Bulletin officiel

Cahier des charges de l’indication géographique « Rhum de la Guyane » ou « Rhum de Guyane » ou « Rhum Guyane »

Cahier des charges de l’indication géographique « Rhum de la Guadeloupe » ou « Rhum de Guadeloupe » ou « Rhum Guadeloupe »

Cahier des charges de l’indication géographique « Rhum des départements français d’outre-mer » ou « Rhum de l’outre-mer français »

Cahier des charges de l’indication géographique « Rhum de la Réunion » ou « Rhum Réunion » ou « Rhum de Réunion » ou « Rhum de l’île de la Réunion »

Cahier des charges de l’indication géographique « Rhum des Antilles Françaises »

Cahier des charges de l’indication géographique « Rhum de sucrerie de la Baie du Galion » ou « Rhum de la Baie du Galion » ou « Rhum Baie du Galion »

Avis relatif à l'ouverture d'une consultation des acteurs concernés par la demande d'extension des contributions finançant des actions (équarrissage) conduites par le CLIPP

Avis relatif à l'ouverture d'une consultation des acteurs concernés par la demande d'extension des contributions finançant des actions conduites par Interhoublon

Avis relatif à l'ouverture d'une consultation des acteurs concernés par la demande d'extension des contributions finançant des actions conduites par l'Union Interprofessionnelle du Vin de Cahors (UIVC)

Avis relatif à l’ouverture d’une consultation des acteurs concernés par la demande d’extension des contributions finançant des actions conduites par l'Association nationale interprofessionnelle caprine (ANICAP)

participation au Prix Europe 2022 de l'enseignement agricole technique et supérieur initié par la Fondation Hippocrène.

Constitution du dossier de cofinancement européen "Influenza aviaire hautement pathogène" 2020-2021

Méthode d'analyse M-GEVES/SP/GER/MO/001 relative à l’évaluation de la qualité des semences en ce qui concerne la faculté germinative de semences des espèces Avena nuda L., Avena sativa L., Avena strigose Schreb., Hordeum vulgare L., Secale cereale L.,Triticum aestivum L. emend Fiori et Paol. (Triticum aestivum L. subsp. aestivum), Triticum durum Desf. (Triticum turgidum L. subsp. durum (Desf.) van Slageren), X Triticosecale Wittm. (Avoine nue, Avoine, Avoine maigre, Avoine rude, Orge, Seigle, Froment, Blé tendre, Blé dur, Triticale.)

Méthode d'analyse M-GEVES/SP/GER/MO/002 relative à l’évaluation de la qualité des semences en ce qui concerne la faculté germinative de semences de l’espèce Triticum spelta L. (Triticum aestivum L. subsp. spelta (L.) Thell), (Epeautre)

Méthode d'analyse M-GEVES/SP/GER/MO/003 relative à l’évaluation de la qualité des semences en ce qui concerne la faculté germinative de semences de l’espèce Zea mays L. (Maïs à l'exception du popcorn et du mais sucré)

Méthode d'analyse M-GEVES/SP/GER/MO/004 relative à l’évaluation de la qualité des semences en ce qui concerne la faculté germinative de semences de l’espèce Oryza sativa L. (Riz)

Méthode d'analyse M-GEVES/SP/GER/MO/005 relative à l’évaluation de la qualité des semences en ce qui concerne la faculté germinative de semences de l’espèce Pisum sativum L.(partim) (Pois fourrager, Pois protéagineux, Pois potager).

Méthode d'analyse M-GEVES/SP/GER/MO/006 relative à l’évaluation de la qualité des semences en ce qui concerne la faculté germinative de semences de l’espèce Vicia faba L.(partim) (Fèverole, Fève)

Méthode d'analyse M-GEVES/SP/GER/MO/007 relative à l’évaluation de la qualité des semences en ce qui concerne la faculté germinative de semences des espèces Vicia sativa L., Vicia villosa Roth., Vicia benghalensis L. (Vesce commune, Vesce velue, Vesce de Cerdagne, Vesce du Bengale)

Méthode d'analyse M-GEVES/SP/GER/MO/008 relative à l’évaluation de la qualité des semences en ce qui concerne la faculté germinative de semences des espèces Lupinus albus L., Lupinus angustifolius L., Lupinus luteus L. (Lupin blanc, Lupin bleu, Lupin jaune)

Méthode d'analyse M-GEVES/SP/GER/MO/009 relative à l’évaluation de la qualité des semences en ce qui concerne la faculté germinative de semences de l’espèce Gossypium spp. (Coton).

