Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014


Sommaire n° 47 du 10-11-2011 au 17-11-2011

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Documents publiés au Bulletin Officiel


  • DGPAAT
  • DGER
  • DPMA
  • SG
  • SG/SRH

  • Décision du 20-10-2011

    Décision du 20/10

  • Cahier des charges du 03-11-2011

    Cahiers des charges pour des AOC

  • Décision du 10-11-2011

    Décision du 10/11/2011

  • Cahier des charges du 09-11-2011

    Cahiers des charges pour des AOC

  • Cahier des charges du 28-10-2011

    Cahiers des charges pour des IGP

  • Cahier des charges du 07-11-2011

    Cahiers des charges pour des AOC

  • Arrêté du 14-11-2011

    Arrêté du 14/11/211

  • Décision du 28-10-2011

    Décision du 28/10/2011

  • Cahier des charges du 04-11-2011

    Cahiers des charges pour des AOC

  • Décision du 03-11-2011

    décision du 03/11/2011

  • Documents publiés sur Nocia


    • DGER
      • DGER/SDPOFE/N2011-2152 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.

        Modalités de mise en œuvre des contrôles en cours de formation (CCF) constitutifs des épreuves E2 et E3 du brevet d'études professionnelles agricoles spécialité " cavalier soigneur " accessible en cours de cursus du baccalauréat professionnel spécialité " conduite et gestion de l'entreprise hippique " (CGEH) pour les candidats ayant accès aux épreuves organisées selon la modalité du contrôle en cours de formation.

      • DGER/SDPOFE/N2011-2153 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.

        Mise en œuvre des épreuves ponctuelles terminales E2 et E3 de la spécialité " Cavalier Soigneur " du brevet d'études professionnelles agricoles (BEPA).

      • DGER/SDPOFE/N2011-2155 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.

        Baccalauréat professionnel spécialité " Forêt " : Instructions relatives aux épreuves E5, E6 et E7 et déroulement des périodes de formation en milieu professionnel.