Sommaire n° 14 du 24-03-2016 au 31-03-2016
-
Direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises
-
Instruction technique DGPE/SDC/2016-268
du 31-03-2016
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Plan de soutien à l’élevage français prolongé en 2016 en faveur des éleveurs les plus endettés et fragilisés par la crise économique actuelle et des éleveurs de volailles touchés par l’influenza aviaire.
-
Instruction technique DGPE/SDC/2016-269
du 31-03-2016
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Plan de soutien à l’agriculture française de 2016 en faveur des céréaliers et producteurs de fruits et légumes les plus endettés et fragilisés par la crise économique actuelle.
-
Règlement technique
du 22-03-2016
Règles de l'accord de régulation de l'offre de reblochon
Texte de référence : Arrêté du 22 mars 2016
-
Arrêté
du 23-03-2016
Arrêté fixant pour l'année 2016 la répartition budgétaire pour la mesure "aide à l'importation d'animaux vivants" pour les départements d'Outre-mer
-
Instruction technique DGPE/SDC/2016-268
du 31-03-2016
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
-
Direction générale de l'enseignement et de la recherche
-
Note de service DGER/SDEDC/2016-262
du 30-03-2016
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Candidats inscrits sur la liste d'aptitude aux emplois de direction d'EPLEFPA de 1ère et 2ème classes au titre de la rentrée scolaire 2017.
-
Note de service DGER/SDPFE/2016-264
du 30-03-2016
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
Modalités et calendrier d’élaboration des sujets d’épreuves écrites des examens de l’enseignement technique agricole pour la session 2017.
-
Arrêté
du 29-03-2016
Arrêté portant nomination d'une directrice générale par intérim à l'Institut d'enseignement supérieur et de recherche en alimentation, santé animale, sciences agronomiques et de l'environnement (Vet Agro Sup).
-
Note de service DGER/SDEDC/2016-262
du 30-03-2016
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
-
Direction générale de l'alimentation
-
Instruction technique DGAL/SDASEI/2016-251
du 24-03-2016
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Réimportation de lots refusés par un pays tiers
-
Instruction technique DGAL/SDASEI/2016-257
du 29-03-2016
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Informations relatives à la dématérialisation du formulaire CERFA 13987*03 : demande d'autorisation pour être représentant d'un établissement situé dans un pays tiers
-
Instruction technique DGAL/SDPAL/2016-255
du 25-03-2016
RectifiéeCorrection d'une erreur matérielle après publication.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Dispositions applicables au réseau de laboratoires agréés pour la réalisation d’analyses officielles pour la recherche de résidus d'antibiotiques dans le muscle des animaux par chromatographie liquide couplée à la spectrométrie de masse en tandem (CL/SM-SM).
-
Note de service DGAL/SDPAL/2016-256
du 25-03-2016
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Appel à candidatures pour la réalisation d’analyses officielles pour la recherche de résidus d'antibiotiques dans le muscle des animaux par chromatographie liquide couplée à la spectrométrie de masse en tandem (CL/SM-SM).
-
Note de service DGAL/SDSPA/2016-250
du 24-03-2016
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Note d’information sur la publication d’un nouvel arrêté relatif aux niveaux de risque d’influenza aviaire hautement pathogène (IAHP) lié à la faune sauvage
-
Note de service DGAL/SDSPA/2016-253
du 25-03-2016
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Sylvatub – changement de niveau de surveillance
-
Instruction technique DGAL/SDSPA/2016-272
du 31-03-2016
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
Conditions de mise en place des canetons à partir du 9 mai 2016 compte tenu du risque d'IAHP en zone de restriction.