Méthode d'analyse M-GEVES/SP/GER/MO/010 relative à l’évaluation de la qualité des semences en ce qui concerne la faculté germinative de semences de l’espèce Glycine max (L.) Merr. (Soja).

Méthode d'analyse M-GEVES/SP/GER/MO/011 relative à l’évaluation de la qualité des semences en ce qui concerne la faculté germinative de semences de l’espèce Helianthus annuus L. (Tournesol).

: Méthode d'analyse M-GEVES/SP/GER/MO/012 relative à l’évaluation de la qualité des semences en ce qui concerne la faculté germinative de semences de l’espèce Cannabis sativa L. (Chanvre).

Méthode d'analyse M-GEVES/SP/GER/MO/013 relative à l’évaluation de la qualité des semences en ce qui concerne la faculté germinative de semences de l’espèce Linum usitatissimum L. (Lin textile, Lin oléagineux).

Méthode d'analyse M-GEVES/SP/GER/MO/014 relative à l’évaluation de la qualité des semences en ce qui concerne la faculté germinative de semences de l’espèce Cicer arietinum L. (Pois chiche).

Méthode d'analyse M-GEVES/SP/GER/MO/015 relative à l’évaluation de la qualité des semences en ce qui concerne la faculté germinative de semences de l’espèce Lens culinaris Medik. (Lentille).

Méthode d'analyse M-GEVES/SP/GER/MO/016 relative à l’évaluation de la qualité des semences en ce qui concerne la faculté germinative de semences des espèces Sorghum bicolor (L.) Moench (Sorghum bicolor (L) Moench subsp. bicolor), Sorghum sudanense (Piper) Stapf. (Sorghum bicolor (L) Moench subsp. drummondii (Steud.)), Sorghum bicolor (L) Moench X Sorghum sudanense (Piper) Stapf (Sorghum bicolor (L.) Moench subsp. bicolor X Sorghum bicolor (L) Moench subsp. drummondii (Steud.)) Sorgho bicolore, Sorgho du Soudan, Sorgho hybride résultant du Sorgho et de l'herbe du Soudan

Méthode d'analyse M-GEVES/SP/GER/MO/017 relative à l’évaluation de la qualité des semences en ce qui concerne la faculté germinative de semences de l’espèce Vicia pannonica Crantz (Vesce de Pannonie)

Méthode d'analyse M-GEVES/SP/GER/MO/018 relative à l’évaluation de la qualité des semences en ce qui concerne la faculté germinative de semences des espèces Phalaris canariensis L., Phalaris aquatica L. (Alpiste, Herbe de Harding).

Méthode d'analyse M-GEVES/SP/GER/MO/019 relative à l’évaluation de la qualité des semences en ce qui concerne la faculté germinative de semences des espèces Beta vulgaris L., Beta vulgaris L. var. conditiva Alef., Beta vulgaris L. var. vulgaris (Betterave, Betterave rouge, Poirée).

Méthode d'analyse M-GEVES/SP/GER/MO/020 relative à l’évaluation de la qualité des semences en ce qui concerne la faculté germinative de semences des espèces Allium cepa L., Allium fistulosum L., Allium porrum L., Allium sativum L., Allium schoenoprasum L. (Oignon, Ciboule, Poireau, Ail, Echalotte).

