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Sommaire n° 27 du 25-06-2009 au 02-07-2009
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DGPAAT/SDEA/C2009-3075
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
réglementation des transferts de droits à prime dans le secteur bovin.
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DGPAAT/SDEA/C2009-3084
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Erreur sur la circulaire DGPAAT/SPA/SDEA/C2009-3062 du 3 juin 2009 relative au dispositif " agriculteurs en difficulté "
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DGPAAT/SDFB/C2009-3077
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Levée de présomption de salariat des entrepreneurs de travaux forestiers. Application du décret n 2009-99 du 28 janvier 2009.
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DGER/SDESR/N2009-2072
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Candidature à une prime d'encadrement doctoral et de recherche (PEDR) : Campagne 2009.
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DGER/SDESR/N2009-2073
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Indications et recommandations pour la mise en œuvre d'un Module d'initiative local (MIL) " apicole " dans les classes de Brevet de technicien supérieur agricole
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DGER/SDI/C2009-2007
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Lancement de l'édition 2009 de l'appel à projets DOCTEURS POUR L'ENTREPRISE.
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DGER/SDPOFE/C2009-2009
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Prévention des pratiques de bizutage dans les établissements.
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DGER/SDPOFE/C2009-2010
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Levée de présomption de salariat des entrepreneurs de travaux forestiers. Application du décret n 2009-99 du 28 janvier 2009.
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Note de service DGAL/SDPPST/N2009-8181
du 01-07-2009
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Laboratoires agréés et reconnus pour les analyses de salmonelles dans les troupeaux de volailles (modification 4)
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Note de service DGAL/SDQA/N2009-8182
du 29-06-2009
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
odre-service-actionodre-service-action
Mise en oeuvre des plans d'action régionaux pour une politique de l'offre alimentaire sûre, diversifiée et durable
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Note de service DGAL/SDSPA/N2009-8179
du 01-07-2009
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Limité sanitaireVisibilité limitée aux agents du programme 206.
Modification de la note de service DGAL/SDSPA/N2008-8137 du 16 juin 2008 relative à la mise en application des règlements (CE) n°1774/2002 et n°181/2006 en ce qui concerne la valorisation des sous produits animaux en tant qu'engrais organiques et amendeme
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Note de service DGAL/SDSPA/N2009-8183
du 02-07-2009
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
odre-service-actionodre-service-action
Suite à donner au retrait des ATU des vaccins contre le sérotype 8 de la FCO
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DPMA/SDPM/N2009-9611
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mise en œuvre du plan de sortie de flotte, défini par l'arrêté du 29 juillet 2008, pour les navires figurant dans des pêcheries sensibles
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DPMA/SDRH/C2009-9616
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Programme bis-annuel de contrôle des pêches maritimes et des produits de la pêche pour l'année 2009 et l'année 2010.
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SG/SRH/SDMEC/N2009-1159
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures : 11 postes dans le 2ème cercle
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SG/SRH/SDMEC/N2009-1161
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
MOBILITE CHORUS - Circulaire complémentaire à la circulaire générale.
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SG/SAFSL/SDTPS/C2009-1518
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Levée de présomption de salariat des entrepreneurs de travaux forestiers. Application du décret n 2009-99 du 28 janvier 2009.
Arrêté du 25/06/2009
Décision du 18/06/2009
Arrêté du 24/06/2009
Arrêté du 16/06/2009