Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

1998 1999 2000 2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015 2016 2017 2018 2019 2020 2021 2022 2023 2024

1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47 48 49 50 51 52

Sommaire n° 6 du 31-01-2013 au 07-02-2013

Documents publiés au Bulletin Officiel

DGPAAT

DGPAAT/SDEA/C2013-3016 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Soutien aux exploitations du Nord-Pas-de-Calais les plus endettées et connaissant une situation financière difficile.
DGPAAT/SDPM/C2013-3017 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
nouveau dispositif de cotations ovins " entrée abattoir "

DGER

DGER/SDPOFE/C2013-2002 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Avenant à la circulaire DGER/SDPOFE/C2013-2001 du 29 janvier 2013 relative à des simplifications de procédures prévues par la circulaire DGER/SDPOFE/C2012-2001 du 08 février 2012 portant sur la mise en oeuvre des certificats individuels professionnels produits phytopharmaceutiques.
DGER/SSDEDC/N2013-2019 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mouvement pour l'année scolaire 2013-2014 des personnels enseignants et de documentation mentionnés à l'article L.813-8 du code rural :- déclaration des postes vacants ;- reclassement des agents en perte d'emploi.

DGAL

Note de service DGAL/SDPRAT/N2013-8030 du 05-02-2013 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
liste des laboratoires agréés pour le dosage des toxines marines lipophiles dans les mollusques bivalves vivants par chromatographie liquide couplée à la spectrométrie de masse en tandem (LC-MS/MS).
Note de service DGAL/SDPRAT/N2013-8033 du 06-02-2013 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
La présente note de service référence la méthode officielle de détection et didentification des béta-agonistes dans la rétine par LC-MS/MS.
Note de service DGAL/SDSPA/N2013-8032 du 06-02-2013 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. odre-service-actionodre-service-action
Rapport annuel en santé animale. Questionnaires saisis sous SIGAl
Note de service DGAL/SDSPA/N2013-8034 du 06-02-2013 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Réseau de messagerie-express FRANCE EXPRESS (FE) : modalités de délivrance des autorisations de transport d'animaux
Note de service DGAL/SDSPA/N2013-8036 du 07-02-2013 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Visite sanitaire bovine - Campagne 2012 / 2013 - Bilan 2011
Note de service DGAL/SDSSA/N2013-8028 du 04-02-2013 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Modalités de reconnaissance et liste des organismes autorisés à effectuer la formation du personnel d'abattoirs de volailles ou de lagomorphes pour le contrôle ante mortem des animaux, le retrait de carcasses manifestement impropres à la consommation huma

SG/DMC/N2013-0108 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
DDI et DDI adjoints. Appel à candidatures pour le(s) poste(s) de directeur(s) et directeur(s) adjoint(s) de directions départementales interministérielles (DDT - DDPP - DDCSPP - DDCS).
SG/DMC/N2013-0109 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel à candidatures pour le poste de directeur régional adjoint de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de la région Rhône-Alpes.

SG/SRH

SG/SRH/SDMEC/N2013-1020 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Procédure de dépôt des candidatures pour l'inscription sur la liste d'aptitude conduisant à une nomination en qualité de professeur certifié de l'enseignement agricole (PCEA) au titre de la rentrée scolaire 2013.
SG/SRH/SDMEC/N2013-1021 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Tableau d'avancement à la hors classe du corps des conseillers principaux d'éducation au titre de l'année 2013.
SG/SRH/SDMEC/N2013-1022 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures : 10 postes dans le 2ème cercle
SG/SRH/SDMEC/N2013-1023 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mouvement pour l'année scolaire 2013-2014 des personnels enseignants et de documentation mentionnés à l'article L.813-8 du code rural :- déclaration des postes vacants ;- reclassement des agents en perte d'emploi.

Cahier des charges du 24-01-2013

Cahier des charges d'une AOC

Décret du 24-01-2013

Cahier des charges d'une appellation d'origine

Arrêté du 18-12-2012

Approbation de document d’aménagement de forêts domaniale

Cahier des charges du 24-01-2013

Cahier des charges d'une AOC

Décision du 23-01-2013

Délégations de signature

Cahier des charges du 24-01-2013

Cahier des charges d'une AOC

Arrêté du 05-01-2013

Approbation de document d’aménagement de forêts domaniale

Arrêté du 18-01-2013

Accord de régulation d'offre

Cahier des charges du 24-01-2013

Cahier des charges d'une AOC

Arrêté du 19-12-2012

Approbation de document d’aménagement de forêts domaniale

Cahier des charges du 24-01-2013

Cahier des charges d'une AOC

Décision du 22-01-2013

Décision d'aide

Cahier des charges du 24-01-2013

Cahier des charges d'une AOC

Arrêté du 29-12-2012

Approbation de document d’aménagement de forêts domaniale

Cahier des charges du 24-01-2013

Cahier des charges d'une AOC

Décision du 25-01-2013

Délégations de signature

Documents publiés sur Nocia

DGER
- DGER/MISSI/N2013-2018 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
  Accompagnement de la mise en œuvre de l'épreuve E6 du baccalauréat professionnel - spécialité Conduite et gestion de l'entreprise hippique (CGEH)
- DGER/SDPOFE/N2013-2017 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
  Modifications de la note de service DGER/SDPOFE/N2010-2153 du 19 octobre 2010 relative au Baccalauréat professionnel spécialité " Conduite et gestion de l'exploitation agricole " (CGEA) et ses options : Modifications des instructions relatives à l'épreuve E6
- DGER/SDPOFE/N2013-2020 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
  Avenant à la note de service DGER/SDPOFE/N2013-2014 du 30 janvier 2013 relative à la procédure d'habilitation des organismes de formation pour mettre en œuvre les actions de formation et tests préparant à l'obtention des certificats individuels professionnels pour l'activité " utilisation des produits phytopharmaceutiques " dans les catégories " applicateur en collectivités territoriales " et " applicateur opérationnel en collectivités territoriales ".

Agriculture.gouv.fr