Sommaire n° 51 du 13-12-2012 au 20-12-2012
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DGPAAT/SDEA/C2012-3095
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
aide aux ovins et aide aux caprins (AO / AC) pour la campagne 2013
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DGER/SDEDC/N2012-2150
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
ADDITIF à la note de service SG/SRH/SDMEC/N2012-1191 / DGER/SDEDC/N2012-2142 du 12 décembre 2012 : Mise en place pour la rentrée scolaire 2013 des personnels enseignants et conseillers principaux d'éducation de l'enseignement technique agricole et sous statut agriculture de l'enseignement maritime
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DGER/SDESR/N2012-2148
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Élection des représentants des étudiants au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire (CNESERAAV).
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DGER/SDI/C2012-2012
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
lancement de l'appel à projets de recherche finalisée et d'innovation des instituts techniques agricoles pour l'année 2013
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DGER/SDI/SDPOFE/N2012-2146
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel à propositions de projets contribuant à la mission d'animation et de développement des territoires, ou à vocation éducative, au sein des établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles.
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Note de service DGAL/SDDQPV/N2012-8262
du 18-12-2012
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
règlement technique d'examen des variétés de colza oléagineux en vue de leur inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées
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Note de service DGAL/SDDQPV/N2012-8263
du 18-12-2012
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
règlement technique d'examen des variétés de tournesol en vue de leur inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées
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Note de service DGAL/SDDQPV/N2012-8264
du 18-12-2012
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
règlement technique d'examen des variétés de moutarde blanche / navette/ radis, colza, chou fourrager / moutarde brune à usage non grainier en vue de leur inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées
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Note de service DGAL/SDQPV/N2012-8265
du 18-12-2012
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
règlement technique annexe de certification des plants de pommes de terre
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Note de service DGAL/SDQPV/N2012-8266
du 18-12-2012
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
règlement technique d'examen des variétés de chanvre en vue de leur inscription au catalogue officiel français
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Note de service DGAL/SDSPA/N2012-8268
du 18-12-2012
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Actualisation de la liste des centres d'insémination porcine et de quarantaine agréés. Révision des arbres de décision pour la gestion des sérologies Brucellose positives en centre de quarantaine et centre de collecte suite à la parution du Règlement n°17
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SG/DMC/N2012-0207
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
DDI et DDI adjoints. Appel à candidatures pour le(s) poste(s) de directeur(s) et directeur(s) adjoint(s) de directions départementales interministérielles (DDT - DDPP - DDCSPP - DDCS).
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SG/SRH/N2012-1199
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Comptabilisation dans l'outil Chorus des comptes épargne - temps (CET).
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SG/SRH/SDDPRS/N2012-1197
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Concours interne à caractère professionnel pour le recrutement d'ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts, session 2013 et préparation à ce concours.
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SG/SRH/SDMEC/N2012-1194
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Attribution de la note administrative pour l'année scolaire 2011-2012
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SG/SRH/SDMEC/N2012-1195
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Promotion des enseignants des établissements d'enseignement agricole privé à la Hors Classe Catégorie II et Catégorie IV au titre de l'année 2012.
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SG/SRH/SDMEC/N2012-1196
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Liste d'aptitude exceptionnelle - promotion des agents contractuels de l'enseignement privé agricole de catégorie III à la catégorie II ou IV
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SG/SRH/SDMEC/N2012-1198
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures : 14 postes dans le 2ème cercle
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SG/SRH/SDMEC/N2012-1200
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
ADDITIF à la note de service SG/SRH/SDMEC/N2012-1191 / DGER/SDEDC/N2012-2142 du 12 décembre 2012 : Mise en place pour la rentrée scolaire 2013 des personnels enseignants et conseillers principaux d'éducation de l'enseignement technique agricole et sous statut agriculture de l'enseignement maritime
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SG/SAFSL/SDABC/N2012-1527
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Comptabilisation dans l'outil Chorus des comptes épargne - temps (CET).
Arrêté portant approbation de document d’aménagement de forêt domaniale
Décision portant délégation de signature
Décision portant désignation de représentants et mandataires
Arrêté portant approbation de document d’aménagement de forêt domaniale
Documents publiés sur Nocia
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DGER
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DGER/MISSI/N2012-2147
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Accompagnement des classes de 4ème et de 3ème de l'enseignement agricole
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DGER/MISSI/N2012-2149
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Accompagnement sur la mise en œuvre de l'épreuve E6 du baccalauréat professionnel - spécialité SAPAT (Services aux personnes et aux territoires)
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DGER/MISSI/N2012-2147
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.