Sommaire n° 31 du 25-07-2013 au 01-08-2013
Documents publiés au Bulletin Officiel
- 
            	 DGPAAT/C2013-3071 
            	En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
			 	Mise en œuvre de la conditionnalité des aides 2013 
- 
            	 DGPAAT/SDEA/C2013-3069 
            	CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
			 	Soutien aux exploitations horticoles ornementales et/ou pépinières ornementales les plus endettées et connaissant une situation financière difficile suite aux conditions climatiques défavorables du 1er semestre 2013. 
- 
            	 DGER/SDEDC/N2013-2108 
            	CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
			 	Additif à la note de service DGER/SDEDC/N2013-2098 du 17 juillet 2013 relative à l'organisation et à l'évaluation de l'année de stage des professeurs stagiaires, lauréats des concours réservés et internes PLPA, CAPETA et CAPESA - année scolaire 2013 - 2014. Additif relatif à la formation des lauréats des concours réservés 2013 PLPA chef de travaux et PLPA ingénierie de la formation professionnelle (IFP) 
- 
            	 DGER/SDEDC/N2013-2109 
            	CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
			 	Vacance du poste de chef de projet " recherche appliquée et développement dans le secteur agroalimentaire " aux EPLEFPA de Mamirolle et de Poligny (Franche - Comté) 
- 
            	 DGER/SDI/C2013-2010 
            	AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
			 	lancement de l'appel à projets de développement agricole et rural d'innovation et de partenariat pour l'année 2014 
- 
            	Note de service DGAL/C2013-8003 
					du 31-07-2013
            	AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
			 	Mise en oeuvre de la conditionnalité des aides 2013 
- 
            	Note de service DGAL/SDPRAT/N2013-8130 
					du 31-07-2013
            	En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
					InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
			 	Appel à candidatures pour l'établissement de la liste des laboratoires agréés pour la réalisation de la stimulation des prélèvements dans le cadre de l'analyse par interféron gamma de la tuberculose 
- 
            	Note de service DGAL/SDQPV/N2013-8132 
					du 31-07-2013
            	AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
					OSIOrdre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
			 	Plan annuel de surveillance relatif au nématode du pin (Bursaphelenchus xylophilus) en France. 
- 
            	Note de service DGAL/SDSSA/N2013-8131 
					du 31-07-2013
            	AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
			 	Modification de la note de service DGAL/SDSSA/N2009-8190 relative à la surveillance de l'ESB à l'abattoir. Relèvement de 24 à 48 mois de l'âge de réalisation des tests ESB sur les bovins accidentés abattus à l'abattoir, bovins abattus d'urgence hors d'un 
- 
            	 SG/DMC/N2013-0162 
            	CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
			 	DDI et DDI adjoints. Appel à candidatures pour le(s) poste(s) de directeur(s) et directeur(s) adjoint(s) de directions départementales interministérielles (DDT - DDPP - DDCSPP - DDCS). 
- 
            	 SG/MAPS/N2013-0161 
            	CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
			 	deux appels de candidatures en administration centrale : DGPAAT 
- 
            	 SG/SRH/SDMEC/N2013-1143 
            	CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
			 	Appel de candidatures de postes à l'Office National des Forêts (ONF) dans le cadre du cycle d'automne 2013 
- 
            	 SG/SRH/SDMEC/N2013-1145 
            	CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
			 	Appel de candidatures :1 poste de Chargé de mission (senior) auprès du Consortium GCRAI - Montpellier 
Décision n°2013/122/PDG du 23/07/2013
Cahier des charges d'une AOC
Décision n° AIDES/SAN/D 2013-43 du 16/07/2013
Décision FranceAgriMer/DG/ACS/2013-01 du 22/07/2013
Cahier des charges
Arrêté du 22/07/2013
Cahier des charges
 
		

