Programme portant mesures spécifiques dans le domaine de l'agriculture en faveur des régions Ultrapériphériques

Modalités de mise en œuvre du diagnostic Energie-GES pour les aides aux investissements liés à la performance énergétique dans le cadre du PCAE.

Arrêt de la distribution des prêts MTS-Autres.

Conditions d'octroi des aides à l'installation. Valeur SMIC net annuel.

Lancement de l’appel à projets Mobilisation collective pour l’agro-écologie 2016 « Animation des GIEE »

Cahier des charges de l'appellation d'origine protégée « Huile d'olive de Corse » ou « Huile d'olive de Corse - Oliu di Corsica »

Texte de référence : Arrêté du 26 janvier 2016

Règlement du stud-book français du cheval de Mérens

Texte de référence : Arrêté du 22 janvier 2016

Règlement du stud-book du cheval castillonnais

Texte de référence : Arrêté du 22 janvier 2016

Règlement du stud-book français du poney Connemara

Texte de référence : Arrêté du 22 janvier 2016

Avenant n°2 à l'accord interprofessionnel triennal conclu dans le cadre d'InterOc, portant sur les contrats d'achats de raisin pour la période du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2016

Texte de référence : décision tacite du 28 janvier 2016

Avis relatif à l'approbation par la Commission européenne de la modification du cahier des charges de l'appellation d'origine protégée « Huile d’olive de Nîmes »

Texte de référence : Journal officiel de l'UE en date du 9 février 2016

Arrêté portant approbation du document d'aménagement de la forêt domaniale de HAYE D'AUBENTON pour la période 2004-2023.

Arrêté portant approbation du document d'aménagement de la forêt domaniale de ENCOMBRES pour la période 2014-2043.

Arrêté portant approbation du document d'aménagement de la forêt domaniale de CHATEAUROUX pour la période 2015-2034.

Arrêté portant approbation du document d'aménagement de la forêt domaniale de HAUT DE SAINT DENIS pour la période 2010-2019.

Arrêté portant approbation du document d'aménagement de la forêt domaniale de HAUT-BOIS pour la période 2014-2033.

Arrêté portant approbation du document d'aménagement de la forêt domaniale de GERARDMER pour la période 2013-2032.

Arrêté portant approbation du document d'aménagement de la forêt domaniale de VENCHERES pour la période 2014-2033.

Arrêté portant approbation du document d'aménagement de la forêt domaniale de BESSEDE pour la période 2015-2034.

Arrêté portant approbation du document d'aménagement de la forêt domaniale de PENITENTS pour la période 2015-2034.

Arrêté portant nomination à la Commission nationale technique du Conseil supérieur d’orientation et de coordination de l’économie agricole et alimentaire

Mobilisation pour la transition agro-écologique des exploitations agricoles et des ateliers technologiques de l'enseignement agricole.

Mesures de contrôle vis à vis de l'IAHP en France _ 2e mise à jour.

Rectification de l'instruction technique DGAL/SDSSA/2015-1165 relative au plan de surveillance de la contamination des viandes fraîches de volaille par Salmonella spp. au stade de l'abattoir et de la résistance aux antibiotiques des souches isolées - 2016

Rectification de l'instruction technique DGAL/SDPAL/2016-84 du 23-12-2015 relative à la méthode officielle de dépistage et de confirmation du chloramphénicol dans les matrices biologiques (hors urine) et méthode officielle de confirmation des résidus de chloramphénicol dans l’urine.

Appel à candidature pour le poste de directeur adjoint de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de Mayotte.

Barème 2016 des prestations d'action sociale interministérielles et ministérielles à destination des agents du MAAF.

Nombre de places à pourvoir aux concours et à l'examen professionnel de techniciens supérieurs des services du ministère chargé de l'agriculture pour le recrutement dans le corps des techniciens supérieurs (recrutement dans le grade de technicien et dans le grade de technicien principal).

Arrêté et annexes profils relatifs aux concours de recrutement de maîtres de conférences dans les établissements d'enseignement supérieur publics (1ère session)

Arrêté portant approbation d'élections de membres correspondants à l'Académie d'agriculture de France

Arrêté portant approbation d'élections de correspondants associés à l'Académie d'agriculture de France.

Arrêté et annexes profils relatifs aux concours de recrutement de professeurs dans les établissements d'enseignement supérieur publics (1ère session)

Décision portant délégation de signature à la Direction régionale de Martinique