Candidatures pour la 205ème session régionale de l’Institut des Hautes Etudes de Défense Nationale (IHEDN) DIJON, BESANCON et LAUSANNE du 6 septembre 2016 au 14 octobre 2016

Dispositif de cotations gros bovins "entrée abattoir" - Évolutions de la circulaire DGPAAT/SDPM/C2013-3027 et mesures transitoires.

Suites à donner aux contrôles administratifs et sur place des demandes d'aides animales bovines (Aides aux Bovins Allaitants (ABA), Aides aux Bovins Laitiers (ABL), Aides aux veaux sous la mère et aux veaux bio (VSLM) - dans les DOM : Aide au développement et au maintien du cheptel allaitant (ADMCA), Prime à l'abattage PAB)), ovines (AO) et caprines (AC) (dans les DOM : Prime aux Petits Ruminants (PPR)) déposées au titre de la campagne 2015.

Règlement du stud-book français du cheval arabe

Texte de référence : Arrêté du 15 janvier 2016

Règlement du stud-book du trait ardennais

Texte de référence : Arrêté du 15 janvier 2016

Règlement du stud-book du trotteur français

Texte de référence : Arrêté du 18 janvier 2016

Avis relatif à la demande d'enregistrement en appellation d’origine protégée de la dénomination « Jambon noir de Bigorre »

Avis relatif à la demande d'enregistrement en appellation d’origine protégée de la dénomination « Porc noir de Bigorre »

Avis relatif à la demande d'enregistrement en appellation d’origine protégée de la dénomination « Ail violet de Cadours »

Extension de l'accord interprofessionnel conclu dans le cadre de l’association interprofessionnelle des fruits et légumes frais (INTERFEL) relatif à la commercialisation des pêches-nectarines

Texte de référence : Arrêté du 19 janvier 2016

Avis relatif à l'ouverture d'une consultation des acteurs concernés par la demande d'extension des contributions finançant des actions conduites par l'organisation interprofessionnelle des fruits et légumes transformés ( ANIFELT).

Extension de l'accord interprofessionnel conclu dans le cadre de l’association interprofessionnelle des fruits et légumes frais (INTERFEL) relatif au calibrage des échalotes

Texte de référence : Arrêté du 19 janvier 2016

Diffusion d’informations relatives aux attestations de sécurité routière - session 2016

Coordination des contrôles à l’importation entre les unités locales du SIVEP et les DD(CS)PP / DIRECCTE pour les denrées alimentaires d’origine végétale soumises à contrôle phytosanitaire au PEC en raison d’un risque de transmission d’organismes nuisibles aux productions végétales et à contrôle renforcé au PED en raison d’un risque sanitaire particulier.

Ouverture de la brique RESYTAL USAGERS dans le domaine de la sécurité sanitaire des aliments

Plan d'action "abattoir" - Supervision des abattoirs de boucherie par les référents nationaux abattoirs (RNA) en 2016.

Décision portant désignation des responsables des budgets opérationnels de programme au titre du programme « Sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation»

Règlement technique d'examen des variétés de lin en vue de leur inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France

Texte de référence : Arrêté du 15 janvier 2016

Présentation des formations proposées par l'institut de gestion publique et du développement économique (IGPDE) au titre de l'année 2016.

Note de service relative à l’exercice des droits syndicaux des personnels enseignants et de documentation mentionnés à l’article L. 813-8 du code rural et de la pêche maritime

Élections des représentants du personnel à la commission administrative paritaire (CAP) des adjoints administratifs du ministère chargé de l’agriculture

Examen professionnel d’accès au corps des secrétaires administratifs relevant du ministre chargé de l’agriculture

Élections des représentants du personnel à la commission consultative paritaire (CCP) compétente pour les emplois de direction des établissements publics d’enseignement et de formation professionnelles agricoles

Prise en compte de la valeur professionnelle par réduction ou majoration d'ancienneté en vue des changements d'échelons – Campagne 2016 - année de référence 2015.

Préparation au concours réservé aux agents non titulaires pour l’accès au grade d’ingénieur des systèmes d’information et de communication (ISIC) - session 2016.

Appel à candidatures : 15 postes dans le 2ème cercle.

Avis de concours interne pour l'accès au corps des ingénieurs des mines.

Arrêté fixant la composition de la commission administrative paritaire compétente à l'égard des professeurs de lycée professionnel agricole.

Décision n° 2016/62/PDG portant délégation de signature à la Direction financière, juridique et logistique.

Décision n" 2016/ 68/PDG portant délégation de signature à la Mission de coordination des organismes payeurs des fonds agricoles.

Décision n° 2016/69/PDG portant délégation de signature à la Direction régionale de Guyane

Décision n° INTV-SANAEI-2015-75 relative au financement des céréales avec aval de FranceAgriMer pour la campagne 2016-2017

Décision n° CTRL/2016/01 relative à la désignation des agents habilités et missionnés pour procéder aux contrôles du respect des obligations afférentes aux missions de l’Etablissement mentionné à l’article L.621-1 du code rural et de la pêche maritime

Décision modificative du 25 janvier 2016 portant organisation générale des services de l'établissement national des produits de l'agriculture et de la mer

Décision N° FranceAgriMer/Interventions/2016/01 relative aux délégations de signature des agents de la direction Interventions

Décision N°FranceAgriMer/Direction/2016/01 relative aux délégations de signatures consenties aux agents constituant la direction générale de FranceAgriMer

Décision N°FranceAgriMer/Direction/Suppléance2016/01 organisant la suppléance du directeur général de FranceAgriMer

Décision modificative n°INTV-GPASV-2016-03 portant mise en œuvre par FranceAgriMer d'une aide aux programmes d’investissement des entreprises dans le cadre de l’OCM vitivinicole pour les exercices financiers 2014 à 2018.

Décision 2016-SG/01 portant délégation de signature

Conditions d’inscription sur la liste d’aptitude aux emplois d’agent de direction et d’agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole.