Accueil - Bulletin officiel du Ministère de l'Agriculture

Direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises

Instruction technique DGPE/SDPE/2018-262 du 15-03-2018 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action. DoubleInstruction élaborée par au moins deux structures
Organisation des Trophées de l'agro-écologie 2018-2019 au niveau régional
Arrêté du 05-04-2018
Arrêtés portant approbations des documents d'aménagement des forêts domaniales de BETHMALE pour la période 2017-2036, de BROTONNE pour la période 2016 2035, de CAMARES pour la période 2018-2037, de CARRIERES pour la période 2018-2037, de CHAMPENOUX et de LENONCOURT pour la période 2018-2037, de CHAUDEFOUR pour la période 2014-2033, de FONTAINEBLEAU et des TROIS PIGNONS pour la période 2016-2035, d’HAUDRONVILLE pour la période 2017-2036, de HESSE pour la période 2018-2037, d’IS SUR TILLE pour la période 2017-2036, de RAMBOUILLET pour la période 2006-2025 et de SAINT-GOBAIN-COUYC-BASSE pour la période 2018-2037,
Cahier des charges du 04-04-2018
Cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Coteaux d'Aix-en-Provence »

Texte de référence : Arrêté du 4 avril 2018
Accord interprofessionnel du 19-03-2018
Accord interprofessionnel pour les campagnes 2017/2018 et 2018/2019 conclu dans le cadre du comité interprofessionnel du Floc de Gascogne

Texte de référence : Arrêté du 19 mars 2018
Cahier des charges du 04-04-2018
Cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Côtes du Rhône villages »

Texte de référence : Arrêté du 4 avril 2018
Cahier des charges du 01-03-2018
Cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Pécharmant »

Texte de référence : Arrêté du 4 avril 2018
Arrêté du 09-04-2018
Arrêté portant approbation du document d'aménagement de la forêt domaniale de SAINT LAMBERT pour la période 2018-2037
Arrêté du 06-04-2018
Arrêtés portant approbations des documents d'aménagement des forêts domaniales de HOUVE pour la période 2018-2037 et de NOYON pour la période 2018-2042
Accord interprofessionnel du 14-03-2018
Deuxième avenant à l'accord interprofessionnel triennal conclu dans le cadre du Comité interprofessionnel des vins du Jura et portant sur les délais de paiement pour les campagnes 2016/2017, 2017/2018 et 2018/2019.

Texte de référence : Arrêté du 14 mars 2018

Direction générale de l'enseignement et de la recherche

Note de service DGER/SDPFE/2018-271 du 11-04-2018 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action. DoubleInstruction élaborée par au moins deux structures
incitation à organiser les : « Consultations citoyennes sur l’Europe 2018 » de l’enseignement agricole.
Note de service DGER/SDRICI/2018-264 du 10-04-2018 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
appel à projets 2018 pour la rentrée 2019, pour la sélection de chefs de projet de partenariat au sein des établissements publics locaux d’enseignement et de formation professionnelle agricoles.
Note de service DGER/SDRICI/2018-272 du 11-04-2018 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Saisie dans la base de données ALEXIA.

Direction générale de l'alimentation

Instruction technique DGAL/SDASEI/2018-267 du 10-04-2018 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
Utilisation d'Expadon 2 pour le dépôt et l'instruction des demandes d'agréments pour l'exportation vers les pays tiers pour les couples pays/produits de la filière "fruits" à partir de la campagne 2018/2019
Instruction technique DGAL/SDASEI/2018-270 du 11-04-2018 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
Utilisation d'Expadon 2 pour le dépôt et l'instruction des demandes d'agréments pour l'exportation vers les pays tiers pour les couples pays/produits de la filière génétique aviaire
Instruction technique DGAL/SDQSPV/2018-258 du 04-04-2018 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
Délivrance du Passeport Phytosanitaire pour les végétaux hôtes de Xylella fastidiosa et pour les végétaux spécifiés de Xylella fastidiosa ayant été cultivés pendant au moins une partie de leur existence dans une zone délimitée
Instruction technique DGAL/SDQSPV/2018-266 du 10-04-2018 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action. DoubleInstruction élaborée par au moins deux structures
Modalités de contrôle technique et financier des missions confiées ou déléguées aux OVS
Arrêté du 12-04-2018
Arrêté relatif aux épreuves du contrôles des connaissances vétérinaires pour l'année 2019

Délégation à la mobilité et aux carrières

Note de service SG/DMC/2018-263 du 09-04-2018 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Vacance d'un emploi de directeur départemental interministériel adjoint (DDPP des Pyrénées-Orientales).

Service des ressources humaines

Note de service SG/SRH/SDCAR/2018-273 du 06-04-2018 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Procédure de dépôt des candidatures pour l’inscription sur la liste d’aptitude conduisant à une nomination en qualité de professeur certifié de l’enseignement agricole (PCEA) au titre de la rentrée scolaire 2018.
Note de mobilité SG/SRH/SDCAR/2018-274 du 11-04-2018 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel à candidatures: 20 postes dans le 2ème cercle.
Note de service SG/SRH/SDCAR/2018-277 du 12-04-2018 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
mise en place d'une indemnité compensatrice suite à la hausse de la CSG
Note de service SG/SRH/SDDPRS/2018-276 du 12-04-2018 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Séminaire du 2 mai 2018 ayant pour objet de renforcer le réseau des formateurs des gestionnaires de proximité RH dans le cadre du passage d'AGORHA à RenoiRH :
Arrêté du 09-04-2018
Arrêté modificatif portant inscription au tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur de l'agriculture et de l'environnement hors classe au titre de l'année 2017.
Arrêté du 05-04-2018
Arrêté fixant la composition de la commission consultative paritaire compétente pour les emplois de direction des établissements publics d’enseignement et de formation professionnelle agricoles
Arrêté du 10-04-2018
Arrêté fixant la composition de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des attachés d'administration du ministère chargé de l'agriculture

Agence de services et de paiement

Délégation de signature du 09-04-2018
Décision n° 2018/ 24 /PDG portant délégation de signature à la direction régionale de Nouvelle Aquitaine - date d'effet du 01/03/2018.

FranceAgriMer

Délégation de signature du 09-04-2018
Décision n° CTRL/2018/02 relative à la désignation des agents habilités et missionnés pour procéder aux contrôles du respect des obligations afférentes aux missions de l’établissement mentionné à l’article L.621-1 du code rural et de la pêche maritime
Décision du 27-03-2018
Décision INTV-GPASV-2018-07 relative aux conditions d’attribution de l’aide à la restructuration et à la reconversion du vignoble en application de l’OCM viticole pour le programme d’aide national 2014-2018 pour la campagne 2017-2018 - Modifie la décision INTV-GPASV-2017-69 du 23 novembre 2017.
Délégation de signature du 09-04-2018
Décision n°FranceAgriMer/SG/2018/04 relative aux délégations de signature des agents du Secrétariat général

Bulletin officiel

Sommaire n° 15 du 05-04-2018 au 12-04-2018