Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014


Sommaire n° 39 du 15-09-2011 au 22-09-2011

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Documents publiés au Bulletin Officiel


  • DGPAAT
  • DGER
  • DGAL
  • DPMA
  • SG
  • SG/SRH

  • Décision du 13-09-2011

    Décision du 13/09/2011

  • Cahier des charges du 09-09-2011

    Cahiers des charges pour des AOC

  • Annexe d'arrêté du 28-07-2011

    Annexes d'un arrêté

  • Cahier des charges du 11-09-2011

    Cahiers des charges pour des AOC

  • Décision du 14-09-2011

    Décision du 14/09/2011

  • Décision du 23-08-2011

    Décision du 23/08/2011

  • Décision du 13-09-2011

    Décision du 13/09/2011

  • Décision du 07-09-2011

    Décision du 07/09/2011

  • Documents publiés sur Nocia


    • DGER
      • DGER/SDPOFE/N2011-2119 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.

        Brevet d'études professionnelles agricoles spécialité " services aux personnes " Modalités de mise en œuvre des contrôles en cours de formation (CCF) constitutifs des épreuves E2 et E3 du BEPA " services aux personnes " accessible en cours de cursus 3 ans du baccalauréat professionnel spécialité " services aux personnes et aux territoires ", pour les candidats ayant accès aux épreuves organisées selon la modalité du contrôle en cours de formation.