Méthode d'analyse M-GEVES/SP/GER/MO/021 relative à l’évaluation de la qualité des semences en ce qui concerne la faculté germinative de semences des espèces Brassica oleracea L. convar.acephala (DC) Alef. var.sabellica L., Brassica oleracea L. convar.acephala (DC.) Alef. var.gongylodes L., Brassica oleracea L. convar.botrytis (L.) Alef. var.botrytis L., Brassica oleracea L. convar.botrytis (L.) Alef. var.cymosa Duch., Brassica oleracea L. convar.capitata (L.) Alef. var.alba DC., Brassica oleracea L. convar.capitata (L.) Alef. var.rubra DC. Brassica oleracea L. convar.capitata (L.) Alef. var.sabauda L., Brassica oleracea L. convar.oleracea var. gemmifera DC., Brassica rapa L., Brassica rapa L. var.rapa, Raphanus sativus L. (Chou frisé, Chou-rave, Chou-fleur, Chou Brocoli, Chou cabus, Chou rouge, Chou de Milan, Chou de chine, Navet de printemps, Navet d'automne Chou de Bruxelles, Radis).

Méthode d'analyse M-GEVES/SP/GER/MO/022 relative à l’évaluation de la qualité des semences en ce qui concerne la faculté germinative de semences des espèces Festuca arundinacea Schreber., xFestulolium Asch. & Graebn., Festuca pratensis Huds. (Fétuque élevée, Hybride, Fétuque des prés x Ray-grass d'Italie, Fétuque des prés).

Méthode d'analyse M-GEVES/SP/GER/MO/023 relative à l’évaluation de la qualité des semences en ce qui concerne la faculté germinative de semences des espèces Festuca filiformis Pourr., Festuca ovina L., Festuca rubra L., Festuca trachyphylla (Hack.) Krajina (synonym Festuca brevipila R.Tracey)( Festuca trachyphylla (Hack.) Hack.) (Fétuque ovine à feuilles menues, Fétuque ovine, Fétuque rouge, Fétuque ovine durette).

Méthode officielle d'analyse ANSES/LSV/MA063 relative à la détection de ‘Candidatus Liberibacter spp.’, responsable de la maladie du Huanglongbing (HLB), par la technique de PCR en temps réel sur nervures et pétioles de plantes hôtes de la famille des Rutaceae.

Avenant à la délégation de gestion du 12 mars 2018 concernant l'unité opérationnelle (UO) 0149-PECH-DISI "UO DISI CENTRALE" du programme 149 "Compétitivité et durabilité de l'agriculture, de l'agroalimentaire, de la forêt, de la pêche et de l'aquaculture"

Appel à candidatures : 5 postes dans le 2ème cercle.

Appel à candidature : 07 postes au titre de la mobilité « au fil de l’eau »

Nombre de places offertes aux concours externes et internes de recrutement dans le corps des professeurs de lycée professionnel agricole (PLPA) et d'accès à la quatrième catégorie des emplois de professeur des établissements d'enseignement agricole privés au titre de la session 2022.

Nombre de places offertes aux concours externes et internes de recrutement dans le corps des professeurs certifiés de l’enseignement agricole (PCEA) et d'accès à la deuxième catégorie des emplois de professeur des établissements d'enseignement agricole privés au titre de la session 2022.

Recrutement d'initiative locale et nationale de travailleurs handicapés

Arrêté portant composition de la commission administrative paritaire compétente à l'égard des techniciens supérieurs du ministère chargé de l'agriculture

Arrêté du 4 novembre 2021 portant composition de la commission consultative paritaire nationale compétente à l'égard des assistants d'enseignement et de recherche contractuels des établissements d'enseignement supérieur publics relevant du ministre chargé de l'agriculture

Arrêté du 28 octobre 2021 portant composition du comité technique ministériel du ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation

Arrêté portant composition de la commission administrative paritaire compétente à l'égard des professeurs certifiés de l'enseignement agricole du ministère chargé de l'agriculture

Décision n° 2021-S-04 portant délégation de signature

Décision n°INTV-SANAEI-2021-80 relative à la mise en œuvre par FranceAgriMer du programme de génétique pluriannuel des Organismes de Sélection (OS) - PNDAR 2022-2027.

Décision n°INTV-SANAEI-2021-81 relative à la mise en œuvre par FranceAgriMer du programme de génétique pluriannuel des Instituts Techniques Agricoles (ITA) - PNDAR 2022-2027.

Avenant du 28 octobre 2021 à la décision technique n°2021/01 définissant les modalités d'application et d'exécution des mesures "POSEI en faveur des productions de diversification végétales"