Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47 48 49 50 51 52

DGPEI

DGPEI/SDEPA/C2007-4018 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
indemnisation des éleveurs bovins situés dans les périmètres interdits fièvre catarrhale ovine du nord de la France

DGFAR

DGFAR/SDPS/SDEA/C2007-5014 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Conséquences des dispositions de l'article 38 (I et II) de la loi n° 2005-157 du 23 février 2005 relative au développement des territoires ruraux (LDTR) sur le régime social des activités équestres, les aides à l'installation, les baux ruraux, le contrôle des structures et la compétence des Centres de formalités des entreprises (CFE).
DGFAR/SDTE/N2007-5008 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Application des articles L 117-10, R 117 - 6 à 8-1 et D 117 - 1 à 5 du code du travail

DGER

DGER/SDEPC/C2007-2007 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
fonctionnement des Comités régionaux de l'enseignement agricole (CREA).
DGER/SDEPC/N2007-2038 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
demande de congé formation professionnelle pour les agents contractuels d'enseignement en CDD, à la date du 1er septembre 2006.
DGER/SDPOFE/N2007-2034 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Orientation et recrutement des élèves et étudiants dans les établissements de l'enseignement agricole - Rentrée scolaire 2007 (voie scolaire).
DGER/SDPOFE/N2007-2035 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidature 2007-2008 pour l'exercice des fonctions de conseiller en formation continue (CFC).
DGER/SDPOFE/N2007-2036 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
modalités d'évaluation du Certificat d'aptitude professionnelle agricole (CAPA) option " Maréchalerie " : épreuve P3 de pratique professionnelle explicitée.
DGER/SDPOFE/N2007-2037 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
modalités d'évaluation du brevet d'études professionnelles agricoles option "Activités hippiques", spécialités "Cavalier d'entraînement, lad-driver, lad-jockey", " Maréchal-ferrant" et "Soigneur aide-animateur "

DGAL

Note de service DGAL/SDSPA/N2007-8070 du 19-03-2007 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Fièvre Catarrhale Ovine - Echanges intracommunautaires de ruminants, de leur semence, ovules et embryons dans les états membres concernés par le BTV 8
Note de service DGAL/SDSPA/N2007-8074 du 21-03-2007 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Mesures transitoires en matière de police sanitaire de la tremblante
Note de service DGAL/SDSSA/N2007-8069 du 19-03-2007 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Méthode alternative de désinfection des couteaux - réponse de l'AFSSA.

DPMA

SG/DAFL

SG/SRH

SG/SRH/GESPER/N2007-1092 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
demande de congé formation professionnelle pour les agents contractuels d'enseignement en CDD, à la date du 1er septembre 2006.
SG/SRH/SDDPRS/N2007-1091 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Résultats d'une enquête menée dans les services déconcentrés et les établissements d'enseignement sur le stress et le harcèlement

Décision du 14-03-2007

Décision du 14/03/2007

Décision du 24-03-2007

Décision du 24/03/2007