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Bureau du Cabinet

Direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises

Note de service DGPE/SDFCB/2016-314 du 12-04-2016 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
stage annuel de formation continue du 7 au 9 juin 2016, organisé par la DGPE et la DRAAF Aquitaine-Limousin-Poitou-Charente concernant le contrôle des ressources génétiques forestières.
Instruction technique DGPE/SDFE/2016-293 du 05-04-2016 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
cas de mutations ou de transferts d'autorisations de plantation de vignes.
Accord interprofessionnel du 31-03-2016
Extension de l'accord interprofessionnel conclu dans le cadre de l'association interprofessionnelle de la betterave et du sucre (AIBS) applicable à la campagne 2015-2016

Texte de référence : Arrêté du 31 mars 2016
Arrêté du 07-04-2016
Arrêté portant approbation du document d'aménagement de la forêt domaniale de CHAMBORD pour la période 2015 - 2034.
Décision du 01-04-2016
Décision portant délégation de signature pour la mise en oeuvre des programmes nationaux de développement rural (FEADER 2014-2020)

Direction générale de l'enseignement et de la recherche

Note de service DGER/MAPAT/2016-299 du 07-04-2016 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
formation en 2016 des référents régionaux "enseigner à produire autrement".
Note de service DGER/SDEDC/2016-308 du 07-04-2016 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Appel à candidature au titre de la rentrée scolaire 2016 pour les postes de direction de CFA, CFPPA, exploitations agricoles, ateliers technologiques et antennes vacants ou susceptibles de l'être: 2ème phase
Arrêté du 14-04-2016
Arrêté portant nomination à la commission des directeurs d'établissements publics d'enseignement supérieur relevant du ministre de l'agriculture.
Rectificatif du 14-04-2016
Rectification de la note de service DGER/MAPAT/2016-299 du 7 avr. 2016 relative à la formation en 2016 des référents régionaux "enseigner à produire autrement".

Direction générale de l'alimentation

Note de service DGAL/SDASEI/2016-310 du 08-04-2016 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder. DoubleInstruction élaborée par au moins deux structures
CHINE- modalités d'agrément des établissements exportant des laits, produits laitiers et produits à base de lait vers la République Populaire de Chine.
Décision du 11-04-2016
Décision portant inscription sur la liste provisoire des variétés de Sarrasin admises à la certification
Rectificatif du 14-04-2016
Rectification de l'instruction technique DGAL/SDSSA/2015-1166 du 28-12-2015 relative au plan de surveillance de la contamination des fromages au lait cru par Listeria monocytogenes et par Salmonella spp. au stade de la production - 2016

Délégation à la mobilité et aux carrières

Note de mobilité SG/DMC/2016-303 du 07-04-2016 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel à candidatures pour l’emploi de sous-directeur à la direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises (DGPE).
Note de mobilité SG/DMC/2016-309 du 08-04-2016 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
DDI et DDI adjoints. Appel à candidatures pour le(s) poste(s) de directeur(s) et directeur(s) adjoint(s) de directions départementales interministérielles (DDCSPP adjoint de la Haut-Marne)
Note de mobilité SG/DMC/2016-312 du 12-04-2016 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
DDI et DDI adjoints. Appel à candidatures pour le(s) poste(s) de directeur(s) et directeur(s) adjoint(s) de directions départementales interministérielles (DDCSPP adjoint de la Charente)

Service des ressources humaines

Note de mobilité SG/SRH/SDMEC/2016-316 du 13-04-2016 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel à candidature en administration centrale : 1 poste à la DGAL/SA/SDSSA

Service de la statistique et de la prospective

Convention du 29-02-2016
Convention entre le Ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt et le Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer relative à une étude visant à économiser l'eau destinée à l'irrigation en agriculture (Marché référencé « SSP-DGPE-2016-009»)

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