Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014


Sommaire n° 20 du 07-05-2015 au 14-05-2015

précédent suivant

  • Direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises
  • Direction générale de l'enseignement et de la recherche
  • Direction générale de l'alimentation
  • Délégation à la mobilité et aux carrières
  • Service des ressources humaines
    • Note de service SG/SRH/SDDPRS/2015-444 du 13-05-2015 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.

      Nombre de places offertes à l'examen professionnel pour l'avancement au grade de technicien de formation et de recherche de classe supérieure relevant du ministre chargé de l'agriculture ouvert au titre de l'année 2015

    • Note de mobilité SG/SRH/SDMEC/2015-443 du 12-05-2015 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

      Appel à candidatures : 11 postes dans le 2ème cercle.

    • Note de mobilité SG/SRH/SDMEC/2015-446 du 13-05-2015 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

      Appel à candidature en administration centrale : un poste au SG/SRH/SDDPRS

    • Arrêté du 12-05-2015

      Arrêté du 12 mai 2015 fixant la composition de la commission administrative paritaire compétente à l’égard des techniciens supérieurs

    • Arrêté du 23-01-2015

      Arrêté du 23 janvier 2015 fixant la composition de la commission administrative paritaire compétente à l’égard des techniciens supérieurs

    • Arrêté du 12-05-2015

      Arrêté du 12 mai 2015 fixant la composition de la commission administrative paritaire compétente à l’égard des secrétaires administratifs

    • Arrêté du 23-01-2015

      Arrêté du 23 janvier 2015 fixant la composition de la commission administrative paritaire compétente à l’égard des secrétaires administratifs

    • Arrêté du 18-03-2015

      Arrêté fixant la composition de la commission administrative paritaire compétente à l’égard des attachés d’administration

    • Arrêté du 23-01-2015

      Arrêté fixant la composition de la commission administrative paritaire compétente à l’égard des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts

    • Arrêté du 02-02-2015

      Arrêté du 2 février 2015 fixant la composition de la commission administrative paritaire compétente à l’égard des conseillers principaux d’éducation

    • Arrêté du 13-04-2015

      Arrêté du 13 avril 2015 fixant la composition de la commission consultative paritaire nationale compétente à l'égard des agents non titulaires relevant des décisions des 24 avril 1991 et 1er mars 2001 (statut unique)

    • Arrêté du 12-05-2015

      Arrêté du 12 mai 2015 fixant la composition de la commission consultative paritaire nationale compétente à l'égard des agents non titulaires exerçant des fonctions techniques ou administratives

    • Arrêté du 02-02-2015

      Arrêté du 2 février 2015 fixant la composition de la commission administrative paritaire compétente à l'égard des adjoints techniques des établissements d’enseignement agricole publics du ministère chargé de l’agriculture

    • Arrêté du 23-01-2015

      Arrêté du 23 janvier 2015 fixant la composition de la commission administrative paritaire compétente à l'égard des assistants ingénieurs

    • Arrêté du 12-05-2015

      Arrêté du 12 mai 2015 fixant la composition de la commission administrative paritaire compétente à l'égard des assistants ingénieurs

    • Arrêté du 02-02-2015

      Arrêté du 2 février 2015 fixant la composition de la commission administrative paritaire compétente à l'égard des ingénieurs d'études

    • Arrêté du 02-02-2015

      Arrêté du 2 février 2015 fixant la composition de la commission administrative paritaire compétente à l'égard des ingénieurs de recherche

    • Arrêté du 12-05-2015

      Arrêté du 12 mai 2015 fixant la composition de la commission administrative paritaire compétente à l'égard des ingénieurs de recherche

    • Arrêté du 12-05-2015

      Arrêté du 12 mai 2015 fixant la composition de la commission administrative paritaire compétente à l’égard des adjoints techniques

    • Arrêté du 23-04-2015

      Arrêté du 23 avril 2015 fixant la composition de la commission consultative paritaire nationale compétente à l'égard des assistants d'enseignement et de recherche contractuels des établissements d'enseignement supérieur publics relevant du ministre chargé de l'agriculture

    • Arrêté du 23-01-2015

      Arrêté fixant la composition de la commission administrative paritaire compétente à l’égard des ingénieurs de l’agriculture et de l’environnement

    • Arrêté du 13-04-2015

      Arrêté du 13 avril 2015 fixant la composition de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des inspecteurs de la santé publique vétérinaire

    • Arrêté du 11-03-2015

      Arrêté du 11 mars 2015 fixant la composition de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps de l’inspection générale de l’agriculture

    • Arrêté du 23-01-2015

      Arrêté du 23 janvier 2015 fixant la composition de la commission consultative paritaire compétente pour les emplois d'inspecteurs de l'enseignement agricole

    • Décision du 01-04-2015

      Décision du 1er avril 2015 fixant la composition de la commission consultative paritaire du personnel ouvrier de l'hydraulique

    • Arrêté du 02-02-2015

      Arrêté du 2 février 2015 désignant les représentants de l'administration et les représentants du personnel au sein de la commission consultative paritaire nationale compétente à l’égard des agents non titulaires exerçant des fonctions d’enseignement

    • Arrêté du 12-05-2015

      Arrêté du 12 mai 2015 fixant la composition de la commission administrative paritaire compétente à l'égard des ingénieurs d'études

    • Arrêté du 12-05-2015

      Arrêté du 12 mai 2015 fixant la composition de la commission administrative paritaire compétente à l'égard des adjoints techniques des établissements d’enseignement agricole publics du ministère chargé de l’agriculture

  • Institut national de l'origine et de la qualité
    • Décision du 05-03-2015

      Délégation de signature du directeur de l’INAO à Monsieur Eric ROSAZ, Responsable du pôle vins, boissons spiritueuses et cidre

  • FranceAgriMer
    • Décision du 11-05-2015

      Décision relative aux modalités de mise en oeuvre du Fonds d'Allègement des Charges (FAC) à destination des agriculteurs les plus endettés, affectés par la détérioration de la situation du marché du porc, notamment en raison l'embargo russe.