Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014


Sommaire n° 5 du 20-01-2011 au 27-01-2011

précédent suivant

Documents publiés au Bulletin Officiel


  • DGPAAT
  • DPMA
  • SG/SRH

  • Décision du 13-01-2011

    Décision du 13/01/2011

  • Documents publiés sur Nocia


    • DGER
      • DGER/SDI/C2011-2001 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.

        démarches et formalités à accomplir, lors de la réalisation de stages et séjours linguistiques à l'étranger pour les apprenants (élèves, étudiants, apprentis) de l'enseignement technique agricole, et de la formation professionnelle aux métiers de l'agriculture, de la forêt, de la nature et des territoires, publics et privés.

      • DGER/SDI/N2011-2014 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.

        indications et recommandations pour la mise en œuvre d'un Module d'initiative locale (MIL) " développement international et ingénierie de projet " dans les classes de Brevet de technicien supérieur agricole (mesure 11 des Assises de l'enseignement agricole public)