Cahier des charges de l'AOC "Gros plant du pays nantais"

Texte de référence : Arrêté du 6 décembre 2019

Accord interprofessionnel relatif à l’application de la réglementation pour les germes et cellules somatiques lors de la collecte du lait de vache à l’exploitation agricole

Texte de référence : Arrêté du 15 novembre 2019 relatif à l'extension de l'accord interprofessionnel conclu dans le cadre du Centre national interprofessionnel de l'économie laitière relatif à l'application de la réglementation pour les germes et les cellules somatiques lors de la collecte du lait de vache à l'exploitation agricole

Cahier des charges modifié de l'AOC "Corbières"

Texte de référence : Arrêté du 6 décembre 2019

Cahier des charges modifié de l'AOC "Cornas"

Texte de référence : Arrêté du 6 décembre 2019

Cahier des charges modifié de l'AOC "Languedoc"

Texte de référence : Arrêté du 6 décembre 2019

Cahier des charges modifié de l'IGP "Coteaux de Béziers"

Texte de référence : Arrêté du 6 décembre 2019

Cahier des charges de l'AOC "Gaillac"

Texte de référence : Arrêté du 6 décembre 2019

Cahier des charges de l'IGP "Agenais"

Texte de référence : Arrêté du 6 décembre 2019

Cahier des charges modifié de l'AOC "Corse" ou "Vin de Corse"

Texte de référence : Arrêté du 6 décembre 2019

Cahier des charges modifié de l'AOC "Ajaccio"

Texte de référence : Arrêté du 6 décembre 2019

Cahier des charges modifié de l'AOC Touraine

Texte de référence : Arrêté du 6 décembre 2019

Cahier des charges de l'IGP "Val de Loire"

Texte de référence : Arrêté du 6 décembre 2019

Cahier des charges modifié de l'AOC "Coteaux d'Aix en Provence"

Texte de référence : Arrêté du 6 décembre 2019

Cahier des charges de l'IGP "Coteaux du Pont du Gard"

Texte de référence : Arrêté du 6 décembre 2019

formation en 2020 à la mise en place de l'épreuve terminale "Territoire et technologie (S4) pour les équipes pédagogiques suite à la rénovation du baccalauréat technologique "Sciences et technologies de l'agronomie et du vivant (STAV)".

formation en 2020 des équipes pédagogiques à la suite de la rénovation du baccalauréat général et plus particulièrement de l'enseignement de la biologie-écologie.

formation en 2020 à la mise en place de l'épreuve orale terminale pour les équipes pédagogiques suite à la rénovation du baccalauréat technologique "Sciences et technologies de l'agronomie et du vivant (STAV)".

Modalités d'organisation de la certification en langue anglaise pour les étudiants volontaires de BTSA option technico-commercial pour l'année scolaire 2019-2020.

Recensement des élèves de l'enseignement agricole en situation de handicap (opération statistique).

Dispositif national d'expertise vétérinaire et phytosanitaire

Règlement technique d'examen des variétés de betterave sucrière

Avis sur l'extension de l'accord interprofessionnel relatif au renforcement des moyens de l'obtention végétale et au maintien d'une qualité sanitaire du territoire dans le domaine du plan de pomme de terre

Appel à candidatures :-1 poste à la DDT de l'Ardèche - 2 postes à la DGER -1 poste à la DRAAF des Pays de la Loire.

Appel à candidatures : 15 postes dans le 2ème cercle.

Avancement de grade au titre de 2020 des enseignants-chercheurs des établissements d'enseignement supérieur relevant du ministère de l'agriculture.

Rapport d'activité quadriennal au titre de 2020 des enseignants-chercheurs des établissements d'enseignement supérieur relevant du ministère de l'agriculture.

modalités de candidature et d'élaboration des tableaux d'avancement à la classe exceptionnelle des enseignants contractuels de droit public de catégorie II et IV des établissements d'enseignement agricole privés au titre de l'année 2020.

Modalités d'élaboration des tableaux d'avancement à l’échelon spécial du grade de la classe exceptionnelle des corps d'enseignement et d'éducation du MAA au titre de l’année 2020.

Gestion des comptes épargne-temps (CET) dans RenoiRH.

Modalités d'élaboration des tableaux d'avancement à l’échelon spécial du grade de la classe exceptionnelle des enseignants contractuels de droit public affectés dans les établissements d’enseignement privé sous contrat au titre des années 2019 et 2020

Arrêté portant composition de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des personnels non titulaires exerçant des fonctions d'enseignement

Arrêté portant composition de la commission consultative mixte des personnels enseignants et de documentation mentionnes à l'article L.813-8 du code rural et de la pêche maritime

Décision n° 2019/14/ASP/AC/Limoges relative aux délégations de signature des agents du service des interventions dépenses sis à Limoges

Décision n° 2019/15/ASP/AC/Limoges relative aux délégations de signature des agents du service du fonctionnement et de la comptabilité sis à Limoges