Accueil - Bulletin officiel du Ministère de l'Agriculture

Direction générale des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires

Note de service DGPAAT/SDFB/2015-139 du 12-02-2015 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
Etat des lieux de l'application du régime forestier
Règlement technique du 30-01-2015
Règlement fixant les conditions d’inscription au stud-book français du poney Dartmoor ainsi que les normes de qualification applicables aux reproducteurs
Règlement technique du 30-01-2015
Règlement fixant les conditions d’inscription au stud-book du cheval Breton ainsi que les normes de qualification applicables aux reproducteurs
Règlement technique du 30-01-2015
Règlement fixant les conditions d’inscription au stud-book du Poney Français de Selle ainsi que les normes de qualification applicables aux reproducteurs
Cahier des charges du 12-02-2015
Cahier des charges de l'indication géographique "Marc de Champagne" ou "Marc champenois" ou "Eau-de-vie de marc champenois"

Texte de référence : Arrêté du 12 février 2015
Cahier des charges du 12-02-2015
Cahier des charges de l'indication géographique "Eau-de-vie de vin originaire du Bugey" ou "Fine du Bugey"

Texte de référence : Arrêté du 12 février 2015
Cahier des charges du 12-02-2015
Cahier des charges de l'indication géographique "Eau-de-vie de vin originaire du Languedoc" ou "Fine du Languedoc"

Texte de référence : Arrêté du 12 février 2015
Cahier des charges du 12-02-2015
Cahier des charges de l'indication géographique "Rhum de la Guyane"

Texte de référence : Arrêté du 12 février 2015
Cahier des charges du 12-02-2015
Cahier des charges de l'indication géographique "Rhum de sucrerie de la Baie du Galion"

Texte de référence : Arrêté du 12 février 2015
Cahier des charges du 13-02-2015
Cahier des charges de l'AOC "Eau-de-vie de cidre de Bretagne"

Texte de référence : homologué par le décret n° 2015-175 du 13 février 2015
Cahier des charges du 13-02-2015
Cahier des charges de l'AOC "Eau-de-vie de cidre du Maine"

Texte de référence : Homologué par le décret n° 2015-176 du 13 février 2015
Cahier des charges du 16-02-2015
Cahier des charges de l’appellation d’origine contrôlée « Rhum de la Martinique »

Texte de référence : décret n°2015-178 du 16 février 2015
Avis du 10-02-2015
Avis relatif à l'approbation par la Commission européenne de la modification du cahier des charges de l'appellation d'origine protégée « Brocciu corse » / « Brocciu »
Avis du 19-02-2015
Avis relatif a l'ouverture d'une consultation des acteurs concernés par la demande d'extension des contributions finançant des actions conduites par le conseil interprofessionnel des vins de Provence (CIVP)
Avis du 19-02-2015
Avis relatif a l'ouverture d'une consultation des acteurs concernés par la demande d'extension des contributions finançant des actions conduites par l’union interprofessionnelle du vin de Cahors (UIVC)
Avis du 19-02-2015
Consultation auprès des acteurs concernés par la demande d'extension de l'accord interprofessionnel de l'ANIFELT/BIP pour le secteur de la prune d'Ente
Cahier des charges du 12-02-2015
Cahier des charges de l'indication géographique "Ratafia de Champagne" ou "Ratafia champenois"

Texte de référence : Arrêté du 12 février 2015
Arrêté du 18-02-2015
Arrêté portant nomination à la commission nationale technique du Conseil supérieur d’orientation et de coordination de l’économie agricole et alimentaire
Cahier des charges du 12-02-2015
Cahier des charges de l'indication géographique "Cassis de Bourgogne"

Texte de référence : Arrêté du 12 février 2015

Direction générale de l'enseignement et de la recherche

Note de service DGER/SDES/2015-143 du 17-02-2015 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Cycle 2015 de formation continue des enseignants-chercheurs
Note de service DGER/SDPFE/2015-141 du 17-02-2015 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
organisation des délibérations et des épreuves du deuxième groupe du baccalauréat technologique "Sciences et technologies de l'agronomie et du vivant"
Note de service DGER/SDRICI/2015-138 du 16-02-2015 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Mobilisation pour la transition agro-écologique des exploitations agricoles et des ateliers technologiques de l'enseignement agricole.

