Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

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DGPEI

DGPEI/SDEPA/C2007-4065 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Note de modification de la circulaire DPEI/SSAI/C2002-4029 du 3 mai 2002, de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL) aux investissements collectifs pour la mise en marché des animaux des espèces bovine et ovine et pour l'amélioration génétique des cheptels des espèces bovine, ovine, porcine et avicole.
DGPEI/SDEPA/C2007-4066 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Fonds d'allégement des charges en faveur des éleveurs bovins et ovins touchés par les conséquences des cas de fièvre catarrhale ovine (FCO) de sérotype 8 pour l'année 2007.

DGAL

Note de service DGAL/SDSPA/N2007-8271 du 05-11-2007 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Fièvre Catarrhale Ovine - mesures applicables dans les cheptels suspects ou infectés
Note de service DGAL/SDSPA/N2007-8272 du 05-11-2007 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Visite sanitaire obligatoire en élevage bovin - campagne 2007-2008
Note de service DGAL/SDSSA/N2007-8273 du 05-11-2007 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Fièvre aphteuse au Royaume Uni : dispositions concernant les mesures relatives aux denrées alimentaires d'origine animale en provenance de Grande Bretagne.

SG/DAFL

SG/DAFL/SDFA/C2007-1533 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Fonds d'allégement des charges en faveur des éleveurs bovins et ovins touchés par les conséquences des cas de fièvre catarrhale ovine (FCO) de sérotype 8 pour l'année 2007.
SG/DAFL/SDLP/N2007-1555 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Politique immobilière de l'Etat. Inventaire dans les régions des biens immobiliers cessibles affectés aux services déconcentrés du ministère de l'agriculture et de la pêche.