Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014


Sommaire n° 48 du 22-11-2012 au 29-11-2012

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Documents publiés au Bulletin Officiel


  • DGPAAT
  • DGER
  • DGAL
  • SG
  • SG/SRH
  • SG/SAFSL

  • Arrêté du 21-11-2012

    Arrêté fixant une liste d'aptitude

  • Décision du 14-11-2012

    Décision relatives à des aides

  • Décision du 21-11-2012

    Délégation de signature

  • Arrêté du 16-11-2012

    Arrêté de nomination à la commission nationale des enseignants-chercheurs

  • Arrêté du 16-11-2012

    Arrêtés portant approbation de documents d'aménagement de forêts domaniales

  • Décision du 08-11-2012

    Décision relatives à des aides

  • Documents publiés sur Nocia


    • DGER
      • DGER/SDPOFE/N2012-2134 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.

        Rectificatif portant sur la durée de l'épreuve E2, de la note de service DGER/SDPOFE/N2011-2052 du 15 novembre 2011 relative aux modalités de mise en œuvre des contrôles en cours de formation (CCF) constitutifs des épreuves E2 et E3 du brevet d'études pro