réglementation des transferts de droits à prime dans le secteur bovin.

Erreur sur la circulaire DGPAAT/SPA/SDEA/C2009-3062 du 3 juin 2009 relative au dispositif " agriculteurs en difficulté "

Levée de présomption de salariat des entrepreneurs de travaux forestiers. Application du décret n 2009-99 du 28 janvier 2009.

Candidature à une prime d'encadrement doctoral et de recherche (PEDR) : Campagne 2009.

Indications et recommandations pour la mise en œuvre d'un Module d'initiative local (MIL) " apicole " dans les classes de Brevet de technicien supérieur agricole

Lancement de l'édition 2009 de l'appel à projets DOCTEURS POUR L'ENTREPRISE.

Prévention des pratiques de bizutage dans les établissements.

Levée de présomption de salariat des entrepreneurs de travaux forestiers. Application du décret n 2009-99 du 28 janvier 2009.

Laboratoires agréés et reconnus pour les analyses de salmonelles dans les troupeaux de volailles (modification 4)

Mise en oeuvre des plans d'action régionaux pour une politique de l'offre alimentaire sûre, diversifiée et durable

Modification de la note de service DGAL/SDSPA/N2008-8137 du 16 juin 2008 relative à la mise en application des règlements (CE) n°1774/2002 et n°181/2006 en ce qui concerne la valorisation des sous produits animaux en tant qu'engrais organiques et amendeme

Suite à donner au retrait des ATU des vaccins contre le sérotype 8 de la FCO

Mise en œuvre du plan de sortie de flotte, défini par l'arrêté du 29 juillet 2008, pour les navires figurant dans des pêcheries sensibles

Programme bis-annuel de contrôle des pêches maritimes et des produits de la pêche pour l'année 2009 et l'année 2010.

Appel de candidatures : 11 postes dans le 2ème cercle

MOBILITE CHORUS - Circulaire complémentaire à la circulaire générale.

Levée de présomption de salariat des entrepreneurs de travaux forestiers. Application du décret n 2009-99 du 28 janvier 2009.