Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014


Sommaire n° 6 du 31-01-2013 au 07-02-2013

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Documents publiés au Bulletin Officiel


  • DGPAAT
  • DGER
  • DGAL
  • SG
  • SG/SRH

  • Cahier des charges du 24-01-2013

    Cahier des charges d'une AOC

  • Arrêté du 03-01-2013

    Approbation de document d’aménagement de forêts domaniale

  • Arrêté du 18-01-2013

    Accord de régulation d'offre

  • Cahier des charges du 24-01-2013

    Cahier des charges d'une AOC

  • Décision du 23-01-2013

    Délégations de signature

  • Cahier des charges du 24-01-2013

    Cahier des charges d'une AOC

  • Décret du 24-01-2013

    Cahier des charges d'une appellation d'origine

  • Cahier des charges du 24-01-2013

    Cahier des charges d'une AOC

  • Décision du 22-01-2013

    Décision d'aide

  • Arrêté du 19-12-2012

    Approbation de document d’aménagement de forêts domaniale

  • Cahier des charges du 24-01-2013

    Cahier des charges d'une AOC

  • Arrêté du 20-12-2012

    Approbation de document d’aménagement de forêts domaniale

  • Cahier des charges du 24-01-2013

    Cahier des charges d'une AOC

  • Arrêté du 05-01-2013

    Approbation de document d’aménagement de forêts domaniale

  • Cahier des charges du 24-01-2013

    Cahier des charges d'une AOC

  • Documents publiés sur Nocia


    • DGER
      • DGER/MISSI/N2013-2018 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.

        Accompagnement de la mise en œuvre de l'épreuve E6 du baccalauréat professionnel - spécialité Conduite et gestion de l'entreprise hippique (CGEH)

      • DGER/SDPOFE/N2013-2017 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.

        Modifications de la note de service DGER/SDPOFE/N2010-2153 du 19 octobre 2010 relative au Baccalauréat professionnel spécialité " Conduite et gestion de l'exploitation agricole " (CGEA) et ses options : Modifications des instructions relatives à l'épreuve E6

      • DGER/SDPOFE/N2013-2020 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.

        Avenant à la note de service DGER/SDPOFE/N2013-2014 du 30 janvier 2013 relative à la procédure d'habilitation des organismes de formation pour mettre en œuvre les actions de formation et tests préparant à l'obtention des certificats individuels professionnels pour l'activité " utilisation des produits phytopharmaceutiques " dans les catégories " applicateur en collectivités territoriales " et " applicateur opérationnel en collectivités territoriales ".