Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

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DGPAAT

DGPAAT/SDEA/C2011-3036 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
programmes d'attribution de DPU à partir de la réserve pour la campagne 2011
DGPAAT/SDPM/C2011-3034 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
POSEI - Mesures en faveur des productions locales - aide à la transformation de la canne en rhum agricole
DGPAAT/SDPM/C2011-3035 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
POSEI - aide forfaitaire d'adaptation de l'industrie sucrière des départements d'outre-mer à la réforme de l'organisation commune des marchés du sucre

DGER

DGER/SDEDC/N2011-2068 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mise en place d'un outil constitué de 12 indicateurs de vulnérabilité permettant le suivi de la situation des CFA et CFPPA
DGER/SDPOFE/N2011-2067 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
concours destiné à lutter contre l'homophobie en créant une carte d'information.

SG/SRH

SG/SRH/SDDPRS/N2011-1083 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Lancement de la campagne 2012 du droit à l'information sur la retraite pour les agents nés en 1957. Rôle des assurés et des gestionnaires de proximité dans la préparation des estimations indicatives globales (EIG).Nouvelle organisation de la cellule Droit
SG/SRH/SDMEC/N2011-1082 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures : 15 postes dans le 2ème cercle

SG/SAFSL

SG/SAFSL/SDLP/N2011-1509 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Aspects sociaux de la commande publique au MAAPRAT
SG/SAFSL/SDTPS/C2011-1505 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Conditions d'inscription sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole

SG/SM

SG/SM/SDPS/N2011-1404 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidature - MOBILITE - Complément Additif (SG/SRH/N2011-1061 du 29 mars 2011) de la circulaire générale de février

Note du 05-04-2011

Note aux opérateurs du 05/04/2011

Décision du 20-04-2011

Décision du 20/04/2011

Arrêté du 22-04-2011

Arrêtés du 22/04/2011

Arrêté du 31-03-2011

Arrêté du 31/03/2011

DGER
- DGER/SDEDC/N2011-2065 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
  Organisation et fonctionnement de la commission permanente créée, par le décret n°2011-191 du 17 février 2011, dans les EPLEFPA