Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014


Sommaire n° 10 du 01-03-2012 au 08-03-2012

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Documents publiés au Bulletin Officiel


  • DGPAAT
  • DGER
  • DGAL
  • DPMA
    • DPMA/SDPM/C2012-9605 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

      Modification de la circulaire DPMA/SDPM/C2009-9638, du 11 décembre 2009, modifiée par la circulaire DPMA/SDAEP/C2010-9636 du 10 novembre 2010 définissant une mesure d'accompagnement en faveur des armements engagés dans la mise en place d'un plan de reconversion de la pêche à la langouste et de restauration de cette ressource en Corse - utilisation de la nasse.

  • SG/SRH

  • Décision du 29-02-2012

    Décision du 29/02/2012

  • Cahier des charges du 27-02-2012

    Cahier des charges du 27/02/2012

  • Arrêté du 01-03-2012

    Arrêté du 01/03/2012

  • Cahier des charges du 21-02-2012

    Cahier des charges du 21/02/2012

  • Arrêté du 25-01-2012

    Arrêté du 25/01/2012

  • Documents publiés sur Nocia


    • DGPAAT
      • Instruction technique DGPAAT/C2012-3023 du 28-02-2012 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.

        Circulaire relative à la gestion électronique, via le site internet " CALAO ", des certificats d'importation, d'exonération, et des aides, délivrés dans le cadre du régime spécifique d'approvisionnement (RSA) du programme portant sur des mesures spécifiques dans le domaine de l'agriculture, en faveur des régions ultra-périphériques de l'Union, pris en application du règlement (CE) n° 247/2006 du Conseil - POSEI France.

    • DGER
      • DGER/SDI/N2012-2029 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.

        modalités d'attribution des bourses de stage individuel à l'étranger pour les élèves préparant un baccalauréat technologique, un baccalauréat professionnel, un brevet de technicien agricole ou un brevet de technicien supérieur agricole, en formation initiale scolaire dans les établissements d'enseignement agricole, jusqu'à la fin de l'année civile 2012.