Direction générale de l'alimentation

Note de service DGAL/MUS/2015-150 du 17-02-2015 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Bilan 2012 et 2013 des non-conformités relatives aux denrées d'origine animale, aux produits en contenant et aux aliments pour animaux enregistrées à la DGAL
Note de service DGAL/SDASEI/2015-135 du 16-02-2015 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action. DoubleInstruction élaborée par au moins deux structures
Formations à destination des professionnels français et des services d'inspection français aux normes de l'Union économique eurasiatique
Note de service DGAL/SDPAL/2015-128 du 13-02-2015 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Liste des laboratoires agréés pour l’analyse de dourine par sérologie, de morve par sérologie, d’encéphalite West Nile par sérologie.
Note de service DGAL/SDPRAT/2015-129 du 12-02-2015 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
RESYTAL : Mise en service du nouveau portail
Instruction technique DGAL/SDPRAT/2015-147 du 17-02-2015 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
Diffusion de la procédure nationale "Réalisation des audits et qualification des auditeurs"
Note de service DGAL/SDSPA/2015-127 du 12-02-2015 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
La présente note décrit les modalités de surveillance événementielle de l'influenza aviaire hautement pathogène chez les oiseaux domestiques.
Instruction technique DGAL/SDSSA/2015-144 du 16-02-2015 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. OSIOrdre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Plan de surveillance de la contamination des viandes fraîches de boeuf par Escherichia coli productrices de β-lactamases à spectre étendu, de β-lactamases AmpC ou de carbapénémases au stade de la distribution - 2015
Instruction technique DGAL/SDSSA/2015-145 du 16-02-2015 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. OSIOrdre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Plan de surveillance de la contamination des carcasses de porc d'engraissement et des carcasses de bovins de moins d'un an par Salmonella spp. et de la résistance des souches isolées aux antibiotiques au stade de l'abattoir - 2015
Instruction technique DGAL/SDSSA/2015-146 du 16-02-2015 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. OSIOrdre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Plan de surveillance de la contamination des viandes fraîches de porc par Escherichia coli productrices de β-lactamases à spectre étendu, de β-lactamases AmpC ou de carbapénémases et par Salmonella spp. au stade de la distribution - 2015

Service des ressources humaines

Note de service SG/SRH/SDDPRS/2015-133 du 16-02-2015 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. InformationInstruction ne faisant que donner des informations. DoubleInstruction élaborée par au moins deux structures
Appel à candidature de formateurs internes (MAAF/ASP) pour le dispositif de formation 2016 "PAC nouveaux arrivants".
Note de service SG/SRH/SDDPRS/2015-140 du 13-02-2015 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Présentation des formations proposées par l'Institut de la gestion publique et du développement économique (IGPDE) au titre de l'année 2015
Note de service SG/SRH/SDDPRS/2015-149 du 18-02-2015 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Examen professionnalisé pour l’accès au corps des techniciens supérieurs relevant du ministre chargé de l’agriculture réservé aux agents non titulaires remplissant les conditions fixées par la loi n° 2012-347 du 12 mars 2012 (recrutement dans le grade de technicien).
Note de service SG/SRH/SDDPRS/2015-151 du 18-02-2015 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Concours réservé pour l’accès au corps des inspecteurs de la santé publique vétérinaire réservé aux agents non titulaires remplissant les conditions fixées par la loi n° 2012-347 du 12 mars 2012
Note de mobilité SG/SRH/SDMEC/2015-137 du 16-02-2015 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. Note de mobilité généraleListe semestrielle des postes ouverts à la mobilité.
Campagne de mobilité générale de printemps 2015.
Rectificatif du 19-02-2015
Rectification de la note de mobilité SG/SRH/SDMEC/2015-126 relative à l'appel à candidature pour un poste à la DGER/Service de l'Enseignement Supérieur, de la Recherche et de l'Innovation/Sous-Direction de l'Enseignement Supérieur

FranceAgriMer

Décision du 06-02-2015
Décision n° INTV-POP-2015-08 du 6 février 2015 modifiant la décision n° AIDES-SACSPE-D-2013-62 du 28 octobre 2013 relative à l’aide en faveur des projets de traçabilité dans le cadre du contrôle de la politique commune de la pêche

Services des affaires financières, sociales et de la logistique

Note de service SG/SASFL/SDLP/2015-142 du 16-02-2015 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Congés bonifiés : recensement des demandes et constitution des dossiers HIVER –2015/2016

Bulletin officiel

Sommaire n° 8 du 12-02-2015 au 19-02-2015