGER/MSSI/N2011-2113
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.