-
Arrêté
du 30-03-2016
Arrêté portant autorisation d'exercice de la médecine et de la chirurgie des animaux
-
Arrêté
du 30-03-2016
Arrêté relatif aux épreuves pour l'année 2017 du contrôle de connaissances visé par l'article L. 241-1 du code rural et de la pêche maritime
-
Instruction technique DGAL/SDASEI/2016-251
du 24-03-2016
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
-
Délégation à la mobilité et aux carrières
-
Note de mobilité SG/DMC/2016-249
du 24-03-2016
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
DDI et DDI adjoints. Appel à candidatures pour le(s) poste(s) de directeur(s) et directeur(s) adjoint(s) de directions départementales interministérielles (DDT de la Meuse – DDCSPP de Loir-et-Cher)
-
Note de mobilité SG/DMC/2016-249
du 24-03-2016
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
-
Service des ressources humaines
-
Note de service SG/SRH/SDDPRS/2016-267
du 31-03-2016
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Concours interne pour le recrutement d’élèves ingénieurs de l’agriculture et de l’environnement
-
Note de mobilité SG/SRH/SDMEC/2016-263
du 30-03-2016
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel à candidatures : deux postes dans le 2ème cercle.
-
Note de mobilité SG/SRH/SDMEC/2016-265
du 30-03-2016
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel à candidatures en administration centrale : 5 postes (DGER, DGAL, DGPE et CGAAER).
-
Note de service SG/SRH/SDMEC/2016-266
du 30-03-2016
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Modification de la circulaire d'orientation sur les parcours professionnels des corps de catégorie A du ministère en charge de l'agriculture.
-
Note de mobilité SG/SRH/SDMEC/2016-270
du 31-03-2016
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel à candidatures : 2 postes en DRAAF Auvergne-Rhône-Alpes.
-
Arrêté
du 24-03-2016
Arrêté modifié précisant les caractéristiques des emplois à pourvoir, relatif aux concours de recrutement de maîtres de conférences dans les établissements d'enseignement supérieur publics (1ère session)
-
Arrêté
du 24-03-2016
Arrêté fixant la composition de la commission consultative mixte des personnels enseignants et de documentation mentionnés à l'article L.813-8 du Code rural et de la pêche maritime.
-
Rectificatif
du 30-03-2016
Rectification de la note de mobilité SG/SRH/SDMEC/2016-241 relative à la campagne de mobilité générale de printemps 2016 / Additif à la note de mobilité SG/SRH/SDMEC/2016-102 du 18 février 2016
-
Note de service SG/SRH/SDDPRS/2016-267
du 31-03-2016
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
-
Institut national de l'origine et de la qualité
-
Décision
du 22-03-2016
Décision n° 2016-S-01 portant délégation de signature à Madame Alexandra OGNOV, responsable du pôle "produits agricoles et agroalimentaires"
-
Décision
du 22-03-2016
Décision n° 2016-S-04 portant délégation de signature à Monsieur Eric ROSAZ, responsable du pôle "Vins, boissons spiritueuses et cidres"
-
Décision
du 22-03-2016
Décision n° 2016-S-02 portant délégation de signature à Monsieur Olivier RUSSEIL, responsable du pôle "Label Rouge"
-
Décision
du 22-03-2016
Décision n° 2016-S-03 portant délégation de signature à Monsieur Olivier CATROU, responsable du pôle "Agriculture Biologique"
-
Décision
du 22-03-2016
-
FranceAgriMer
-
Décision
du 25-03-2016
Décision N° FranceAgriMer/Interventions/2016/02 relative aux délégations de signature des agents de la direction Interventions
-
Décision
du 09-03-2016
Décision n° MEP/SMEF/VOLX/D 2016-01relative à l'aide de FranceAgriMer en faveur d’investissements, d’études de faisabilité et de services de conseils réalisés pour la transformation ou la commercialisation des plantes à parfum, aromatiques et médicinales
-
Décision
du 25-03-2016
Décision n° CTRL/2016/02 relative à la désignation des agents habilités et missionnés pour procéder aux contrôles du respect des obligations afférentes aux missions de l’Etablissement mentionné à l’article L.621-1 du code rural et de la pêche maritime
-
Décision
du 25-03-2016