Avis portant extension d'un accord interprofessionnel conclu dans le cadre de l'interprofession des vins du Beaujolais homologué par l'arrêté du 30 novembre 2022 (AGRT2231567A)

Texte de référence : Arrêté du 30 novembre 2022 - AGRT2231567A

Avis portant extension d'un accord interprofessionnel conclu dans le cadre du conseil interprofessionnel des vins d'Alsace homologué par l'arrêté du 30 novembre 2022 (AGRT2231790A)

Texte de référence : Arrêté du 30 novembre 2022 - AGRT2231790A

Avis portant extension d'un accord interprofessionnel conclu dans le cadre du comité interprofessionnel du vin de Champagne homologué par l'arrêté interministériel du 23 novembre 2022 publié au JORF du 6 décembre 2022 (AGRT2223843A)

Cahier des charges de l'AOC Coteaux du Layon homologué par l'arrêté du 30 novembre 2022 publié au JORF du 6 décembre 2022

Texte de référence : Arrêté du 30 novembre 2022 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Coteaux du Layon »

Cahier des charges de l'AOC Listrac-Médoc homologué par l’arrêté du 30 novembre 2022 publié au JORF du 10 décembre 2022

Texte de référence : Arrêté du 30 novembre 2022 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Listrac-Médoc »

Cahier des charges modifié de l'AOC Champagne homologué par l’arrêté du 30 novembre 2022 publié au JORF du 10 décembre 2022

Texte de référence : Arrêté du 30 novembre 2022 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Champagne »

Avis portant extension d'un accord interprofessionnel conclu dans le cadre d'Inter Rhône homologué par l'arrêté du 30 novembre 2022 publié au JORF du 10 décembre 2022

Texte de référence : Arrêté du 30 novembre 2022 relatif à l'extension des dispositions de l'accord interprofessionnel triennal 2023-2025 relatif aux règles d'organisation du marché des vins AOC et des indications géographiques spiritueuses de la vallée du Rhône

Avis d'extension des règles interprofessionnelles par arrêté interministériel homologué par l'arrêté du 23 novembre 2022 publié au Journal Officiel de la République Française du 6 décembre 2022 (AGRT2231480A)

Texte de référence : Arrêté du 23 novembre 2022 portant extension de l'accord interprofessionnel sur les déclarations de mouvements des volailles de chair conclu dans le cadre de l'interprofession volaille de chair (ANVOL)

Arrêté du 30 novembre portant désignation de projets de développement pour l'année 2022

Arrêté du 8 décembre 2022 portant nomination au conseil scientifique de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg (Engees)

Influenza aviaire hautement pathogène (IAHP) – Mesures de gestion à appliquer dans la région Pays de la Loire et le département des Deux-Sèvres, compte tenu de l’évolution de la situation sanitaire en décembre 2022.

Influenza aviaire hautement pathogène (IAHP) – Mesures de gestion à appliquer dans la région Pays de la Loire et le département des Deux-Sèvres, compte tenu de l’évolution de la situation sanitaire en décembre 2022.

Délégation de gestion du 22 août 2011 entre la Mission Interministérielle de la Lutte contre la Drogue et la Toxicomanie représentée par le président, Monsieur Étienne APAIRE, et le Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire représenté par le Secrétaire général, Monsieur Jean-Marie AURAND

Appel à candidature : 08 postes au titre de la mobilité "deuxième cercle"

Décision du 5 décembre 2022 portant organisation du secrétariat général du ministère de l'Agriculture et de la Souveraineté alimentaire